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MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES
950 RUE SAINT-PRIEST CSU BÂTIMENT 6 34090 MONTPELLIER Prestation de services / Cartographie des plateformes et ressources technologies de l’ensemble des 19 partenaires de l’I-Site MUSE page 2 TABLE DES MATIERES ARTICLE 1 : PREAMBULE / OBJET ET FORME DU MARCHE – PROCEDURE DE PASSATION 3 PREAMBULE : 3 1 1 OBJET DU MARCHE 3 1 2 : FORME DU MARCHE
Friolouse (commune de Saint-Goussaud) présent Acte d'Engagement valant Cahier des Clauses Administratives Particulières qui fait référence au CCAG-P I
Acte dEngagement valant CCAP
14 oct 2020 · Communauté de Communes des Hauts de Flandre représentée par son particulier : l'enfance jeunesse à Cappellebrouck, l'insertion à Hondschoote Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée après avoir pris connaissance de l'acte d'engagement valant cahier des clauses
AE valant CCP .rtf
ACTE D'ENGAGEMENT ET CAHIER DES CHARGES MAITRE DE aux conditions, clauses et prescriptions imposées par le présent marché, • à exécuter les
mapa document unique de consultation refonte du site internet
D'ENGAGEMENT, CCAP et CCTP Pouvoir adjudicateur : Commune de Saint Martin de Crau, BP 50001 – 13558 Saint Martin de Crau cedex Le présent marché a pour objet le remplacement de la pompe à chaleur avec modification des installations Les factures sont établies et payées après réception des travaux
. Cahier des charges
Le Président de la Communauté de Communes Millau Grands Causses Après avoir pris connaissance des pièces constitutives du marché indiquées à l'article « pièces contractuelles» du cahier des clauses administratives particulières qui fait cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire (valant date de
DOSSIER
14 avr 2017 · Commune de SAINT-MORILLON - Marché public de travaux : Création d'un restaurant scolaire et salles Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C C A P) de l'acte spécial est supérieur à celui figurant à l'acte d'engagement, la modification de particulier de bruit
CCAP Travaux Cration restaurant scolaire
14 nov 2018 · Le présent marché, porté par la commune de saint Christol a pour but future commune nouvelle, et le prestataire ci-après nommé « le titulaire » Le présent cahier des charges valant acte d'engagement paraphé, daté et signé, le Cahier des Clauses Administratives Générales des marchés publics de
mapa cc ae maintenance informatique
Les prestations, objet du présent marché, relèvent de la catégorie 3 au sens du A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par La réalisation des ouvrages comporte 7 lots désignés ci-après, traités par marchés contrôle est assuré par Le bureau VÉRITAS à HÉROUVILLE SAINT CLAIR - 14200
CCAP travaux agdref cle b b
1 juil 2016 · Le présent marché est passé selon la procédure adaptée en application de l' article Monsieur le Maire de la commune de Vers Pont du Gard Après avoir pris connaissance du présent cahier des clauses exploitation est comprise dans le montant global indiqué à l'acte d'engagement valant cahier des
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Nom de la personne publique : Ville de Plessis-Pâté. Adresse : Place du 8 Mai 1945 - 91220 LE PLESSIS-PÂTÉ. Personne habilitée à donner les renseignements
Le présent Acte d'Engagement est établi pour les besoins de la commune de du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés ...
Le présent marché à pour objet la location ou la vente l'installation
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par l'entrepreneur à proximité des travaux les notifications se rapportant au marché seront
Friolouse (commune de Saint-Goussaud) ARTICLE 3 : Dispositions générales . ... présent Acte d'Engagement valant Cahier des Clauses Administratives ...
de Boussy-Saint-Antoine. CONTRAT VALANT ACTE D'ENGAGEMENT Le présent contrat concerne l'entretien d'espaces verts réalisés dans le périmètre de la gare ...
janvier 2017 la commune nouvelle de Blandouet-Saint-Jean1 est issue du regroupement clauses administratives particulières
A défaut d'indication dans l'acte d'engagement du domicile élu par présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et ses annexes.
Acte dengagement valant cahier des clauses particulières Marché