[PDF] Introduction du registre des bordereaux de versement





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Acte dengagement valant cahier des clauses particulières Marché

Nom de la personne publique : Ville de Plessis-Pâté. Adresse : Place du 8 Mai 1945 - 91220 LE PLESSIS-PÂTÉ. Personne habilitée à donner les renseignements 











Acte dEngagement

Le présent Acte d'Engagement est établi pour les besoins de la commune de du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés ...



COMMUNE DHAULCHIN

Le présent marché à pour objet la location ou la vente l'installation



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par l'entrepreneur à proximité des travaux les notifications se rapportant au marché seront 



Acte dEngagement (vaut CCAP) - CAUE 23

Friolouse (commune de Saint-Goussaud) ARTICLE 3 : Dispositions générales . ... présent Acte d'Engagement valant Cahier des Clauses Administratives ...



ENTRETIEN DES ESPACES VERTS Réalisé dans le périmètre de

de Boussy-Saint-Antoine. CONTRAT VALANT ACTE D'ENGAGEMENT Le présent contrat concerne l'entretien d'espaces verts réalisés dans le périmètre de la gare ...



Introduction du registre des bordereaux de versement

janvier 2017 la commune nouvelle de Blandouet-Saint-Jean1 est issue du regroupement clauses administratives particulières



CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et ses annexes.



Marché n° Notification le : CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

- le présent cahier des clauses particulières valant acte d’engagement et son annexe financière - la proposition technique du Titulaire - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics relatif aux prestations intellectuelles Article 4 : durée de validité



MARCHÉ DE SERVICES POUR UNE PRESTATION DE DISTRIBUTION DU

Le présent marché est un marché passé selon une procédure adaptée en application des articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique Le présent marché vaut règlement de consultation acte d’engagement et cahier des clauses particulières Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables est le suivant :

Introduction du registre des bordereaux de versement Archives communales de Blandouet-Saint-Jean Sommaire

BSJ 1 W - Secrétariat de la mairie, 2020

(Archives couvrant la période 2017- 2018)

SOMMAIRE

Administration générale

BSJ 1 W 1-41

Création de la commune nouvelle

BSJ 1 W 1

Conseil municipal

BSJ 1 W 2-5

Arrêtés du maire

BSJ 1 W 6-7

Correspondance BSJ 1 W 8-11

Contentieux

BSJ 1 W 12-13

Sinistres et assurances

BSJ 1 W 14-15

Justice

BSJ 1 W 16

Police - Réglementation

BSJ 1 W 17-20

Bulletin municipal

BSJ 1 W 21

État civil

BSJ 1 W 22-26

Population - Statistiques

BSJ 1 W 27-28

Affaires militaires

BSJ 1 W 29-30

Affaires agricoles et aménagement foncier

BSJ 1 W 31-33

Affaires scolaires et périscolaires

Affaires périscolaires

BSJ 1 W 34-39

Culture - Sports - Tourisme

BSJ 1 W 40-41

Comptabilité et finances

BSJ 1 W 42-62

Budgets et comptes

BSJ 1 W 42-49

Dépenses BSJ 1 W 50-54

Recettes BSJ 1 W 55-60

Cadastre

BSJ 1 W 61

Fiscalité BSJ 1 W 62

Archives communales de Blandouet-Saint-Jean Sommaire

Personnel communal

BSJ 1 W 63-75

Gestion des carrières

BSJ 1 W 63-71

Salaires et indemnités BSJ 1 W 72-73

Cotisations sociales

BSJ 1 W 74-75

Élections

BSJ 1 W 76-83

Généralités

Élections politiques BSJ 1 W 76-79

BSJ 1 W 80-83

Sécurité - Hygiène publique - Environnement

BSJ 1 W 84-89

Hygiène publique

BSJ 1 W 84-87

Sécurité

BSJ 1 W 88

Environnement

BSJ 1 W 89

Biens et bâtiments communaux

BSJ 1 W 90-104

Biens communaux : ventes, acquisitions, échanges et locations

BSJ 1 W 90-91

Bâtiments communaux : travaux de construction, d'aménagement et d'entretien

Mairie

Equipements scolaires et périscolaires

Equipements sportifs et de loisirs

Salle socio-culturelle

Salle des associations

Edifices du culte

Sécurité des bâtiments communaux

BSJ 1 W 92-104

Urbanisme

BSJ 1 W 105-115

Carte communale

BSJ 1 W 105

Permis de construire, permis de démolir,

autorisations de lotir, déclarations de travaux, déclarations préalables, certificats et renseignements d'urbanisme, droit de préemption urbain (DPU)

