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UNIVERSITE PIERRE-MENDES-FRANCE
Les services funéraires
Du monopole public au marché concurrentiel
Rapport final
EQUIPE DE RECHERCHE
Olivier BOISSIN, IREP-D
Pascale TROMPETTE, CRISTO
Etude pour la DARES (Direction de l'Animation de la Recherche des Etudes et des Statistiques), Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité. Convention n°E322, 2000-2002.Octobre 2002
2 TABLE DES MATIERES
Rappel des thématiques.....................................................................................................................................6
PARTIE I............................................................................................................................
Les pompes funebres : la construction sociale d'un marché des services......................9CHAPITRE 1. Petite histoire du commerce funeraire :................................................10
1.1 Corporations et confréries... un monopole avant l'heure...................................................................11
1.2. Commerce et conflit autour du monopole : premier acte..................................................................15
1.3. Monopole public versus monopole religieux......................................................................................20
1.4. Commerce et conflit autour du monopole : second acte....................................................................24
1.5. Les frontières de la localité :..................................................................................................................28
1.6. PFG : de premiers pas en bottes de sept lieues....................................................................................32
CHAPITRE 2. La révolution de la seconde moitié du XXe siècle..................................35
2.1. Préambule : le déclin de la pompe.........................................................................................................35
2.2. Les tribulations du cadavre...................................................................................................................37
2.3. Le paysage funéraire des années 70-80................................................................................................42
2.4. Le règne des PFG.....................................................................................................................................46
2.5. Une économie de réseau..........................................................................................................................54
2.6. Bilan............................................................................................................................................................62
CHAPITRE 3. La contestation des artisans de la pompe..............................................643.1. Les indépendants : un acteur collectif ?................................................................................................64
3.2. De Troisier à Aubert : une valse à petits pas......................................................................................65
3.3 Le phénomène Leclerc..............................................................................................................................67
3.4. 1986, le commencement de la fin.........................................................................................................72
3.5. 1989 : l'autocritique gouvernementale.................................................................................................76
3.6. Négociations au sommet : brève histoire de la loi de 1993...............................................................81
3.7. 1993 : F. Colcombet et J. P. Sueur à la tribune...................................................................................83
3.8. Le consommateur comme nouvel acteur de la régulation ?..............................................................86
3.9. Bilan............................................................................................................................................................87
3 PARTIE II...........................................................................................................................
Les services funéraires : analyse de la prestation de service........................................90
Chapitre 4. Les services funéraires : une activité de coordination................................91
4.1. L'organisation des opérations funéraires.............................................................................................91
4.2. Les pompes funèbres face à des changements sociologiques majeurs..........................................101
La cérémonie...................................................................................................................................................107
4.3. Conclusion...............................................................................................................................................109
. Chapitre 5. La famille face au professionnel des pompes funèbres...........................1105.1. Le marché du funéraire : " marché-prix » ou " marché-jugement » ?..........................................110
5.2. Une situation de crise de confiance.....................................................................................................112
5.3. Les supports de sortie d'une crise de confiance................................................................................118
5.4. Conclusion...............................................................................................................................................122
Conclusion : Mutation d'une économie du symbolique...............................................122
PARTIE III.........................................................................................................................
