OFFICIAL DESCRIPTION 2022-2023
The Specialized Graduate Diplomas we offer are on the whole
PDF Pro Evaluation
2002 Ph.D. in Management specialization in Accounting
DESCRIPTION OFFICIELLE 2022-2023
D.E.S.S. en comptabilité professionnelle – CPA : • avoir obtenu une moyenne cumulative dans son relatif aux exigences linguistiques à HEC Montréal.
HEC MONTRÉAL La surveillance des risques par le conseil d
du conseil d'administration ou de son comité d'audit et qui permet à ensuite le cadre conceptuel proposé par l'ICCA maintenant CPA Canada
1 Concilier identité et légitimité : Une étude de cas stratégique sur l
quelles par les organisations et dans le cas de HEC Montréal
Madeleine Chenette
HEC Montréal Mag est publié deux fois l'an par It is the only african university accredited ... parte del prestigioso Comité sobre Política.
Jeudi 7 Janvier 1999
HEC Montréal MBA. We are proud to present the 2013 MBA graduating class. These talented and determined individuals have completed an MBA program recognized
Vers un budget structurellement équilibré et durable pour le secteur
École Polytechnique de Montréal. HEC Montréal. Institut national de la recherche scientifique (INRS). McGill University. Université Concordia.
Une lecture conventionnaliste de lévolution des pratiques de
25 mars 2022 (HEC Montréal) pour leur participation à titre de membres de mon comité. Leurs ... CPA. Canada. Comptables professionnels agréés du Canada.
de planification fiscale et financière
Jean-Pierre Vidal CA
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
UNE LECTURE CONVENTIONNALISTE DE L'ÉVOLUTION DES PRATIQUESDE COMPTABILITÉ CARBONE RELATIVEMENT AUX
TRANSACTIONS DU
MARCHÉ CARBONE, EN A
BSENCE DE NORMALISATION
(THÈSE)PRÉSENTÉE
COMME EXIGENCE PARTIELLE
DU DOCTORAT EN ADMINISTRATION
PARETIENNE CLERMONT
25MARS 2022
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL
Service des bibliothèques
Avertissement
La diffusion de cette thèse se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles supérieurs (SDU-522 - Rév.07-2011). Cette autorisation stipule que "conformément à l'article 11 du Règlement no 8 des études de cycles supérieurs, [l'auteur] concède à l'Université du Québec à Montréal une licence non exclusive d'utilisation et de publication de la totalité ou d'une partie importante de [son] travail de recherche pour des fins pédagogiques et non commerciales. Plus précisément, [l'auteur] autorisel'Université du Québec à Montréal à reproduire, diffuser, prêter, distribuer ou vendre des
copies de [son] travail de recherche à des fins non commerciales sur quelque support que ce soit, y compris l'Internet. Cette licence et cette autorisation n'entraînent pas unerenonciation de [la] part [de l'auteur] à [ses] droits moraux ni à [ses] droits de propriété
intellectuelle. Sauf entente contraire, [l'auteur] conserve la liberté de diffuser et de commercialiser ou non ce travail dont [il] possède un exemplaire.» iiREMERCIEMENTS
Ce document est le résultat d'un travail acharné qui n'aurait pas été possible sans le support et l'aide de plusieurs personnes que j'aimerais remercier.D'abord
un très gros merci à ma directrice de thèse, la professeure Marie-Andrée Caron (UQAM) pour m'avoir dirigé, mais aussi guidé durant ce long processus où l'on recule parfois presque autant qu'on avance. Elle a toujours eu à coeur la qualité du travail de recherche et cela s'est ressenti tout au long du projet. Merci pour cette rigueur dans toutes les relectures effectuées. Je tiens aussi à remercier les professeures Anne Fortin (UQAM) et Sophie Tessier (HEC Montréal) pour leur participation à titre de membres de mon comité. Leurs commentaires lors des diverses étapes m'ont beaucoup aidéà avancer et à me dépasser.