BSJ 1 W 106-115

Archives communales de Blandouet-Saint-Jean Sommaire

Voirie et réseaux

BSJ 1 W 116-128

Généralités

BSJ 1 W 116-121

Petite voirie

BSJ 1 W 122

Voirie urbaine

Rivières, cours d'eau et ouvrages d'art

BSJ 1 W 123-125

BSJ 1 W 126-127

Réseaux de lignes électriques et d'éclairage public, réseaux des télécommunications BSJ 1 W 128

Eau et Assainissement

BSJ 1 W 129-132

Généralités

BSJ 1 W 129-130

Assainissement collectif

BSJ 1 W 131

Assainissement non collectif

BSJ 1 W 132

Commission communale d'action sociale

BSJ 1 W 133-136

Administration

BSJ 1 W 133

Action sociale

BSJ 1 W 134-136

Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 1 -

N° du versement : BSJ 1W

Service versant : Secrétariat de la mairie

Date du versement : 3 février 2020

Métrage : 2,8 mètres linéaires

Responsable du versement : Béatrice Lottin (archiviste itinérante)

Administration générale

Création de la commune nouvelle

BSJ 1 W 1 Projet de création de la commune nouvelle Blandouët-Saint-Jean : correspondance, arrêté préfectoral, charte de la commune nouvelle, documents de travail.

2016-2017

Conseil municipal

BSJ 1 W 2-3 Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

BSJ 1 W 2 2017

BSJ 1 W 3 2018

2017-2018

BSJ 1 W 4-5 Séances du conseil municipal : correspondance, convocations, ordres du jour, comptes rendus de séances, documents de travail.

BSJ 1 W 4 2017

BSJ 1 W 5 2018

2017-2018

Arrêtés du maire

BSJ 1 W 6-7 Arrêtés du maire.

BSJ 1 W 6 2017

BSJ 1 W 7 2018

2017-2018

Correspondance

BSJ 1 W 8-9 Correspondance reçue et doubles de la correspondance envoyée.

BSJ 1 W 8 2017 Eliminable en 2023

BSJ 1 W 9 2018 Eliminable en 2024

2017-2018

BSJ 1 W 10 Registre d'enregistrement du courrier départ.

Eliminable en 2023

2015-2017

BSJ 1 W 11 Cahiers de liaison entre les secrétaires de mairie.

Eliminable en 2024

2015-2018

Contentieux

BSJ 1 W 12 Affaires gérées par le maire : correspondance.

2013-2018

BSJ 1 W 13 Dossier de contentieux.

2018
Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 2 -

Sinistres et assurances

BSJ 1 W 14 Assurances des biens et bâtiments communaux : correspondance, contrats d'assurance. 2017
BSJ 1 W 15 Dossiers de sinistres : correspondance, constat amiable d'accident automobile, déclaration d'accident, devis, photographie, facture.

2017-2018

Justice

BSJ 1 W 16 Tirage au sort des jurés d'assises : correspondance. 2018

Police - Réglementation

BSJ 1 W 17 Cartes nationales d'identité et passeports : registre d'enregistrement.

2007-2017

BSJ 1 W 18 Vente au déballage

1 : déclarations préalables à une vente au

déballage, registre d'enregistrement des exposants. 2017
BSJ 1 W 19 Etrangers : correspondance, attestations d'accueil, statistiques, documents administratifs.

2017-2018

BSJ 1 W 20 Débits de boissons temporaires : demandes d'ouverture, arrêtés du maire.

Eliminable en 2024

2017-2018

Bulletin municipal

BSJ 1 W 21 Bulletin municipal.

2017

État civil

BSJ 1 W 22 Baptême civil de Saint-Jean-sur-Erve : documents administratifs. 2018
BSJ 1 W 23-24 Gestion courante de l'état civil de Saint-Jean-sur-Erve : correspondance, avis de naissance, transcriptions de décès, certificats de décès, autorisations de fermeture de cercueil, avis de mention, avis de mise à jour, demande de second livret de famille, documents administratifs.

