[PDF] CHANGEMENTS DE SUBSTANCE PAR RAPPORT AU MANUEL





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Proposed International Public Sector Accounting Standard Exposure

Oct 19 2009 borrowing costs in IPSAS 5 and IAS 23 are different. ... IPSAS 5 prévoit que les coûts d'emprunt peuvent être soit comptabilisés en charges.



IPSAS 3—SOLDE NET DE LEXERCICE ERREURS

secteur public IPSAS 5 Coûts d'emprunt. Selon l'application prospective la nouvelle méthode ne s'applique qu'aux coûts d'emprunt qui sont encourus.



IPSASB Meeting Highlights

L'IPSASB a réaffirmé son intention d'élaborer des IPSAS en convergence avec IAS 32 Instruments financiers Mise à jour d'IPSAS 5 Coûts d'emprunt.



MANUEL 2007 DE LIFAC SUR LES POSITIONS OFFICIELLES DE

IPSAS 1 – Présentation des Etats Financiers . IPSAS 3 – Méthodes Comptables Changements d'Estimations Comptables ... IPSAS 5 – Coûts d'Emprunt .



IPSASB Meeting Highlights

Aug 1 2008 normes IPSAS avec les normes IFRS. L'objectif de l'IPSASB est d'avoir au ... Actualisation de IPSAS 5 Coûts d'emprunt.



CHANGEMENTS DE SUBSTANCE PAR RAPPORT AU MANUEL

d'audit et d'assurance internationales (IAASB) de l'IFAC remplace l'IAPC. Ce Manuel fait également référence à l'International IPSAS 5 Coûts D'emprunt;.



NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES POUR LE SECTEUR

IPSAS 5–Coûts d'emprunt. IPSAS 6–États financiers consolidés et comptabilisation des entités contrôlées .



International Federation of Accountants 545 Fifth Avenue 14th Floor

IPSAS 3 – Méthodes Comptables Changements d'Estimations Comptables et Erreurs . IPSAS 5 – Coûts d'Emprunt .



IPSAS 5—COÛTS D’EMPRUNT - IFAC

La présente Norme prescrit le traitement comptable des coûts d'emprunt De façon générale la présente Norme impose que les coûts d’emprunt soient immédiatement comptabilisés en charges Toutefois elle admet à titre d'autre traitement autorisé l'incorporation dans le coût d’un actif des coûts d'emprunt qui sont directement



IPSAS 5—BORROWING COSTS - IFAC

IPSAS 5 164 (d) Finance charges in respect of finance leases; and (e) Exchange differences arising from foreign currency borrowings to the extent that they are regarded as an adjustment to interest costs Economic Entity 7 The term economic entity is used in this Standard to define for financial reporting



IPSAS 5—BORROWING COSTS - ipsasborg

IPSAS 5 164 The standards which have been set in bold should be read in the context of the commentary paragraphs in this Standard which are in plain type and in the context of the “Preface to International Public Sector Accounting Standards ” International Public Sector Accounting Standards are not intended to apply to immaterial items



Searches related to ipsas 5 coÛts d emprunt

• IPSAS 5 Coûts D’emprunt; • IPSAS 10 Information Financière dans les Economies Hyperinflationnistes; • IPSAS 11 Contrats de Construction; • IPSAS 15 Instruments Financiers: Information à Fournir et Présentation; • IPSAS 18 Information Sectorielle; • IPSAS 19 Provisions Passifs Eventuels et Actifs Eventuels;

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE PAR RAPPORT AU MANUEL

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE1

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE PAR RAPPORT AU MANUEL DE 2006 Positions officielles publiées par l'International Public Sector Accounting Standards Board Ce manuel contient des références au Comité du secteur public (le Comité, ou le PSC) de l'IFAC. Depuis le 10 novembre 2004, l'International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) de l'IFAC remplace le PSC. Le présent Manuel contient des références à l'International Auditing Practices Committee (IAPC) de l'IFAC. Depuis le 1er avril 2002, le Conseil des normes d'audit et d'assurance internationales, (IAASB) de l'IFAC remplace l'IAPC. Ce Manuel fait également référence à l'International Accounting Standards Committee (IASC). À compter du 1er avril 2002, les Normes internationales d'information financière (précédemment connues sous le nom de Normes comptables internationales) sont publiées par l'International Accounting Standards Board (IASB). NB: À la date d'impression, le Département des publications de l'IASB est situé 30

Cannon Street, London EC4M 6XH, Royaume-Uni.

