CONTROLE DE GESTION PUBLIC : FONDEMENTS ET
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a conçu des outils de gestion inspirés du secteur privé développement du secteur public de l'émirat (Rapport du conseil exécutif 2010).
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1050SPNCIŃICITNS
PUBLIC MANAGEMENT CONTROL: FOUNDATIONS AND
SPNCIŃICITINS
HAIROUT WIDAD
DOCTORANTE
LABORATOIRE DE RECHERCHE EN ENTREPRENEURIAT ET MANAGEMENT DES ENTREPRISES (LAREME) ŃACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES MOHAMMEDIAUNIVERSITE HASSAN IIH CASABLANCA
AGOUZOUL INES
DOCTORANTE
LABORATOIRE DE RECHERCHE EN ENTREPRENEURIAT ET MANAGEMENT DES ENTREPRISES (LAREME) ŃACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES MOHAMMEDIAUNIVERSITE HASSAN IIH CASABLANCA
JAMAL YOUSSEF
ENSEIGNANT CHERCHEUR
LABORATOIRE DE RECHERCHE EN ENTREPRENEURIAT ET MANAGEMENT DES ENTREPRISES (LAREME) ŃACULTE DES SCIENCES JURIMIQUNS NCONOÓIQUNS NT SOCIALNS MOHAMMEDIAUNIVERSITE HASSAN IIH CASABLANCA
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1051Résumé J
des chercheurs. Cette pratique managériale qui a vu le jour TanV le VecWeur privé a éWé
WranVpoVée au VecWeur public TanV le caTre Tu paraTigme Tu New public managemenW (NPÓ)qui eVW venu propoVer TeV VoluWionV pour reméTier aux TyVfoncWionnemenWV Te la geVWion
secteur privé et Te leV inWroTuire TanV la geVWion publique. TouWefoiVH ceWWe VimpliciWé
apparenWe Te WranVpoViWion cacUe Terrière elle un problème Te WailleH celui Te la perWinence eW
lumière sur leV VpécificiWéV Te la geVWion publique eW leur impacW Vur la foncWion conWrôle Te
geVWion WouW en aborTanW leV enjeux Tu conWrôleur Te geVWion TanV ce VecWeur.Mots clés J
Nouveau Management PublicH ConWrôle Te geVWionH NconomieH NfficaciWéH NfficienceAbstract:
Management control in the public sector is a topic that is attracting growing inWereVW of
reVearcUerV. TUiV managerial pracWiceH wUicU UaV emergeT in WUe privaWe VecWorH UaV been WranVpoVeT Wo WUe public VecWor wiWUin WUe framework of WUe paraTigm of New Public ÓanagemenW (NPÓ)H wUicU came up wiWU VoluWionV Wo remeTy WUe TyVfuncWionV of public managemenW. TUe main iTea of NPÓ iV Wo borrow managemenW WoolV WUaW Uave TemonVWraWeT WUeir inWereVW in WUe privaWe VecWor anT inWroTuce WUem Wo public managemenW. HoweverH WUiV VimpliciWy apparenW of WranVpoViWion UiTeV beUinT a major problemH WUaW of WUe relevance anT aTapWaWion of WUeVe WoolV Wo WUiV new conWexW. TUe objecWive of our arWicle iV Wo VUeT ligUW on WUe VpecificiWieV of public managemenW anT WUeir impacW on WUe managemenW conWrol funcWion wUile aTTreVVing WUe cUallengeV of WUe managemenW conWroller in WUiV VecWor.Keywords:
New Public management, ManagemenW conWrolH NconomyH NfficiencyH NffecWiveneVV5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1052Introduction:
La gestion publique a connu une série de réformes à travers le monde visant la modernisation
publique a été remise en cause suite au changement du contexte poliWiqueH économique eW pensée à la fin des années 70 qui est celui du New Public Management (NPÓ). Ce paraTigme a miV en place leV fonTemenWV pour un nouveau foncWionnemenW Tu VecWeur public repoVanW Vur leV principeV eW leV moTeV Te managemenW Tu VecWeur privé eW TonnanW ainVi naiVVance à unegranTe vague Te réformeV enWrepriVeV par TifférenWV payV à WraverV le monTe via TeV