LES MUTATIONS DU MARCHE : UNE ANALYSE SOCIO-ECONOMIQUE.....125CHAPITRE 6. Le funéraire : un marché en recomposition........................................128
6.1. Un monopole peut-il se justifier ? Retour sur la théorie économique...........................................129
6.2. Les bénéfices de la déréglementation.................................................................................................132
6.3. Eloge de la concurrence ? un bilan à nuancer...................................................................................135
6.4. La régulation du marché par les professionnels................................................................................139
6.5. Conclusion...............................................................................................................................................148
CHAPITRE 7. Analyse de l'intensité concurrentielle dans le funéraire......................1517.1. Peut-on facilement rentrer dans le funéraire ?...................................................................................153
7.2. Les menaces de produits et services de substitution........................................................................165
7.3. Le pouvoir de négociation des familles..............................................................................................166
7.4. Les pompes funèbres face aux fabricants : la quête d'une recherche de marges........................168
7.5. Degré de concurrence au sein du secteur...........................................................................................170
7.6. Des pompes funèbres face à une en concurrence internationale ?.................................................184
7.7. Conclusion...............................................................................................................................................185
CHAPITRE 8. Acteurs et choix stratégique dans les pompes funèbres.......................1868.1. Des artisans du funéraire aux groupes financiers..............................................................................187
4 8.2. OFG-PFG : la fin des avantages acquis..............................................................................................193
8.3. L'arrivée des compagnies d'assurance...............................................................................................210
8.4 La montée des réseaux............................................................................................................................213
8.5. SEM, Régies, Epic : la carte du pôle public......................................................................................228
8.6. Conclusion...............................................................................................................................................234
CHAPITRE 9. Organisation des activités et évolution de la filière du funéraire.......236
9.1. Activité de front office : l'impératif du service.................................................................................239
9.2. Acteurs et choix stratégiques en back office......................................................................................245
9.3. Conclusion...............................................................................................................................................262
Conclusion générale.....................................................................................................263
ANNEXES.................................................................................Erreur ! Signet non défini.
5INTRODUCTION
En l'espace de quelques décennies, l'activité funéraire est devenue une prestationmarchande à part entière : là où opéraient traditionnellement la famille, les réseaux sociaux,
la collectivité publique et les acteurs du culte autour des funérailles, le professionnel des pompes funèbres intervient désormais comme principal " chef d'orchestre » de l'organisation des obsèques. Autour de ce noyau central de l'activité, l'offre de service n'acessé de s'étendre depuis, couvrant bientôt l'ensemble du champ des pratiques funéraires,
de la prise en charge totale du cadavre (accueil, soin, hébergement) à l'entretien des tombes (nettoyage, décoration), en passant par l'hôtellerie (familles endeuillées), l'assistance juridique après-décès, la gestion des cimetières, etc. Cette recherche propose d'analyser ce secteur encore très peu exploré, intéressant le champdes services aux personnes, conjuguant des pratiques et des enjeux reliés à la gestion du corps, à
la sphère familiale et privée, en même temps qu'aux contraintes d'ordre public, aux normesde civilité et, au-delà, à l'espace rituel et cultuel. Le thème central de cette recherche
concerne l'analyse du passage du monopole au marché, associé à la naissance d'un service public
concurrentiel. Il s'agit d'autre part de rendre compte de la façon dont ce secteur d'activité s'est
transformé et se restructure aujourd'hui à travers le concours des régulations économiques
