Acte dengagement valant cahier des clauses particulières Marché
Nom de la personne publique : Ville de Plessis-Pâté. Adresse : Place du 8 Mai 1945 - 91220 LE PLESSIS-PÂTÉ. Personne habilitée à donner les renseignements
Acte dEngagement
Le présent Acte d'Engagement est établi pour les besoins de la commune de du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés ...
COMMUNE DHAULCHIN
Le présent marché à pour objet la location ou la vente l'installation
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par l'entrepreneur à proximité des travaux les notifications se rapportant au marché seront
Acte dEngagement (vaut CCAP) - CAUE 23
Friolouse (commune de Saint-Goussaud) ARTICLE 3 : Dispositions générales . ... présent Acte d'Engagement valant Cahier des Clauses Administratives ...
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS Réalisé dans le périmètre de
de Boussy-Saint-Antoine. CONTRAT VALANT ACTE D'ENGAGEMENT Le présent contrat concerne l'entretien d'espaces verts réalisés dans le périmètre de la gare ...
Introduction du registre des bordereaux de versement
janvier 2017 la commune nouvelle de Blandouet-Saint-Jean1 est issue du regroupement clauses administratives particulières
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et ses annexes.
Marché n° Notification le : CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
- le présent cahier des clauses particulières valant acte d’engagement et son annexe financière - la proposition technique du Titulaire - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics relatif aux prestations intellectuelles Article 4 : durée de validité
MARCHÉ DE SERVICES POUR UNE PRESTATION DE DISTRIBUTION DU
Le présent marché est un marché passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Le présent marché vaut règlement de consultation acte d’engagement et cahier des clauses particulières Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables est le suivant :
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