Document de la Banque mondiale Public Disclosure Authorized
Autorités pour adoption, de même que le cahier des clauses administratives générales (CCAG) en cours d’actualisation qui permettra de résoudre les différents en cours d’exécution des marchés Le cadre législatif et réglementaire est généralement conforme aux normes internationales, mais certaines faiblesses persistent
La dématérialisation des procédures de passation d es marchés
CCAG Cahier des clauses administratives générales CCTP Cahier des clauses techniques particulières PNUD Programme des nations unies pour le développement
ÉVALUATION DU SYSTÈME NATIONAL DES MARCHÉS PUBLICS SUIVANT LA
CC Cour des Comptes CCAG Cahier des Clauses administratives générales CCAP Cahier des Clauses administratives particulières CCTG Cahier des Clauses techniques générales CEI Cellule d’Enquêtes et d’Investigations CEO Commission d’Evaluation des Offres CGE Contrôle Général d’Etat CGPME Confédération Gabonaise des PME
Cahier Spécial des Charges MLI295 - Enabel
Le chapitre 4 Dispositions contractuelles et administratives particulières du présent cahier spécial des charges (CSC) contient les clauses administratives et contractuelles particulières applicables au présent marché public par dérogation à l’AR du 14 01 2013 ou qui complètent ou précisent celui-ci
Dossier Type d’Appel d’Offres
la Section VII, Cahier des clauses administratives générales Les sections incluses dans les documents doivent seulement être considérées comme représentatives des dispositions les plus courantes Toutes les clauses particulières doivent être sélectionnées et/ou définies spécifiquement pour chaque acquisition Section IX
PRESOMPTIONS DE CORRUPTION web - REN-LAC
CAM: Commission d’attribution des marchés CCAG: Cahier des clauses administratives générales CCAP: Cahier des clauses administratives particulières CCTG: Cahier des clauses techniques générales CCTP: Cahier des clauses techniques particulières CR: Commission de réception CRAL: Commission de règlement amiable des litiges
Dossier d’Appel d’Offres - SANTEGOUVCI
Instructions aux Candidats, le Cahier des Clauses Administrative Générales, et le Cahier des Clauses Administratives Particulières Les formulaires de Cautionnement définitif et de garantie de remboursement d’avance, le cas échéant, seront remplis uniquement par le Candidat (l'Attributaire)
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