BSJ 1 W 23 2017

Eliminable en 2028

BSJ 1 W 24 2018 Eliminable en 2029

2017-2018

BSJ 1 W 25-26 Gestion courante de l'état civil de Blandouët : correspondance, avis de naissance, transcriptions de décès, autorisations de fermeture de cercueil, autorisation de transport de corps, permis d'inhumer, avis de mention, avis de mise à jour.

BSJ 1 W 25 2017

Eliminable en 2028

BSJ 1 W 26 2018 Eliminable en 2029

2017-2018

Population - Statistiques

BSJ 1 W 27 Recensement de la population : correspondance, arrêtés du maire, déclaration préalable à l'embauche, liste des districts, relevé des adresses, documents administratifs. 2017

1 Vide grenier du 25 juin 2017.

Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 3 - BSJ 1 W 28 Enquêtes de recensement.

2017-2018

Affaires militaires

BSJ 1 W 29-30 Recensement militaire : listes nominatives de recensement, notices individuelles, attestations de recensement, documents administratifs.

BSJ 1 W 29 2017

Eliminable en 2028

BSJ 1 W 30 2018 Eliminable en 2029

2017-2018

Affaires agricoles et aménagement foncier

BSJ 1 W 31 Autorisations d'exploiter : correspondance, arrêtés préfectoraux, demandes d'autorisation d'exploiter, certificats d'affichage en mairie.

2017-2018

BSJ 1 W 32 Destruction d'animaux nuisibles : correspondance, demandes d'intervention, devis, plans, photographies, carnets de piégeur.

Eliminable en 2024

2017-2018

BSJ 1 W 33 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) : correspondance, appels de candidature, décisions de rétrocession d'un bien acquis par la SAFER.

2017-2018

Affaires scolaires et périscolaires

BSJ 1 W 34 Effectifs : fiches d'inscription, documents administratifs.

Eliminable en 2023

2017
BSJ 1 W 35 Conseil d'école : compte rendu de réunion. 2017
BSJ 1 W 36 Aménagement des rythmes scolaires : correspondance, questionnaire aux familles, demande d'aide du fonds de soutien au développement des activités périscolaires. 2017

Affaires périscolaires

BSJ 1 W 37 Accueil de loisirs sans hébergement : convention passée entre la commune de Blandouët-Saint-Jean et la Communauté de communes des Coëvrons. 2017
BSJ 1 W 38 Inscription à la cantine et à la garderie : règlement intérieur de la cantine et de la garderie, fiches d'inscription, documents administratifs.

Eliminable en 2023

2017
BSJ 1 W 39 Dispositif argent de poche : correspondance, listes nominatives des participants. 2018

Culture - Sports - Tourisme

BSJ 1 W 40 Fêtes et cérémonies

2 : invitation.

2018
BSJ 1 W 41 Concours de fleurissement : correspondance. 2018

2 Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918.

Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 4 -

Comptabilité et finances

Budgets et comptes

3 BSJ 1 W 42-43 Budgets et comptes : Budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, état de l'actif, documents préparatoires.

2017-2018

BSJ 1 W 42 2017

BSJ 1 W 43 2018

BSJ 1 W 44-45 Grands livres.

2017-2018

BSJ 1 W 44 2017

BSJ 1 W 45 2018

SJ 1 W 46-47 Bordereaux des titres de recettes et des mandats, justificatifs de titres.

2017-2018

BSJ 1 W 46 2017

Eliminable en 2028

BSJ 1 W 47 2018 Eliminable en 2029

BSJ 1 W 48 Fonds de compensation de la TVA (FCTVA) : correspondance, états des dépenses réelles d'investissement ouvrant droit au

FCTVA, états préparatoires.

Eliminable en 2029

2017-2018

BSJ 1 W 49 Services périscolaires : bilan financier de la cantine, garderie et des temps d'activités périscolaires. 2017

Dépenses

BSJ 1 W 50-53 Factures de fonctionnement et d'investissement.