(marché), professionnelles (organisations professionnelles) et publiques (Etat), qui opèrent conjointement sur la gestion du marché des produits/services (normes) et celle du marché du travail. Basée sur une double approche, sociologique et économique, cette recherche s'appuie sur une investigation monographique approfondie de ce secteur d'activité de service en pleinemutation, en quête de nouvelles modalités d'articulation entre principes civiques, régulation
publique et économie de l'activité de pompes funèbres.6 Rappel des thématiques
L'analyse des transformations induites par le passage au marché dans la régulation économique et professionnelle de ce secteur s'appuie sur une série de questionnements de recherche : - la construction de dispositifs institutionnels de régulation : on cherche ici à rendre compte du travail " d'organisation du marché » par les professionnels du secteur, notamment à l'occasion de l'activité des fédérations et des négociations avec l'Etat. - la reconstruction des systèmes d'acteurs (partenariat, sous-traitance, économie de réseau, organisation spatiale, filières de production/distribution) participant à la construction de l'offre et à l'organisation du marché, en lien avec l'analyse des politiques stratégiques des entreprises. - La construction de nouvelles conventions d'évaluation et de qualité associée à la relation de service, associée à l'analyse des formes d'innovation. - les voies privilégiées de rationalisation de l'organisation productive.Méthodologie
· Observer un marché : l'association entre sociologue et économiste L'équipe de recherche (Olivier Boissin, Pascale Trompette) réunissait des compétences complémentaires et pluridisciplinaires en sociologie et économie, appliquées au champ du travail, des entreprises et du monde industriel. Ces différents apports ont permis dediversifier les perspectives d'analyse et de confronter les lectures disciplinaires des réalités
empiriques observées.Cette coopération scientifique " sur le terrain » s'est révélée d'autant plus riche que le
" monde funéraire » se découvrait comme un terrain propice à une investigationscientifique de type empirique. Plusieurs éléments participent à la qualité particulière de cet
objet de recherche. Tout d'abord, la disparition des monopoles est tout à fait récente1, ce qui permet d'observer directement et de saisir de façon relativement immédiate les processus de transformation en cours. D'autre part, il constitue un marché bien délimité enterme d'activité (produits et services funéraires2) ; un secteur structuré par quelques acteurs
en position dominante (PFG Roc-Eclerc, PLM, SEM), donc relativement bien identifiable ;1 Loi n°93-23 du 8 Janvier 1993 ordonnant que les services funéraires soient progressivement mis sous le jeu
de la libre concurrence. Fin du monopole par les concessions communales le 9 janvier 1996 (5000 villes et
communes) - Fin du monopole par les régies communales et intercommunales le 9 Janvier 1998 (60 villes). 2 Cercueils, monuments (marbre), art funéraire, produits d'hygiène et soins, services funéraires.
7 un marché aux frontières nationales avec de nombreuses spécificités locales, du fait du
poids des traditions culturelles et de la réglementation publique.L'approche monographique d'un secteur
L'analyse monographique et historique de ce secteur s'est révélée d'autant plus intéressante
que le " petit monde » du funéraire nous renvoyait à un réseau d'acteurs relativement stables historiquement. Plusieurs mois d'enquête auprès des professionnels nous ont conduit à un tel constat : le monde du funéraire décrit un univers relativement fermé,autour de personnes " fidèles » à cette profession et d'acteurs stables qui ont façonné de
façon plus ou moins conflictuelle l'histoire du marché funéraire. Ceci a conduit à la constitution d'un milieu professionnel à l'intérieur duquel ne cesse de se diffuser une information (de la simple rumeur à la connaissance objective) et jouent de multiples formes d'échange qui concernent l'activité, les pratiques des professionnels, les données économiques, la connaissance des acteurs, etc. Notre travail d'enquête nous a permis de nous intégrer à ce " milieu professionnel » avec lequel nous entretenons aujourd'hui des échanges nombreux, avec des interlocuteurs diversifiés.Par ailleurs, l'enquête de terrain auprès d'entreprises prestataires s'est attachée à restituer et
à analyser de façon approfondie les comportements adoptés par les différents acteurs du secteur. Nous avons à cet effet conduit une cinquantaine d'entretiens sur le territoire national auprès des professionnels de ce marché (marbriers, pompes funèbres, gestionnairede cimetière, de régie, gestionnaires de contrat prévoyance-, fabricant de cercueil, fleuristes,
thanatopracteurs, etc.), qu'ils appartiennent à des structures de taille importante ou modeste (grandes entreprises type PFG, Roblot, PLM ; réseau de type Roc Eclerc ou Choix Funéraire, régie ou SEM ; PME). L'enquête de terrain s'est assortie de plusieurs séjours d'observation directe au sein de structures diversifiées (Régie/SEM, PME, mabrerie),donnant accès à la compréhension des différentes composantes de la relation de service et
à l'approche des différents métiers engagés dans l'activité. Ce travail empirique a été
