Vu le rapport du Président n° 2016 SO 1 D 08 02, Vu les amendements et l’avis de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Entendu, le rapport du rapporteur Martine Kohly au nom de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Après en avoir délibéré, DECIDE de modifier le dispositif Chéquier jeune Isère,
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DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-11 Aeptant le marhé de travaux d’entretien, abattage, élagage, du patrimoine arboré de la Ville du Plessis-Robinson 8-févr 8-févr DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-12 Aeptant l’avenant n°1 au marhé n°2014/01 relatif au nettoyage de la voirie communale 8-févr 8-févr DECISION-PCCS-JEUNESSE-2016-13
10 D-2016-190, R-3959-2016 et R-3961-2016, 2016 11 21 [6] Les 16 et 18 mars 2016, la Régie tient une rencontre préparatoire relative au traitement procédural des demandes de révision dans les dossiers R-3959-2016 et
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 mars 2016 à 18 H à la salle de conférence Désignation d’un secrétaire de séance Marion MORENO est désignée secrétaire de séance Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2015 LE CONSEIL MUNICIPAL,
du 08 mars 2016 à l'arrêté préfectoral n° 29 du 3 avril 2006 complété autorisant la société AZUR DISTILLATION à exploiter une distillerie sur le territoire de la commune de MAUBEC LE PRÉFET DE VAUCLUSE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE VU le code de l’Environnement, notamment le titre Ier du
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Validation du relevé de décisions de la CNPN du 14 mars 2016, Prévoyance : présentation des scénarii, Complémentaire santé : conditions d’ancienneté, Exercice du droit syndical, Questions diverses 1- APPROBATION DU RELEVE DE « DECISIONS » DU 14 MARS 2016 Approuvé à la majorité 2- PREVOYANCE : PRESENTATION DES SCENARII
Vu les avis conditionnels de clémence n° 13-AC-01 et n° 13-AC-02 du 29 janvier 2013 ; Vu la décision n° 13- SO-01 du 30 janvier 2013 en registrée sous le n° 13/0006 F par laquelle l’Autorité de la concurrence s’est saisie d’office des pratiques mises en œuvre dans le secteur
l sera procédé le 08 mars 2016 à 10 h, dans les bureaux de La STAVOM SA, sis, Centre d’Investissement de Tétouan, à l'ouverture des plis relatifs à : Location Longue Durée des véhicules au profit de la Société D'Aménagement de la Vallée de Oued Martil STAVOM 01-2016 Le dossier d'appel d'offres peut être soit:
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Séance de MARS 2016 - iserefr
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Vu le rapport du Président n° 2016 SO 1 D 08 02, Vu les amendements et l’avis de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Entendu, le rapport du rapporteur Martine Kohly au nom de la commission des collèges, de la jeunesse et du sport, Après en avoir délibéré, DECIDE de modifier le dispositif Chéquier jeune Isère,
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du 08 mars 2016 à l'arrêté préfectoral n° 29 du 3 avril 2006 complété autorisant la société AZUR DISTILLATION à exploiter une distillerie sur le territoire de la commune de MAUBEC LE PRÉFET DE VAUCLUSE CHEVALIER DE LA LÉGION D'HONNEUR OFFICIER DE L’ORDRE NATIONAL DU MERITE VU le code de l’Environnement, notamment le titre Ier du livre V ; VU l'arrêté n° 29 du 3 avril
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Séance ordinaire du 8 mars 2016 Présidence : Alain ESCALIN, 1 Désignation d’un secrétaire de séance Madame Katia MULLER est désignée secrétaire de séance 2 Approbation du procès-verbal de la séance précédente Le procès-verbal de la séance précédente est approuvé 3 Comptes de gestion 2015 Vu le Code des Collectivités Territoriales, Le Conseil municipal, Après s
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En tête de projet de l'Affaire N° XXXXXX
24 mars 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, le ministre de l’intérieur demande au Conseil d’Etat : 1°) d’annuler cet arrêt ; 2°) réglant l’affaire au fond, de faire droit à son appel ; N° 392191 - 2 - Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, notamment son article 8
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DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-11 Aeptant le marhé de travaux d’entretien, abattage, élagage, du patrimoine arboré de la Ville du Plessis-Robinson 8-févr 8-févr DECISION-PR-DAJAG-MP-2016-12 Aeptant l’avenant n°1 au marhé n°2014/01 relatif au nettoyage de la voirie communale 8-févr 8-févr DECISION-PCCS-JEUNESSE-2016-13
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16
6 CCAS Rapporteur : Nicole AMOUROUX Dissolution du CCAS - délibération n °16032016-09 LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré, décide -DE la dissolution du entre d’ation so iale ommunale au 31 mars 2016, -DE SE PRONONCER pour le transfert des opérations sur le budget principal de la commune, -DE DIRE que les memres qui s’ouperont des questions so iales se
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Décision 19-D-12 du 18 juin 2019 - Autorité de la
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D É C I S I O N QUÉBEC RÉGIE DE L entendue le 16 mars 20167 5 Dossier R-3961-2016, pièces A-0001 et B-0002 et décision D-2016-063, p 18, par 58, 59 et 63 6 Dossier R-3959-2016, pièce B-0008 7 Décision D-2016-031 10 D-2016-190, R-3959-2016 et R-3961-2016, 2016 11 21 [6] Les 16 et 18 mars 2016, la Régie tient une rencontre préparatoire relative au traitement procédural des
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