Courriel: publications@iasb.org

Internet: http://www.iasb.org

Positions officielles publiées par l'International Public Sector Accounting Standards Board Au cours de 2006 l'International Public Sector Accounting Standards Board a finalisé et publié les Normes suivantes: ISPAS 22 Présentation d'informations financières sur le secteur des administrations publiques; IPSAS 23 Produits des opérations sans contrepartie directe (impôts et transferts); et IPSAS 24 Présentation de l'information budgétaire dans les états financiers. Ces Normes entrent en vigueur à la date indiquée dans la Norme.

Amendements

Les documents suivants ont été amendés à la suite des conclusions du Projet d'amélioration de l'IPSASB: Préface aux Normes Comptables Internationales du Secteur Public;

IPSAS 1 Présentation des Etats Financiers;

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE PAR RAPPORT

AU MANUEL DE 2006

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE2

IPSAS 3 Méthodes Comptables, Changements D'estimations Comptables et

Erreurs;

IPSAS 4 Effets des Variations des Cours des Monnaies Etrangères; IPSAS 6 États Financiers Consolidés et Individuels; IPSAS 7 Participations dans des Entreprises Associées;

IPSAS 8 Participations dans des Coentreprises;

IPSAS 12 Stocks;

IPSAS 13 Contrats de Location;

IPSAS 14 Événements Postérieurs à la Date de Reporting;

IPSAS 16 Immeubles de Placement;

IPSAS 17 Immobilisations Corporelles.

En outre, les IPSAS suivantes ont été amendées par la publication des IPSAS 22 à 24 et des IPSAS révisées:

IPSAS 2 Tableaux des Flux de Trésorerie;

IPSAS 5 Coûts D'emprunt;

IPSAS 10 Information Financière dans les Economies Hyperinflationnistes;

IPSAS 11 Contrats de Construction;

IPSAS 15 Instruments Financiers: Information à Fournir et Présentation;

IPSAS 18 Information Sectorielle;

IPSAS 19 Provisions, Passifs Eventuels et Actifs Eventuels; IPSAS 20 Information Relative aux Parties Liées; et IPSAS 21 Dépréciation d'Actifs Non Générateurs de Trésorerie.

Glossaire des Définitions.

Ces amendements entrent en vigueur pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1 er janvier 2008. L'édition 2006 de ce manuel contient les versions modifiées de ces normes et restera disponible sur www.ifac.org jusqu'à la fin 2008. Positions officielles publiées par l'International Ethics Standards Board for Accountants

Suppléments

Au cours de 2006 International Ethics Standards Board for Accountants (IESBA) a publié une révision de la définition de " entreprise en réseau ». Cette définition

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE PAR RAPPORT

AU MANUEL DE 2006

CHANGEMENTS DE SUBSTANCE3

révisée est en vigueur pour les notifications des assurances datées du ou postérieures au 31 décembre 2008.

Exposés sondages récents

L'IESBA a publié un exposé sondage sur la révision proposée de la Section 290 Indépendance - Audit et examen des engagements et a proposé la nouvelle section

291 Indépendance - Autres engagements relatifs aux assurances.

Pour plus d'informations sur les développements récents et pour obtenir les positions officielles publiées après le 31 décembre 2006 ou les exposés sondages en cours, veuillez visiter la page de l'IESBA sur le site Web de l'IFAC http://www.ifac.org.quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39
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