concepWionV eW TeV moTaliWéV VpécifiqueV et la vocation sont iTenWiqueVmanagement en général, et du contrôle de gestion en particulier, vers le secteur public. CerWeVH
ce VecWeur a VeV propreV caracWériVWiqueV eW VeV VpécificiWéV qui TevraienW êWre priVeV en
conViTéraWion pour réuVVir ceWWe WranVpoViWion (MemeeVWèreH 1989)réflexions sur les spécificités du contrôle de gestion dans le secteur public et ses facteurs de
VuccèV. J CommenW le conWrôle Te geVWion
eVW inWroTuiW eW aTapWé aux VpécificiWéV Te la geVWion publique ? ManV ceW arWicleH nouV nouV arrêWonV TanV un premier WempV Vur le conWexWe Te la WranVpoViWionTu conWrôle Te geVWion à la geVWion publiqueH VeV fonTemenWV eW VeV moTaliWéVH pour aborTer par
la VuiWe leV VpécificiWéV eW leV enjeux Tu conWrôle Te geVWion public.1.1 NPM J EMERGENCE ET DEVELOPPNÓNNT MU COURANT
1.1.1 Origine et expansion J
NPM (ou Nouveau ÓanagemenW Public en françaiV)H remonWe aux -Uni qui mouvement de privatisation et publique avec comme enjeuxmeilleure gestion des deniers publics. Dans ce sens, en 1988, des agences exécutives onW éWé
miVeV en place avec comme miVVion la preVWaWion TeV VerviceV publicV WouW en aTopWanW un5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1053 mode de foncWionnemenW qui reVVemble à celui TeV enWrepriVeV privéeV (auWonomie en maWièreTe geVWion financièreH Uumaine eW Te proTucWion)H WoujourV TanV la même perVpecWive Te
qualiWé Te Vervice public au moinTre couW. enchainée ration ( CUarWer en 1991H le MeregulaWion anT ConWracWing OuW AcW en 1994H le programme InveVWorV in People en 1996 ou encore le ÓoTerniVingGovernmenW PUiWe Paper en 1999) inVWiWuanW eW encourageanW Parallèlement au développement du managemenW public en Royaume UniH une vague Te réforme a éWé lancée en Nouvelle RélanTe TèV 1984 pour faire face à laconnue le pays à cette époque. Ces réformes ont touché le partage des responsabilités, les
2007).
ÓonWranWH au moinV Vur le plan WUéorique à l dans le cadre du NPM. De même, pour certains pays de développement économiqueV (OCMN) ainVi que2000 pour palier à son inefficacité et faire face à un environnement qui évolue en continu. DeV
fonction publique adoptées par les pays africains en 2001 et par les pays ibéro-américainV en
2003.Au ÓarocH la volonWé Te moTerniVer la geVWion publique eVW afficUée TepuiV longWempV. Nn moderne sur la base de la moralisation de la vie administrative, la rationalisation de la gestion an de développement économique et social (2000-2004)
eVW venu avec un axe TéTié à la réforme aTminiVWraWive avec Te nouveaux concepWV WelV que le
administration TeV aTminiVWréV eW la raWionaliVaWion Te la geVWion TeV reVVourceV . Depuis lors, les politiques gouvernementales se sont toutes orientées5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1054 dans ce sens à travers la loi de finance de 2003 et les programmes de modernisation des TifférenWV TéparWemenWV miniVWérielV (LaUjouji F Nl ÓenYUiH 2018).poursuivi à travers plusieurs tentatives de réformes TonW la pluV récenWe eVW la loi organique
relaWive à la loi Te finance inVWiWuanW une geVWion publique axée Vur leV réVulWaWV eW orienWée verV
le piloWage Te la performance TeV organiVaWionV publiqueV.VyVWème eVW Tû à Va préVenWaWion comme VoluWion aux problèmeV qui caracWériVaienW le
conWexWe poliWiqueH économique eW Vocial au courV TeV WroiV TernièreV TécennieV Tu 20 ème
ence et son développement.1.1.2 J