J'aimerais en profiter pour remercier mes collègues de l'UQTR qui m'ont offert toute la flexibilité requise pour me permettre de mener à bien ce projet. Travailler dans ce département des sciences comptables, avec ces collègues, a toujours été un très grand plaisir. Merci de m'avoir donné ma chance comme professeur.Je veux
finalement offrir mes remerciements et toute ma gratitude à ma conjointe,Geneviève et mes trois enfants, Éloïse, Antoine et Olivier pour avoir été là, avec moi
tout au long de ce chemin. Un tel parcours, rempli d'embûches est impossible sans la patience , la tolérance et l'amour de ceux avec qui nous vivons. Ils m'ont offert leurécoute
, m'ont encouragé lorsque j'en avais besoin et ils ont même su me ramener dans le droit chemin lorsque je doutais. Ce travail de recherche n'aurait jamais pu être possible sans eux. iiiTABLE DES MATIÈRES
LISTE DES FIGURES ........................................................................ ....................... viii LISTE DES TABLEAUX ........................................................................ .................... ix LISTE DES ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS .................................................... xi RÉSUMÉ ........................................................................ ............................................ xv INTRODUCTION ........................................................................ ................................ 1CHAPITRE I
CONTEXTE ET PROBLÉMATIQUE ......................................................................... 8
1.1 Introduction
..................................... 81.2 Les systèmes d'échange des quotas d'émission .................................................... 11
1.3 Les enjeux comptables liés aux transactions des quotas de carbone .................... 14
1.4 Les grandes étapes d'un processus de normalisation comptable .......................... 16
1.5 Les projets de normalisation de la comptabilité carbone ...................................... 18
1.6 Repères issus du référentiel comptable en l'absence de norme ............................ 23
1.7 Options de comptabilisation et de présentation 'carbone' en l'absence de norme 27
1.8 Conclusion ........................................................................
.................................... 29CHAPITRE II
REVUE DE LA LITTÉRAT
URE SUR LA NORMALISATION COMPTABLE .... 31
2.1 Introduction
................................... 312.2 Évolution de l'environnement de la normalisation ............................................... 33
2.3 L'élaboration des normes comptables, un processus ............................................ 36
2.4 L'élaboration des normes comptables, un processus social .................................. 41
2.4.1 Le normalisateur........................................................................
................... 412.4.2 Les participants ........................................................................
.................... 452.4.3 Tensions entre les participants et le normalisateur ...................................... 49
2.5 Le choix d'une base d'évaluation en normalisation comptable ............................ 51
2.6 Conclusion ........................................................................
................................... 57 ivCHAPITRE III
REVUE DE LA LITTÉRAT
URE SUR LA NORMALISATION COMPTABLE DU
CARBONE ........................................................................ .......................................... 623.1 Introduction
................................... 623.2 Le rejet de l'IFRIC 3 : les incohérences de la norme ............................................ 64
3.3 Le rejet de l'IFRIC 3 : les acteurs en cause .......................................................... 65
3.4 Enjeux de normalisation
: les limites du cadre conceptuel comptable.................. 693.5 Enjeux de normalisation : la complexité de l'objet comptable carbone ............... 70
3.6 Enjeux de normalisation
: relation entre les acteurs impliqués......................743.7 L'Order No. 552, la comptabilisation au coût historique des quotas d'émission de
sulfure et la normalisation comptable du carbone....................................................... 78
3.8 Conclusion ........................................................................
.................................... 84CHAPITRE IV
CADRE CONCEPTUEL
APPORT DE LA THÉORIE DES CONVENTIONS POUR ÉTUDIER L'ÉLABORATION D'UNE NORME COMPTABLE EN MATIÈRE DE CARBONE ........................................................................ .......................................... 864.1 Introduction
................................... 864.2 Approche conventionnaliste en comptabilité ........................................................ 88
4.3 Sources d'incertitudes menant à l'adoption d'une convention ............................. 89
4.3.1 Délimitation du champ d'observation .......................................................... 89
4.3.2 Langage ........................................................................
................................ 904.3.3 Procédure........................................................................
.............................. 904.3.4 Faits générateurs........................................................................
................... 914.4 Typologie des conventions comptables ................................................................ 92
4.4.1 Conventions d'observation ........................................................................
.. 924.4.2 Conventions de mesure ........................................................................
........ 934.4.3 Conventions de procédure ........................................................................
.... 944.4.4 Conventions de réalisation ........................................................................
... 954.5 Dynamique d'une convention ........................................................................
....... 974.5.1 Émergence de la convention C1 ................................................................... 98
v4.5.2 Équilibre ........................................................................
............................. 1014.5.3 Alternative C2 ........................................................................
.................... 1044.5.4 Réactions de la convention C1
: résistance, effondrement, recadrage et cohabitation ........................................................................ .................................. 1104.6 Pertinence de la théorie des conventions pour étudier les pratiques comptables
durant l'élaboration d'une norme de comptabilité carbone ...................................... 115
4.6.1 La comptabilisation des transactions liées à un SPE, plusieurs sources
d'incertitude ........................................................................ .................................. 1194.6.2 Convention C1 ........................................................................
..................... 1224.6.3 Convention C1 et alternative menaçante C2 ............................................... 128
4.7 Conclusion ........................................................................
.................................. 134CHAPITRE V
MÉTHODOLOGIE ........................................................................ ........................... 1395.1 Introduction
................................. 1395.2 Positionnement épistémologique ........................................................................
