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17/01/2022 inégal sur le territoire pour assurer la qualité et la complétude des ... Circulaire N° DGOS/R1/2021/87 du 21 avril 2021 ... 14/08/2022.
Circulaire DGS / DGAS n 2002/145 du 12 mars 2002 relative a la
CIRCULAIRE DGS / DGAS N? 2002/145 DU 12 MARS 2002 RELATIVE À LA Association jeunesse et droit
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
28/02/2009 Circulaire de la DACG no CRIM 08?17/E8 du 17 décembre 2008 relative à la ... En ce qui concerne les électeurs résidant hors du territoire ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2016-036 PUBLIÉ
18/08/2016 Unité Départementale Territoire de Belfort – Nord Doubs. ARRETE. Société PATOIS BERNARD à FRAMBOUHANS. Arrêté préfectoral de prescriptions ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2021/22 du
30/11/2021 Loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Circulaire / instruction abrogée.
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13/05/2022 l'investissement sanitaire en application de la circulaire n° ... territoire (structuration de l'offre de soins
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°21-2016-046 PUBLIÉ
15/09/2016 la circulaire DGS/SD7A n° 2004-90 du 1er mars 2004 concernant l'application de ... de l'Yonne et du Territoire de Belfort les Directeurs.
Bordereau de signature
2/02/2021 14:08 au 21 oct. ... Vu la circulaire du Premier ministre n°6208/SG du 1er septembre 2020 relative à la prise en ... Territoire de Belfort.
Santé Protection sociale Solidarité
28/07/2020 BO Santé - Protection sociale - Solidarité no 2020/8 SOMCHR Page III ... territoire
ARRÊTÉ DU PRÉSIDENT FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS
14/04/2021 Vu la circulaire du Premier ministre n°6208/SG en date du 1er septembre 2020 relative à la ... Territoire de Belfort ... 14/08/1974.
Dossier de type : CDG54 // President
Bordereau de signature
[194058] - 2020-11-19 - AR ccrs TP2 ep2021 - EAC - Concours et examens
SignataireDateAnnotation
Application
webservice_multigest@eric.fr26/01/2021Action : VisaLe document "Parapheur du President
CDG_001.docx" du dossier GED "2020-
11-19 - AR ccrs TP2 ep 2021 - EAC -
Concours et examens" a été soumis par
FAIVRE Alain le 26/01/2021 18:48:33 pour
une signature électronique.Président02/02/2021Action : Signature
Certificat au nom de Daniel
MATERGIA ( Président , CTRE DEP
GESTION FONCTION PUB
TERRITORIALE) , émis par Certinomis -
AA et Agents, valide du 30 oct. 2020 à
14:08 au 21 oct. 2023 à 12:16.
Action : Fin de circuitAccusé de réception en préfecture054-285400032-20210104-08022021-03-AR
Date de télétransmission : 10/02/2021
Date de réception préfecture : 11/02/2021
N/Réf.:21/AF/VB/CTT/BH/CG7
ARRETE DU PRESIDENT MODIFIANT L'ARRETE PORTANT
OUVERTURE DES CONCOURS ORGANISES POUR LE
RECRUTEMENT DE TECHNICIENS TERRITORIAUX
PRINCIPAUX DE 2E CLASSE - SESSION 2020
Moselle,
Vu conditionsdediplôme, Vu Vu Vu Vu pèresoumèresdefamillebénéficient d'unedispensedediplômepourseprésenteràdivers concours, Vu fonctionpublique, Vu delaFonctionPubliqueFrançaise, Vu publiqueterritoriale, Vu d'emploisdestechniciensterritoriaux, Vu desconcourspourlerecrutementdestechniciensterritoriaux,Accusé de réception en préfecture054-285400032-20210104-08022021-03-AR
Date de télétransmission : 10/02/2021
Date de réception préfecture : 11/02/2021
Vu cadres d'emploisdefonctionnairesde lacatégorieBdelafonctionpubliqueterritoriale, Vu ledécretn°2020-437du16avril2020prispourl'applicationdesarticles5et6de pendant Vu Vu ledécretn°2020-1582du14décembre2020modifiantlesdécretsn°2020-1262du16 sanitaire, Vu Vu Vu pour lerecrutementdestechniciensterritoriauxprincipauxde2eclasse- session2020, Vu classe-session2020, Vu Vu - session2020, Vu - session2020, Vu er janvier2017,entrelescentresde Territoire de Belfort,Accusé de réception en préfecture054-285400032-20210104-08022021-03-AR
Date de télétransmission : 10/02/2021
Date de réception préfecture : 11/02/2021
ARRETE
ARTICLE 1
COVID-19,sedéroulerontlejeudi 15 avril 2021.
ARTICLE 2
- LeCapitoleàChâlons-en-ChampagnepourlesiteMarne(51) - LeParcdesexpositionsàVandoeuvre-Lès-NancypourlesiteMeurthe-et-Moselle (54).ARTICLE 3
ARTICLE 4
parARTICLE 5
susvisé demeurent inchangées.Accusé de réception en préfecture054-285400032-20210104-08022021-03-AR
Date de télétransmission : 10/02/2021
Date de réception préfecture : 11/02/2021
ARTICLE 6E
ARTICLE 7
présentarrêtéquisera: Fait à Villers-Lès-Nancy, le 04 janvier 2021LePrésident,
DanielMATERGIA
Mai redeSancyAccusé de réception en préfecture054-285400032-20210104-08022021-03-AR
Date de télétransmission : 10/02/2021
Date de réception préfecture : 11/02/2021
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