La son
émergence eW Von TeJ
eW un enTeWWemenW élevé TeV éWaWV. LeV criVeV financièreV VonW Te ce faiWH VouvenW apparueV comme leV principaux facWeurV TéclencUanW TeV réformeV aTminiVWraWiveV (Amar F ManV ce VenVH il eVW à menWionner que le NPÓ a VuccéTé à Te nombreuVeV WenWaWiveV Te réforme eW Te moTerniVaWion Tu VecWeur public comme le Planning Programmingcoûts-bénéfice ou coûWV-efficaciWé TeV projeWV programméV. CeV réformeV onW éWé
abanTonnéeV reVpecWivemenW en 1971 eW 1984 à cauVe Te leur complexiWé eW Te leur inVuffiVance méWUoTologique (LaUjouji F Nl ÓenYUiH 2018). (NéolibéraliVme) qui a priV lGeVVor au milieu TeV5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1055 matière économique, sociale et juridique et l'ouverture de nouveaux domainesTGacWiviWé à la loi Tu marcUé ;
Des nouvelles demandes socialeV TeV ciWoyenV qui revenTiquaienW une qualiWé Vupérieure TeV VerviceV publicV eW une preVVion moinV forWe en maWière Te fiVcaliWé. LeV comme des actionnaires (fiscaliWé). TouV ceV facWeurVH onW parWicipéH eW peuvenW expliquer la genèVe Te ce paraTigme Tu NÓP quivenaiW réponTre à ceV problèmeV à WraverV Te nouvelleV méWUoTeV Te geVWion " managemenW »
que nouV TéWailleronV ci-TeVVouV maiV aprèV la TéfiniWion Tu concepW Tu managemenW public.1.2 FONDEMENTS ET MODALITNS MU NPM
1.2.1 Le NPÓ J ConcepWV eW porWée
En parlant du management publicH sW la compoViWion paraToxale Tu concepWH " managemenW » un Werme VouvenW employé TanV leV enWrepriVeV privéeV eW " public » renvoyanW au VecWeur public eW aux poliWiqueV publiqueV TanV un emploipluV large. Ce concepW eVW WoujourV évoqué TanV leV poliWiqueV Te réformeV afin Te TéVigner un
nouveau moTe Te geVWion voir Te foncWionnemenW TeV organiVaWionV publiqueV.légitimité de se demander sur ce qui caractérise le managemenW eW le renT TifférenW Te la
geVWion. On ne peuW aborTer ce poinW VanV évoquer Henri Ńayol qui Ve fuW le premier à inVWaurer leV baVeV à la TéfiniWion conWemporaine Tu managemenW " fonction aTminiVWraWive » repoVanW VurTonnanW ainVi un
PluVieurV TéfiniWionV Ve VonW VuccéTéeV par la VuiWe TéclinanW ainVi le concepW Te managemenW
proposons ici la TéfiniWion Te RaymonT-Alain TUiéWarW " la manière de conduire une organisation, de la diriger, de planifier son développement, de la conWrôler» (Thiétart, 2003). A la fin TeV annéeV 1970H eW VuiWe aux criVeV es le5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1056 sur la bureaucratie comm les moyens. Le moTèle WraTiWionnel Te piloWage Te la performance publique (LorinoH 1999)VeV ouWilV
Tu VecWeur privé eW inWroTuiVanW ainVi la noWion Te managemenW eW Te performance au VecWeur public TonnanW naiVVance Te ce faiW au " management public ». NouV propoVonV TanV ce VenV la qui TéfiniW le managemenW public comme éWanW " ble despubliques visant à développer leurs performances générales et à piloter leur évolution dans le
publique instaure les principes des trois E " Économie, Efficacité eW Nfficience » (UrioH 1998).1.2.2 Fondements et enjeuxJ
pouvons conclure que ce courant est en interaction avec de nombreux courants de pensée le couranW néoclaVViqueH la éorie des droits TeV cUoix publicV repoVanW Vur le principe Te - (OerauTrenH 1993) H revenTiquanW la privaWiVaWionHstipulant que la solution aux problèmes sociaux réside dans le marché, à WraverV la
ncurrence inter- commeVoluWionV aux problèmeV Vociaux.