complété par des recherches sur l'histoire de la législation en matière d'activité funéraire,
ainsi que sur les textes, rapports d'étude, discours politiques, publications professionnelles susceptibles de rendre compte des débats, au sein des instances gouvernementales et des organisations professionnelles, qui ont accompagné la transformation du secteur. Dans le cadre de cette recherche, la perspective historique a notamment été mobilisée pour explorer la façon dont s'est transformé au fil du temps le rapport entre principes civiques (service public), régulations (cadre réglementaire) et organisation économique de l'activité.8 Bilan du travail de recherche empirique
L'étude est basée sur un important corpus de données d'entretien et d'observation, recueillies au cours de plusieurs phases d'enquête. · Des entretiens avec les dirigeants de structure3 Le corpus de données dont nous disposons est orienté, de façon privilégiée, sur la restructuration socio-économique du secteur et la transformation des structures d'organisation. Une première série d'entretiens a concerné principalement les acteurs " ausommet » : dirigeant des leaders du secteur, représentants des fédérations et représentants
des ministères. Ce premier corpus a été complété par une série d'entretiens avec les
représentants de petites structures indépendantes ou en réseau. · Des observations au sein de structures diversifiées : Des enquêtes par observations directes ont pu être effectuées au sein de différentes structures - Régie-SEM (6 + 2 jours d'observation directe) - PME en grande agglomération (5 jours d'observation directe) - PME franchisée (plusieurs séjours ponctuels et 1 journée d'observation participante opérations effectuées : accueil, transport, toilette) - Morgue hospitalière (1/2 journée) - Marbrerie (2 jours d'observation directe). Ce travail d'enquête nous a permis d'observer l'ensemble des opérations que recouvrel'activité de services funéraires : la réception des famille et l'organisation des obsèques par
un conseiller funéraire ; le traitement du cadavre (transport, toilette et soins thanatopraxiques, exposition en salon), le convoi et la cérémonie, le creusement et l'inhumation ou la crémation, les exhumations etc.) La diversité des sites dans lesquels nousavons été accueillis nous a donné accès à des contextes différenciés (urbain/rural), des
structures d'organisation et d'emploi très variées (Public ou semi-public, privé, grande et petite structure, personnel salarié/vacataire). Le suivi de quelques familles sur l'ensemble dela prestation nous a donné accès aux enjeux du travail de coordination associé à la relation
de service : organisation des obsèques, logistique du convoi, relation aux tiers, traçabilité du
cadavre, etc. Les séjours en entreprise ont également conduit à réaliser des entretiens avec
le personnel d'exécution, au sein des différents métiers du secteur (conseiller, porteur, fossoyeur, thanatopracteur).3 Liste présentée en annexe.
9PARTIE I
LES POMPES FUNEBRES : LA CONSTRUCTION
SOCIALE D'UN MARCHE DES SERVICES
10CHAPITRE 1.
PETITE HISTOIRE DU COMMERCE FUNERAIRE :
Introduction
Comment l'organisation sociale des funérailles a-t-elle fait place à une prestation de services
offerte par une profession spécialisée ? Quel a été le processus d'institution de régulations
marchandes autour de cette activité de service ? Comment la transformation des rituels mortuaires a-t-elle accompagné cette métamorphose pratique et symbolique de l'activité funéraire ?4. Si l'on s'en tient au cadre juridique, l'organisation des obsèques a connu deux siècles demonopole avant d'être directement déléguée au marché : contrôlée par le système religieux
sous l'égide des fabriques et des consistoires au siècle dernier, régie sous l'autorité des
communes à partir de 1904, c'est en 1993 que le législateur soustrait les services funéraires
de ses anciennes tutelles pour les confier au marché. Cette lecture de l'histoire possèdetoutes les apparences de la " naturalité » : l'Eglise administre l'activité funéraire dans un
contexte où l'empreinte religieuse sur les rituels mortuaires est encore forte ; La séparationde l'Eglise et de l'Etat conduit à transférer cette autorité aux pouvoirs publics. Enfin, à l'ère
de la société européenne et de la libéralisation des services publics, le secteur est dédié au
marché concurrentiel.Cette catégorisation première opposant monopole et marché occulte cependant une réalité
beaucoup plus complexe. L'organisation des funérailles, que ce soit à l'ère du monopole(religieux et public) ou sous le régime de la liberté - a toujours vu cohabiter, de façon plus
ou moins conflictuelle, l'autorité religieuse, la tutelle publique et l'entrepreneur privé. Cohabitant à travers des liens d'adjudication, de sous-traitance, voire de concurrence, les uns et les autres apparaissent alternativement alliés et concurrents pour la maîtrise de toutou partie de l'activité (fournitures et services). D'un siècle à l'autre, ils n'ont de cesse de
débattre du cadre juridique encadrant l'organisation des funérailles pour réussir à imposer
4 Cf. Trompette P., Boissin O., " Entre les vivants et les morts : les pompes funèbres aux portes du marché »,
Sociologie du Travail, n°3, 2000.