1405.3 Choix du terrain d'étude et sa contribution ......................................................... 141
5.4 Un devis de recherche en trois volets .................................................................. 142
5.4.1 L'unité d'analyse ........................................................................
................. 1435.4.2 Les procédés d'échantillonnage et les sources de données ......................... 144
5.4.3 Le traitement des données ........................................................................
... 1515.5 Conclusion ........................................................................
.................................. 161CHAPITRE VI
PRÉSENTATION DES RÉSULTATS ..................................................................... 162
6.1 Introduction
................................. 1626.2 Volet 1 - Évolution des pratiques des émetteurs assujettis entre 2005 et 2018 .. 163
6.2.1 Description de l'échantillon d'émetteurs assujettis ..................................... 163
6.2.2 Les pratiques de comptabilité carbone des émetteurs assujettis entre 2005 et
2018 ........................................................................
.............................................. 1676.2.3 Les pratiques de présentation carbone des émetteurs assujettis entre 2005 et
2018 ........................................................................
.............................................. 1756.2.4 Les positions initiales des émetteurs assujettis ............................................ 177
vi6.2.5 Les pratiques comptables selon les référentiels .......................................... 179
6.3 Volet 2 - Positionnement des normalisateurs et représentants ........................... 181
6.3.1 Position des normalisateurs ........................................................................
. 1826.3.2 Position des représentants ........................................................................
... 1846.3.3 Facteurs d'émergence d'une convention alternative (C2 ou C3) et de
renforcement de C1 ........................................................................ ...................... 1886.4 Vo
let 3 Mise en relation des pratiques de comptabilité carbone des émetteurs assujettis (volet 1) avec le positionnement des normalisateurs et représentants (volet 2) ........................................................................ ............................................. 2016.4.1 Période préparatoire (2003-2005) ............................................................... 201
6.4.2 Période d'émergence (2005 à 2013) ............................................................ 204
6.4.3 Période de réaction (2013 à 2018) ............................................................... 207
6.5 La transmission du message de la convention comptable par les représentants . 215
6.6 Influence du FERC et de l'Order No. 552 .......................................................... 219
6.7 Conclusion ........................................................................
.................................. 223CHAPITRE VII
DISCUSSION ........................................................................ ................................... 2257.1 Introduction
................................. 2257.2 Conditions de création d'un accord sur les pratiques de comptabilité carbone à
adopter ........................................................................ ............................................... 2297.2.1 Conditions entourant l'évolution de C1 -
émergence, croissance et
renforcement ........................................................................ ................................. 2317.2.2 Conditions entourant l'évolution de C3 -
émergence et stabilisation ......... 234
7.2.3 Conditions entourant l'évolution d
e C2 - effondrement ............................. 2367.2.4 Les conditions de création d'un accord et la dynamique conventionnelle .. 239
7.3 Le recadrage de la convention de mesure au coût historique.............................. 241
7.4 Les difficultés liées à la normalisation de la comptabilité carbone .................... 242
7.5 IFRS et PCGR américains ........................................................................
........... 2447.6 Critique environnementale de la comptabilité carbone ....................................... 246
7.7 Conclusion ........................................................................
.................................. 247 viiCHAPITRE VIII
CONCLUSION ........................................................................ ................................. 2508.1 Introduction
................................. 2508.2 Le contexte et la littérature ........................................................................
.......... 2508.3 L'approche méthodologique ........................................................................
....... 252 8.4 Les principaux résultats........................................................................
............... 2538.5 Les contributions ........................................................................
......................... 2578.6 Les limites ........................................................................
................................... 2598.7 Les avenues de recherche ........................................................................
