[PDF] code des hydrocarbures maroc

Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures (Code des hydrocarbures). Cette loi contient les dispositions relatives à la reconnaissance, la recherche et l'exploitation des hydrocarbures naturels dans les zones terrestres et maritimes ainsi que les activités annexes.
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  • Quel sont les hydrocarbures ?

    Hydrocarbure : c'est par ce terme que l'on désigne le pétrole et le gaz naturel, des énergies fossiles.

  • Où trouver des hydrocarbures ?

    En France métropolitaine, les régions géologiques propices à la découverte des hydrocarbures conventionnels sont les bassins parisien et aquitain.
    Les bassins parisien et aquitain et dans une moindre mesure celui d'Alsace sont exploités depuis plusieurs décennies.

  • Quelles sont les hydrocarbures liquides ?

    les liquides de gaz naturel, c'est-à-dire l'éthane, le propane et le butane.

  • Quelles sont les hydrocarbures liquides ?

    Le pétrole est un mélange d'hydrocarbures (molécules formées d'atomes de carbone et d'hydrogène) et de molécules contenant également d'autres atomes, principalement du soufre, de l'azote et de l'oxygène.

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Maroc - Loi n°1990-21 du 22 mai 1991 portant sur la recherche et

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Bulletin officiel n° 4146 du 11 chaoual 1412 (15 avril 1992)

15 Apr 1992 CODE DES HYDROCARBURES ... ou ouvrages pour d'autres exploitations au Maroc. ... La sortie des hydrocarbures du territoire marocain doit ...



LA GOUVERNANCE DU SECTEUR DES HYDROCARBURES

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Maroc - Decrets dapplication du Code du travail

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Maroc - Decret n°1993-786 du 3 novembre 1993 portant application

Maroc. Décret d'application de la loi relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures. Décret n°2-93-786 du 18 joumada I 1414 (3 



Code SH marocain

15 Feb 2000 Maroc-UE et Maroc-AELE. ... Circulaire Maroc-UE. Annexe et liste ... Code SH marocain. Code NC (1). Description des produits.



Le gouvernement adopte un nouveau code des hydrocarbures

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