BSJ 1 W 50-51 2017

BSJ 1 W 50 Bordereaux n°1 à 55

BSJ 1 W 51 Bordereaux n° 56 à 105

Eliminable en 2028

BSJ 1 W 52-53 2018

BSJ 1 W 52 Bordereaux n°1 à 46

BSJ 1 W 53 Bordereaux n°47 à 90

Eliminable en 2029

2017-2018

BSJ 1 W 54 Impôts payés par la commune : avis d'imposition.

Eliminable en 2028

2017

Recettes

BSJ 1 W 55 Redevance assainissement : correspondance, factures, liste des abonnés. 2017
BSJ 1 W 56 Redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique et modernisation des réseaux de collecte : correspondance, notification des taux applicables, déclaration annuelle.

Eliminable en 2028

2017

3 Les budgets et comptes concernent la commune, le lotissement de Blandouet et le servie assainissement.

Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 5 - BSJ 1 W 57 Régie des recettes des photocopies et de la location de la salle socio-culturelle : déclarations de recette.

2017-2018

BSJ 1 W 58 Facturation de la cantine et de l'accueil périscolaire : états de présence, factures, rôles de facturation.

Eliminable en 2029

2017-2018

BSJ 1 W 59 Location de la salle communale de Blandouet : contrats de location, attestations d'assurance.

Eliminable en 2029

2017-2018

BSJ 1 W 60 Location du local du plan d'eau de " la Butte » de Blandouet : contrats de location, attestations d'assurance.

Eliminable en 2029

2017-2018

Cadastre

BSJ 1 W 61 Révision des évaluations cadastrales : correspondance, liste des commissaires titulaires et des commissaires suppléants de la Commission communale des impôts directs (CCID), convocation aux réunions de la CCID, listes des changements à soumettre à la CCID pour avis sur les nouvelles valeurs locatives, listes des changements affectant le classement des propriétés non bâties, tableaux des coefficients de revalorisation, procès-verbaux des opérations de révision.

2017-2018

Fiscalité

BSJ 1 W 62 Fiscalité directe locale : renseignements extraits du rôle général des impôts, états des bases partiellement ou temporairement exonérées dans le rôle, états de notification des taux d'imposition des taxes directes locales.

2017-2018

Personnel communal

Gestion des carrières

BSJ 1 W 63 Dossiers de carrière du personnel communal (classement alphabétique) : correspondance, délibérations, arrêtés du maire, contrats de travail, avenants, convention de prestation de service passée entre la commune et le Centre de gestion, convention de prestation de travail temporaire passée entre la commune et une agence d'intérimaires, attestations destinées à Pôle emploi, certificats de travail, attestations de stage, fiches de notation, fiches d'aptitude médicale, bulletin de situation de compte Ircantec, dossiers d'arrêt de travail, dossier de liquidation d'une pension retraite, documents administratifs.

Dossiers clos

pour 2018 BSJ 1 W 64 Stagiaires : correspondance, conventions de stage, fiches d'évaluation, attestation de stage, rapport de stage.

2017-2018

BSJ 1 W 65 Offres d'emploi non retenues.

Eliminable en 2021

2017-2018

BSJ 1 W 66 Elections des membres de la Commission administrative paritaire (CAP) et au Comité technique (CT) du Centre de gestion (scrutin du 6 décembre 2018) : correspondance, listes électorales, résultats. 2018
Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 6 - BSJ 1 W 67 Assurance du personnel communal : correspondance, certificats d'adhésion, mandats de délégation de gestion, convention tripartite de prélèvement mandat de paiement SEPA, assiettes de prime.

2017-2018

BSJ 1 W 68 Santé professionnelle des agents territoriaux (SPAT) : convention d'adhésion au SPAT, état déclaratif annuel du personnel en fonction.

2017-2018

BSJ 1 W 69 Commission administrative paritaire (CAP) du Centre de gestion : demande d'avis. 2017
BSJ 1 W 70 Avancement de grades, d'échelons et promotion interne : délibérations, tableaux des propositions. 2018
BSJ 1 W 71 Comité national d'action sociale (CNAS), adhésion de la commune : correspondance, convention d'adhésion, fiche de liaison, fiche signalétique de la commune, fiche d'actualisation, listes nominatives des agents actifs et des agents retraités. 2017-2018

Salaires et indemnités

BSJ 1 W 72-73 Salaires et indemnités : délibérations, bulletins de salaire, bulletins d'indemnités, états de frais de déplacement, états de répartition de la prime de fin d'année, certificats administratifs.

