LE SEIGNANX
COMMUNAUTE DE COMMUNES. LE SEIGNANX. ENQUETE PUBLIQUE. PROJET DE 4ème MODIFICATION DU. PLAN LOCAL D'URBANISME DE. LA COMMUNE D'ONDRES.
ENQUETE PUBLIQUE relative au projet de modification n° 5 du
11 mars 2020 Maîtrise d'ouvrage : Communauté de commune du Seignanx ... l'enquête publique
DEPARTEMENTS DES PYRENEES-ATLANTIQUES ET DES LANDES
publique du projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux par le Préfet communautés de communes Maremne-Adour-Côte-Sud du Pays d'Orthe et ...
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27 sept. 2019 DM2019-20 Convention entre la Commune d'ONDRES et le Camping BLUE ... DONNE un avis favorable au projet de de Plan Local d'Urbanisme ...
Enquête Publique E18000209/64 Département des Landes
aux représentants de la commune le projet de Schéma Directeur des Eaux affichage de l'avis d'ouverture d'enquête publique quinze jours au moins avant l' ...
E N Q U E T E P U B L I Q U E RAPPORT DENQUETE
25 juil. 2019 La communauté de communes du Seignanx regroupe 8 communes et présente une ... effective de l'enquête publique sur le projet relatif à la ...
Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Adour aval
procédure d'enquête publique dont le projet de SAGE doit faire l'objet en Adour aval » à savoir les communautés de communes Errobi Nive Adour
ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE
12 mars 2020 L'observation est la manifestation d'un avis sur le projet ou l'une de ses composantes avis qui peut ... Communauté de communes du Seignanx.
Avis de la Mission Régionale dAutorité environnementale de
5 mai 2021 Localisation du projet : Mouguerre (64). Maître(s) d'ouvrage(s) : commune de Mouguerre. Avis émis à la demande de l'Autorité décisionnaire :.
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Enquête publique ouverte en mairie d'Ondres du 3 janvier 2013 au 1er février L'avis de l'autorité environnementale délivré pour ce projet en date du 30 ...
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