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SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 L’an deux mille quinze, le premier septembre à 12 heures 30 minutes, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Madame LHOPITAL Monique, maire Étaient présents: M MARTEAU Jean-Luc, Mme FABLE Michèle, M RUILLÉ Guy, M
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SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2015 Le vingt-huit septembre deux mille quinze à vingt heures, les membres du conseil municipal de la Commune de PORT SAINT PERE, se sont réunis en session ordinaire dans la salle du conseil municipal, sur la convocation du maire Présents : M Gaëtan LEAUTE, M Philippe HOUDAYER, Mme Edwige DU RUSQUEC, M Philippe HIDROT, Mme Françoise
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Séance publique du 28 septembre 2015 (18 H) Compte-rendu de séance 41 délibérations ont été présentées à l'ordre du jour du Conseil Municipal Délibérations qui ont fait l'objet d'abstentions La délibération n°4/134 « Construction d'une station de production d'eau potable mutualisée entre les communes d'Albi, d'Arthès, Lescure d'Albigeois et Saint Juéry » est adoptée à la
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Séance Ordinaire du 28 SEPTEMBRE 2015 Extrait du Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal Département de L’an deux mille quinze, le vingt huit septembre, le conseil municipal de BRIEY, légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Guy VATTIER, Maire, Président de la Communauté de CommunesArrondissement de du Pays
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Date : LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015. Année scolaire : 2015/2016. Numéro de séance : 01. Date de transmission de la convocation aux membres : 14 SEPTEMBRE 2015.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL