[PDF] EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS - Ville de Bourg

Quels sont les registres de délibérations?

les cartes postales, le registre du commerce et des sociétés (RCS) de Lyon, les plans du cadastre napoléonien, rénové, remanié, et du remembrement les registres de délibérations du chapitre cathédral de Lyon de 1361 à 1782, des registres de délibérations des communes du Rhône,

Comment contacter la mairie du bourg ?

Pour toutes vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre à la mairie du Bourg située Place de l'Église aux horaires d'ouverture indiqués sur cette page. Vous pouvez aussi contacter la mairie par téléphone ou par courrier électronique grâce à l'adresse e-mail de la mairie indiquée ci-dessous.

Où se trouve le bourg ?

Le bourg est serré autour de son église gothique, son lavoir et sa fontaine ombragée. Il domine une vaste plaine fertile: les Barthes. Anciens marais assainis, longtemps utilisés comme pâtures, ils sont ensuite devenus après 1914, des champs de maïs et plus récemment de kiwis.

Où se trouve les archives municipales de Bourg-en-Bresse ?

Les Archives municipales de Bourg-en-Bresse conservent 2 750 mètres linéaires de documents du 13 e siècle à nos jours qui sont conservés sur deux sites distincts : l'Hôtel de Ville et les Archives départementales de l'Ain. Pour vos recherches, contactez d'abord le service des Archives municipales à l'Hôtel de Ville.

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Délibération du Conseil Municipal le 4 février 2019

4 févr. 2019 EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS ... Le Plan Local d'Urbanisme de la ville de Bourg-en-Bresse a été approuvé le 18 novembre 2013 et a ...



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EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL Ville de BOURG-EN-BRESSE - Conseil Municipal du lundi 8 Avril 2019.



______ EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

Délibération n° D-2013-464. Aménagement du bourg de Sevreau - Transfert de maîtrise d'ouvrage de la Communauté d'Agglomération de Niort à la. Ville de Niort 



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA VILLE DE

29 déc. 2020 N° 2020/158. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DE LA VILLE DE CHAUMONT. Conseil municipal du 15 décembre 2020. Objet : Tarifs 2021.



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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN Redynamiser l'entrée de ville et le centre-bourg dans le cadre d'un projet de.



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Vu la délibération n°CC/21-16 du 8 avril 2021 décidant d'assujettir la procédure de SCoT en cyclables protégés centre-ville/centre-bourg.



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12 déc. 2017 EXTRAIT DU REGISTRE ... DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ... L'Union commerciale de Caluire Bourg n'a pas souhaité pour l'année 2017 ...



Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve dAscq

1 juil. 2022 Extrait du registre des délibérations de la Ville de Villeneuve d'Ascq. Conseil municipal du mardi 28 juin 2022. N° VA_DEL2022_112.



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20 mai 2015 VILLE DE PETIT-BOURG. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. Séance du Conseil Municipal du mercredi 13 mai 2015.



VILLE DETTELBRUCK

EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAL Monsieur Paul Kerger de Warken et de Monsieur Aloyse Bourg de Warken;. Revu sa délibération du ...



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

21 Juillet 2021 à 20 heures en vertu des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal s’est réuni sur convocation régulière adressée à ses membres le jeudi 15 Juillet 2021 Nombre de Conseillers en exercice : 29 Nombre de pouvoirs : 6 Nombre de Conseillers présents : 20 Quorum



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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Pour l'an deux mille vingt-deux où est écrit ce qui suit : Séance publique du 6 AVRIL 2022 à 20 heures en vertu des articles L 2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales Le Conseil Municipal s’est réuni sur

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