............ 260ANNEXE A
LISTE DES ÉMETTEURS
ASSUJETTIS COMPOSANT L'ÉCHANTILLON ET
LEURS ÉMISSIONS DE G
ES DE 2013 (SCOPE 1
ET 2) ...................................... 262
RÉFÉRENCES ........................................................................ .................................. 265 viiiLISTE DES FIGURES
Figure Page
1.1 Chronologie des efforts de normalisation sur les transactions visées par des SEQE.................................................................. 201.2 Extrait de l'IAS 8.............................................................. 24
2.1 Composantes de l'élaboration d'une norme de comptabilité
324.1 Émergence d'une convention................................................ 101
4.2 Conditions de stabilité d'une convention.................................. 104
4.3 Dynamique des conventions ................................................ 106
6.1 Répartition des méthodes comptables selon les années.................. 171
6.2 Méthodes de comptabilité carbone lorsque deux usages des quotas
d'émission de carbone........................................................ 1756.3 Méthodes de comptabilité carbone acceptable selon PWC.............. 187
6.4 Évolution des méthodes comptables recommandées par les 2186.5 Évolution de la comptabilité carbone - Méthode autre................... 219
ixLISTE DES TABLEAUX
Tableau Page
1.1 Chronologie des projets de normalisation comptable sur les
transactions visées par des SEQE.................................... 202.1 Dualité système comptable au coût historique et système
comptable à la juste valeur............................................. 593.1 Les trois champs organisationnels d'un système de comptabilité
754.1 Typologie des conventions comptables selon Amblard (2003a).. 97
4.2 Facteurs d'émergence d'une convention alternative C2............ 109
4.3 Réactions face à une alternative menaçante C2...................... 113
4.4 Méthodes comptables répertoriées des quotas d'émission (gratuits
et acquis) selon certaines études........................................ 1254.5 Méthodes de présentation répertoriées selon Black (2013).......... 126
4.6 Différentes propositions de modèle de comptabilisation des quotas
d'émission de carbone.................................................... 1324.7 Classement des normes et propositions (organismes et études)
selon C1 et C2...................................................... 1335.1 Sommaire des échantillons et sources de données.................... 150
5.2 Mots-clés pour recherche de méthode de comptabilité carbone..... 154
5.3 Grille de codage des méthodes de comptabilité carbone............ 155
5.4 Grille de codage des documents des représentants et des
normalisateurs utilisée dans le volet 2.................................. 1585.5 Grille des repères utilisés dans le volet 3 pour la mise en relation
des résultats des volets 1 et 2............................................ 160x
6.1 Répartition des émetteurs assujettis par pays pour 2018............ 165
6.2 Répartition des émetteurs assujettis par référentiel comptable pour
1666.3 Répartition des émetteurs assujettis et référentiels comptables par
continent pour 2018...................................................... 1666.4 Répartition des méthodes comptables selon les années............. 171
6.5 Proportion des différentes méthodes comptables, lorsque
1736.6 Répartition des méthodes de présentation pour une
comptabilisation au coût historique..................................... 1766.7 Répartition des méthodes de présentation pour une
comptabilisation à la juste valeur....................................... 1776.8 Répartition par année des référentiels IFRS et PCGR américains.. 179
6.9 Répartition des méthodes comptables selon les années (IFRS)...... 180
6.10 Répartition des méthodes comptables selon les années (PCGR
1816.11 Facteurs d'émergence de C2............................................. 194
6.12 Facteurs d'émergence de C3............................................. 196
6.13 Facteurs de renforcement de C1......................................... 200
6.14 Évolution des alternatives C2 et C3 de 2005 à 2013................. 205
6.15 Évolution des alternatives C2 et C3 de 2013 à 2018................. 209
6.16 Méthodes de comptabilité carbone selon les représentants......... 217
6.17 Évolution des méthodes comptables des émetteurs assujettis au
2217.1 Répartition des méthodes à la juste valeur.............................. 237
xiLISTE DES ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS
Organismes et programmes
ACCA Association of Chartered Certified Accountants (Royaume-Uni) AICPA American Institute of Certified Public AccountantASAF Accounting Standards Advisory Forum
ANC Autorité des Normes Comptables (France)
ASB Accounting Standards Board du Royaume-Uni
CDP Carbon Disclosure Project
CMAC Capital Markets Advisory Committee
CNC Conseil des Normes Comptables (Canada)
CPACanada
Comptables professionnels agréés du Canada
DART Deloitte Accounting Research Tool
EFRAG European Financial Reporting Advisory Group
EITF Emerging Issues Task Force (États-Unis)
EPA Environmental Protection Agency (États-Unis) ETS Emission trading scheme (systèmes d'échange de quotas d'émission) EU ETS European Union emission trading scheme (Système communautaire d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne) FASB Financial Accounting Standards Board (États-Unis) FERC Federal Energy Regulatory Commission (États-Unis)GPF Global Preparers Forum
xiiIASB International Accounting Standards Board
IASC International Accounting Standards Committee
IETA International Emissions Trading Association
quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29[PDF] avancements de certains pceg - minesec
[PDF] Fiche de pratique professionnelle Je veux devenir Praticien
[PDF] Acte de caution solidaire
[PDF] ACTE DE CAUTIONNEMENT Je soussigné(e) - Uncllaj
[PDF] colocation engagement de caution - Appartager
[PDF] acte de caution solidaire - Rentila
[PDF] Acte de caution solidaire
[PDF] d acte de caution solidaire ? durée déterminée
[PDF] Acte de cautionnement ? durée indéterminée
[PDF] Transcription de l acte de mariage - Consulat général de France ?
[PDF] acte de mariage - Ville de Dunkerque
[PDF] ACTE DE NAISSANCE
[PDF] Obtenir un acte de naissance - Ville de Saint-Herblain
[PDF] ETAT CIVIL