BSJ 1 W 72 2017

BSJ 1 W 73 2018

2017-2018

Cotisations sociales

BSJ 1 W 74-75 Cotisations sociales (URSSAF, IRCANTEC, CNRACL, CNFPT, Fonds de solidarité, Centre de gestion, MNT, ATIACL, RAFP, Droit individuel à la formation des élus, Supplément familial de traitement) : correspondance, bordereaux mensuels, déclarations annuelles, états de versement.

BSJ 1 W 74 2017

BSJ 1 W 75 2018

2017-2018

Élections

Généralités

BSJ 1 W 76 Listes électorales.

2017

BSJ 1 W 77 Listes d'émargement.

2017
BSJ 1 W 78-79 Révision des listes électorales : correspondance, demandes d'inscription, avis de radiation, tableaux rectificatifs.

BSJ 1 W 78 2017

Eliminable en 2021

BSJ 1 W 79 2018 Eliminable en 2022

2017-2018

Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 7 -

Élections politiques

BSJ 1 W 80 Elections présidentielles : décret ministériel, décisions du conseil constitutionnel, listes des représentants départementaux des candidats, liste de composition du bureau de vote, feuilles de dépouillement, télégrammes officiels, procès-verbaux d'élection (scrutins des 23 avril et 7 mai 2017). 2017
BSJ 1 W 81 Elections sénatoriales : correspondance, arrêté préfectoral, circulaire préfectorale, convocation du conseil municipal, feuilles de dépouillement, procès-verbal d'élection (scrutin du 30 juin 2017). 2017
BSJ 1 W 82 Elections législatives : arrêté préfectoral, liste de composition du bureau de vote, feuilles de dépouillement, télégrammes officiels, procès-verbaux d'élection (scrutins des 11 et 18 juin 2017). 2017
BSJ 1 W 83 Elections municipales : correspondance, procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints (scrutin du 6 décembre 2016). 2016

Hygiène publique - Sécurité -

Environnement

Hygiène publique

BSJ 1 W 84 Hygiène du restaurant scolaire : correspondance, contrat passé entre la commune et le laboratoire départemental d'analyses de la

Mayenne, rapports d'analyses.

2016-2018

BSJ 1 W 85 Logement insalubre : correspondance.

2017
BSJ 1 W 86 Services vétérinaires : arrêté préfectoral. 2018
BSJ 1 W 87 Détention d'animaux d'espèces non domestiques : correspondance, arrêté préfectoral. 2018

Sécurité

BSJ 1 W 88 Contrôle des poteaux incendie : correspondance, fiches d'inventaire et de contrôle des points d'eau.

2017-2018

Environnement

BSJ 1 W 89 Installations classées pour la protection de l'environnement situées hors du territoire communal : correspondance, arrêtés préfectoraux, demande d'autorisation d'exploiter, CD Rom.

Eliminable en 2029

2017-2018

Biens et bâtiments communaux

Biens communaux : ventes, acquisitions, échanges et locations BSJ 1 W 90 Location de biens et bâtiments communaux : correspondance, états des lieux, contrats de location, attestations d'assurance, bordereaux des paiements d'aide personnalisée au logement, attestations de loyer. - Logement situé 4, rue de la Poterie à Saint-Jean-sur-Erve - Logement situé 4, place Adam Becker à Blandouët 2009-2018 Archives communales de Bandouet-Saint-Jean BSJ 1W : Secrétariat de la mairie, 2020 - 8 - BSJ 1 W 91 Bornage de terrains : correspondance, procès-verbaux de délimitation parcellaire, plans. 2018
Bâtiments communaux : travaux de construction,quotesdbs_dbs31.pdfusesText_37
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[PDF] 4. FACTURATION DES VÊTEMENTS DE COMPRESSION, DES ACCESSOIRES POUR VÊTEMENTS DE COMPRESSION ET DES BANDAGES (AIDES)

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[PDF] DESJEPS - Animation socio-éducative ou culturelle mention direction de structure et de projet

[PDF] ANALYSER ET INTERPRETER LES ETATS FINANCIERS

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