SEANCE:Conseil de Communauté du 09/06/2008 # Créations
9 juin 2008 Créations transformations et suppressions d'emplois service : Délégation générale aux ressources - Direction des ressources humaines.
Sommaire du Guide relatif aux créations transformations et
7 août 2015 Le guide relatif aux créations transformations et suppressions des EPN est ... suit : « En cas de vacance du poste de directeur général
Calendrier 2022 prévisionnel_SUP titre 2 et P231_v2 envoyé fin
28 janv. 2022 des créations transformations
Nomination dun régisseur titulaire
Nature de l'acte : Personnel titulaire et stagiaire FPT – Délibérations relatives aux créations transformations et suppressions d'emplois permanents (4.1.1).
2021-56/CS CRÉATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS
Transformation de deux emplois permanents (suppressions pour créations). -. Transformation d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
Statuts lIUT SCEAUX votés CA Univ 05022018
il donne son avis sur les créations suppressions ou transformations de postes d'enseignants
OJ DU 13 OCTOBRE 2022
dans 2 jours PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS TRANSFORMATIONS
Untitled
il y a 4 jours PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS TRANSFORMATIONS
V ro l.g;
25 janv. 2022 PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS TRANSFORMATIONS
Création / suppression de postes - Centre de Gestion de la fonction
1 Hist-géo 1 Maths vacant – 1 Phys Chimie en cas de vacance 1 Lettres modernes CPGE – 1 STMS – 1 Eco gestion ma rket 1 Lettres modernes vacant – 1 Biochimie vacant 1 Biotechnologie vacant – 1 Eco gestion com Vacant 1 Eco gestion finance vacant 1 SII ING IN SPEA 2 SII ING ME vacants 1 Lettres modernes occupé – 2 Maths occupés
CREATIONS-SUPPRESSIONS DE POSTES DEFINITIFS RENTREE 2022
Rectorat de l'académie de Reims DPM / DPSE CREATIONS-SUPPRESSIONS DE POSTES DEFINITIFS RENTREE 2022 CTSD du 28 avril 2022 Code Sigle Dénomination Ville Nbre de poste Code discipline Discipline Spécificité Nbre de poste Code discipline Discipline 08 0080007P LGT SEVIGNE CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX 1 L1500 SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES Spé
Créations et suppressions de postes - Snes Besançon
0251130T CLG J J Rousseau Voujeaucourt L1000 Histoire-Géographie 1 Poste Vacant 0251395F CLG L Blazer Montbéliard L1300 Mathématiques 1 SPEA 0251573Z CLG V Hugo Besançon L0202 Lettres Modernes 1 SPEA 12 15 Créations et suppressions de postes 19/03/2014
MESURES DE SUPPRESSIONS – CREATIONS – TRANSFORMATIONS DE
MESURES DE SUPPRESSIONS – CREATIONS – TRANSFORMATIO NS DE POSTES POUR LA RENTREE 2021 Collèges et SEGPA Puy-de-Dôme ETABLISSEM ENTS CREATIONS SUPPRESSIONS Lettres modernes 1 CH vacant Histoire -Géographie 1 CH occupé PEPS 0631153L CLG Jules Romains AMBERT L0202 L1000 L1900 1 PEPS occupé Technologie 1 CH vacant
CONSEIL SYNDICAL
SEANCE DU 10/12/2021
DELIBERATION N°CS-2021/30
SAGYRC Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 10 décembre 2021 1 / 2OBJET :
dix décembre, à 19 heures 15 jours69290 Craponne,
sous la Présidence de Monsieur Jean-Charles KOHLHAAS.Etaient présents
Mesdames : A. CHANTRAINE, H. DROMAIN, N. DEHAN, D. GEREZ, A. GROSPERRIN, C. POUZERGUE,C. SCHUTZ et V. SARSELLI.
Messieurs
: D. AUDIFFREN, O. BAREILLE, S. BOUKACEM, J. CROZET, S. FERRANDEZ, F. FORT, A. GALLIANO, F. GROULT, E. HORRIOT, Y. JAILLARD, J-C. KOHLHAAS, J. LIOT, D. MALOSSE, F. PASTRE, J-F. PERRAUD, L. PROTON, M. RANTONNET, F. THEVENIEAU, J-M. THIMONIER et P. TISSOT. Président : Jean-Charles KOHLHAASSecrétaire de séance : Eric HORRIOT
Nombre de Conseillers en exercice : 37 (Présents : 28 / Voix : 91).Convocation en date du : 04 décembre 2021.
: Personnel titulaire et stagiaire FPT Délibérations relatives aux créations, transformations et
.1.1) cessaires au fonctionnement du SAGYRC.Le Président informe que pour renforcer le rôle de catalyseur de la prise en compte des enjeux de
nement, il apparait nécessaire de créer un bable de 70%. continuité de certaines missions comme le travail sur le SAGE. à compter du 01 janvier 2022, après avis favorable du Bureau Syndical en date du 25 novembre 2021.Il est précisé que selon les dispositions -3 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant
dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, si aucun fonctionnaire ne peut
être recruté pour un poste permanent, il peut être occupé par un agent contractuel. Il sera alors
Accusé de réception en préfecture
069-256910373-20211210-CS2021_30-DE
Reçu le 15/12/2021
SAGYRC Délibération du CONSEIL SYNDICAL- Séance du 10 décembre 2021 2 / 2LE CONSEIL SYNDICAL, invité à se prononcer,
Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment article 34,Après en avoir délibéré,
é des suffrages exprimés, par 91 voix pour :ARTICLE 1: PROCEDER
relevant du cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux,ARTICLE 2 : AUTORISER le Président à recruter des agents non titulaires pour pourvoir les postes
qui ne seraient pas honorés par un fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) et signer les contrats et documents de recrutement correspondants.ARTICLE 3 : DIRE que les crédits nécessaires à l'application de la présente délibération seront inscrits
au budget syndical, en section de fonctionnement, au chapitre 012. Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits. LE PRESIDENT, Ont signé au registre les membres présents. Jean-Charles KOHLHAASCertifié exécutoire compte tenu
de la transmission en Préfecture le 15/12/21 et de la publication le 15/12/21LE PRESIDENT
Jean-Charles KOHLHAAS Accusé de réception en préfecture069-256910373-20211210-CS2021_30-DE
Reçu le 15/12/2021
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