SEANCE:Conseil de Communauté du 09/06/2008 # Créations
9 juin 2008 Créations transformations et suppressions d'emplois service : Délégation générale aux ressources - Direction des ressources humaines.
Sommaire du Guide relatif aux créations transformations et
7 août 2015 Le guide relatif aux créations transformations et suppressions des EPN est ... suit : « En cas de vacance du poste de directeur général
Calendrier 2022 prévisionnel_SUP titre 2 et P231_v2 envoyé fin
28 janv. 2022 des créations transformations
Nomination dun régisseur titulaire
Nature de l'acte : Personnel titulaire et stagiaire FPT – Délibérations relatives aux créations transformations et suppressions d'emplois permanents (4.1.1).
2021-56/CS CRÉATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS
Transformation de deux emplois permanents (suppressions pour créations). -. Transformation d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
Statuts lIUT SCEAUX votés CA Univ 05022018
il donne son avis sur les créations suppressions ou transformations de postes d'enseignants
OJ DU 13 OCTOBRE 2022
dans 2 jours PERSONNEL MUNICIPAL – CRÉATIONS TRANSFORMATIONS
Untitled
il y a 4 jours PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS TRANSFORMATIONS
V ro l.g;
25 janv. 2022 PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS TRANSFORMATIONS
Création / suppression de postes - Centre de Gestion de la fonction
1 Hist-géo 1 Maths vacant – 1 Phys Chimie en cas de vacance 1 Lettres modernes CPGE – 1 STMS – 1 Eco gestion ma rket 1 Lettres modernes vacant – 1 Biochimie vacant 1 Biotechnologie vacant – 1 Eco gestion com Vacant 1 Eco gestion finance vacant 1 SII ING IN SPEA 2 SII ING ME vacants 1 Lettres modernes occupé – 2 Maths occupés
CREATIONS-SUPPRESSIONS DE POSTES DEFINITIFS RENTREE 2022
Rectorat de l'académie de Reims DPM / DPSE CREATIONS-SUPPRESSIONS DE POSTES DEFINITIFS RENTREE 2022 CTSD du 28 avril 2022 Code Sigle Dénomination Ville Nbre de poste Code discipline Discipline Spécificité Nbre de poste Code discipline Discipline 08 0080007P LGT SEVIGNE CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX 1 L1500 SCIENCES PHYSIQUES ET CHIMIQUES Spé
Créations et suppressions de postes - Snes Besançon
0251130T CLG J J Rousseau Voujeaucourt L1000 Histoire-Géographie 1 Poste Vacant 0251395F CLG L Blazer Montbéliard L1300 Mathématiques 1 SPEA 0251573Z CLG V Hugo Besançon L0202 Lettres Modernes 1 SPEA 12 15 Créations et suppressions de postes 19/03/2014
MESURES DE SUPPRESSIONS – CREATIONS – TRANSFORMATIONS DE
MESURES DE SUPPRESSIONS – CREATIONS – TRANSFORMATIO NS DE POSTES POUR LA RENTREE 2021 Collèges et SEGPA Puy-de-Dôme ETABLISSEM ENTS CREATIONS SUPPRESSIONS Lettres modernes 1 CH vacant Histoire -Géographie 1 CH occupé PEPS 0631153L CLG Jules Romains AMBERT L0202 L1000 L1900 1 PEPS occupé Technologie 1 CH vacant
2021-56/CS
LIBERT - GALIT - FRATERNIT
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DLIBRATIONS DU COMITE SYNDICAL
SANCE DU 27 MAI 2021
L'an deux mille vingt, le vingt-sept mai, les membres du Comit Syndical du Syndicat mixte ouvert, dnomm AE tablissement public territorial de bassin AE Seine Grands Lacs Ç, convoqus par son Prsident, M. Frdric MOLOSSI, le douze, se sont runis 14h30 au sige de lÓEtablissement sis 12 rue Villiot PARIS 12.
Etaient prsents :
Au titre de la Mtropole du Grand Paris :
En prsentiel, 12 rue Villiot 75012 PARIS :
M. OLLIER
En visioconfrence :
M. LECLERC
Mme MONTANDON
Au titre du Conseil de Paris :
En visioconfrence :
M. ALPHAND
Mme BROSSEL
M. LERT
Au titre du Conseil dpartemental des Hauts-de-Seine : Au titre du Conseil dpartemental de la Seine-Saint-Denis :En prsentiel, 12 rue Villiot, 75012 PARIS :
M. MOLOSSI
En visioconfrence :
M. BEDREDDINE
M. KERN
Au titre du Conseil dpartemental du Val-de-Marne :En visioconfrence :
Mme DURAND
M. GUERIN
M. GUILLAUME
Au titre de Troyes Champagne Mtropole :
En visioconfrence :
M. ABEL
Au titre de de la Communaut de Saint Dizier Der et Blaise :En visioconfrence :
M. MARIN
Au titre de de la Communaut dÓAgglomration du Pays de Meaux :En visioconfrence :
M. SARAZIN
OBJET :
{...ttw9{{Lhb5γ9at[hL{
Nombre des membres
composant leComit Syndical ................. 31
En exercice ........................ 31
Prsents la
Sance .............................. 16
Reprsents
par mandat .......................... 5Absents ............................. 10
Au titre de de la Rgion Grand Est :
En visioconfrence :
Mme DUCHENE
Etaient absents excuss :
M. AQUA
M. BERRIOS
Mme BLAUEL
M. COURTES
Mme FISCHER
M. LARGHERO
M. LORIAU
M. GOUJON
M. BLUTEAU
M. NAJDOVSKI
Avaient donn pouvoir de voter en son nom :
Monsieur Vincent BEDU donne pouvoir Madame Valrie MONTANDON Monsieur Christian METAIRIE donne pouvoir Monsieur Didier GUILLAUME Monsieur Sylvain RAIFAUD donne pouvoir Monsieur Dan LERT Monsieur Franois VAUGLIN donne pouvoir Madame Colombe BROSSEL Monsieur Jean-Michel VIART donne pouvoir M. Jean-Pierre ABELLa majorit des membres tant prsente,
Monsieur SARAZIN a t dsign pour assurer les fonctions de Secrtaire de sance, quÓil a accept.M. Valry MOLET, Directeur gnral Adjoint, lui a t adjoint titre dÓauxiliaire.
#signature# !... Њ9w W...Lb ЋЉЋЊquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] ROYAUME DE BELGIQUE SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES. Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'ar/cir 92
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