11 leur régulation. L'histoire est davantage faite de ces multiples débats politiques et conflits
en justice entre opérateurs privés, pouvoirs publics et clergé, reflets des continuelles négociations dans le partage économique de l'activité de pompes funèbres. Concurrence et monopole sont donc depuis plus de deux siècles les deux faces d'une même réalité. Successivement bénéficiaires du monopole, corporations, fabriques, communes,prennent les unes après les autres la main sur le jeu économique : détermination des tarifs,
partage des opérations, adjudication du marché et taxe sur les bénéfices (redevance). Les
successifs changements législatifs, produits des luttes stratégiques entre ces trois acteurs, actent de la transformation des règles de ce commerce. Mais celle-ci suppose aussi chaque fois une réarticulation des modalités du rapport entre ordre sacré, principes civiques, régulation publique et économie de l'activité de pompes funèbres.1.1 Corporations et confréries... un monopole avant l'heure
Les premiers monopoles en matière de pompes funèbres furent ceux des corporations etdes confréries, dont on trouve différentes origines et caractéristiques selon les régions et les
villes en France. Développées à partir du 14ème siècle, les confréries, sociétés de laïques
volontaires consacrées aux oeuvres de miséricorde, constituent de véritables " institutions de la mort » (Ariès, 1977, p. 186). Héritières des coutumes funéraires, leur mission traditionnelle est d'assurer les prières au défunt, notamment aux pauvres, d'accompagner le convoi et d'effectuer la mise au tombeau. Elles contribuent longtemps à donner auxfunérailles un aspect théâtral en produisant des costumes spéciaux, des tentures, des objets
de procession (Van Gennep, 1998). Par leur fidélité aux traditions, elles constitueront unesorte de rempart traditionnel à la cléricalisation des funérailles, tout en acquérant malgré
tout une place officielle au côté de l'Eglise.A Paris, c'est à la corporation des " crieurs-jurés » que revient le monopole des fournitures
mortuaires5. Le crieur-juré apparaît dès le XIIIème : il fait le " cri des corps », c'est à dire
annonce les décès à toute heure du jour et de la nuit, allant par les rues, agitant ses clochettes, proclamant le moment des funérailles : " Reveillez-vous, gens qui dormez, Priez Dieupour les trépassés »6. Les crieurs ne sont guère qu'une douzaine au XIIIème siècle, mais leur
métier offre des possibilités de gain non négligeables. Ils sont bientôt protégés par une
ordonnance prise en 1445 qui limite leur nombre à 24 à Paris. Ils ne sont pas plus d'unetrentaine à la révolution. Les " clocheteurs des trépassés » sont dès l'origine en mesure de
pourvoir aux fournitures nécessaires au cortège funèbre des nobles, des seigneurs et des rois. Ils accompagnent les obsèques des personnes royales en robe drapée, une sonnette5 Cf. Du Camp M., " Les cimetières de Paris », in Revue des deux mondes, 1874, pp. 813-849. 6 " Ils ne criaient pas que les corps : ils ciraient le vin à vendre, les enfans égarés, les chiens perdus ; ils criaient
" les choses estranges », dit la grande ordonnance de 1415. Petit métier, mais bon métier : 5 sous parisis par
cri ; en ce temps là, c'était presque une somme ». in Du Camp Maxime, op. cité, p. 813.quotesdbs_dbs17.pdfusesText_23[PDF] Imprimer - Mexx International
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