Nom de la personne publique : Ville de Plessis-Pâté. Adresse : Place du 8 Mai 1945 - 91220 LE PLESSIS-PÂTÉ. Personne habilitée à donner les renseignements
Le présent Acte d'Engagement est établi pour les besoins de la commune de du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés ...
Le présent marché à pour objet la location ou la vente l'installation
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par l'entrepreneur à proximité des travaux les notifications se rapportant au marché seront
Friolouse (commune de Saint-Goussaud) ARTICLE 3 : Dispositions générales . ... présent Acte d'Engagement valant Cahier des Clauses Administratives ...
de Boussy-Saint-Antoine. CONTRAT VALANT ACTE D'ENGAGEMENT Le présent contrat concerne l'entretien d'espaces verts réalisés dans le périmètre de la gare ...
janvier 2017 la commune nouvelle de Blandouet-Saint-Jean1 est issue du regroupement clauses administratives particulières
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et ses annexes.