n, cenWraliVaWion TeV pouvoirVHont auWanW Te problèmeV TonW Vouffre la geVWion publique.MèV lorVH leV enjeux Tu NPÓ VonW TeJ
Elargir leV margeV Te manouvre TeV geVWionnaireV publicV qui TeviennenW TeV managerV (NncaTremenW) ; ConViTérer leV uVagerV TeV VerviceV publicV comme TeV clienWV avec un Vervice Te qualiWéH OpWimiVer leV TépenVeV eW minimiVer leV couWV au maximum.5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 10572. Modalités du NPM
NPMmoTèleVH TeV ouWilV eW TeV TémarcUeV qui onW faiW preuve TanV leV enWrepriVeV Tu VecWeur privé
aux organiVaWionV publiqueV afin Te palier à leur inefficaciWé eW Te reméTier à leurV
TyVfoncWionnemenWV
Óalgré la granTe TiffuVion Te ce couranW à WraverV le monTeH il eVW à Vignaler que système unique Tu NÓP (ScUeTler F ProellerH 2000 ; CUriVWenVen FLaegreiTH 2001 ; Me CUaWillon F MeVmaraiVH 2012) maiV Te pluVieurV VyVWèmeV TonW leV fonTemenWVH leV enjeux eWleV moTaliWéV VonW iTenWiqueV comme nouV allonV voir ci-TeVVouV. CeV VyVWèmeV onW éWé bâWiVH
WouVH Vur TeV compoVanWeV majeureV qui VonW VyVWémaWiquemenW préVenWeV TanV WouWeV leV
réformeV aTminiVWraWiveV enWrepriVeV par leV éWaWV (Me CUaWillon F MeVmaraiVH 2012) de ces trois composantes J- Le managérialisme J ce mouvemenW eVW VouvenW caracWériVé par la recUercUe Te la
performance - de services publics eVW conViTéré comme un clien- eW à WraverV la maiWriVe TeV couWV TeV acWionV publiqueV. CeV Teux facWeurV communV à WouWe poliWique Te réforme Te la geVWion publique VonW en lien TirecW avec leV facWeurV TéclencUanW ce mouvemenW noWammenW leV exigenceV accrueV TeV ciWoyenV eW leV TéficiWV publicV. - La responsabilisation J ce mouvemenW publique à travers la responsabilisation des managers et des organiVaWionV Te leurV gement par objecWif eW TeV ouWilV Te ReporWing TanV leV organiVaWionV publiqueV. - La contractualisation J l le recourV à la conWracWualiVaWion pour gérer ceV relaWionV mulWipleV.5HYXH GX FRQPU{OH GH OM FRPSPMNLOLPp HP GH O·$XGLP
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Hosting by COPERNICUS & CITNŃACTOR Revue CCA Page 1058fait preuve dans la sphère privée, des pratiques de management se sont peu à peu répandues
TanV la VpUère publiqueH conVWiWuanW le couranW Tu Nouveau ÓanagemenW Public (NÓP). IlLa planification stratégique J c
dans les services publics pour permettre de définir des objectifs stratégiques issus des orienWaWionV Te poliWique générale eW orienWer leV efforWV verV le même VenV (LAÓARRNLLNH 2008). CeWWe WecUnique eVW inTiVpenVable pour Ve ViWuer par rapporW efficience et sa pertinence sur la base TeV objecWifV préalablemenW TéfiniV. Le management de la qualité : qui eVW le garanW Te la VaWiVfacWion TeV uVagerV TeV VerviceV publicV. CeWWe WecUnique eVW une compoVanWe imporWanWe TeV projeWV Te moTerniVaWion aTminiVWraWive.J ce voleW eVW
administratives. Le TéveloppemenW TeV TIC professionnelle et les pratiques sociales. En interne, elles contribuent à renforcer le managemenW TeV organiVaWionV publiqueVH eW en e Le management des RH J leV reVVourceV UumaineV conVWiWuenW la pierre angulaire Te ceV réformeV qui ne peuvenW abouWir VanV leur aTUéVion eW leur implicaWion. ÓanagemenW parWicipaWifH plan formaWionH bilan VociauxH évaluaWion Te la public avec comme leV reVVourceVUumaineV TanV ceWWe TémarcUe Te réforme.
La gestion financière J T
introduites pour faciliter le pILQDQFLqUHVXLYLGHWUpVRUHULHHWGHODGHWWHquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50
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