[PDF] Fiche de paramétrage DSN 28 janv. 2022 LA FICHE





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Fiche de paramétrage DSN

28 janv. 2022 LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN. Pour vos contrats complémentaire santé prévoyance et retraite supplémentaire. ? En DSN Les organismes ...



NOTICE DUTILISATION DE LA FICHE PARAMÉTRAGE DSN

Afin de garantir un traitement efficace de la DSN par l'Apgis il est indispensable de paramétrer dans votre logiciel de paie les données de votre contrat Santé 



COMPRENDRE MA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN KERIALIS

et de fiabiliser le contenu de votre DSN (affiliation des salariés calcul des cotisations…). La fiche de paramétrage se présente sous le.



OBTENTION DE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

OBTENTION DE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN. Pour vos contrats complémentaire santé prévoyance et retraite supplémentaire. ? Qui vous envoie cette fiche de 



En complément des fiches de paramétrage DSN de vos contrats

Il est indispensable d'utiliser les données figurant dans votre fiche de paramétrage. DSN KLESIA. Point d'attention. Comment télécharger votre fiche de.



Important Info DSN

de paie de manière à déclarer dans vos DSN mensuelles l'ensemble des Les élements de paramétrage sont contenus dans les Fiches de paramétrage de vos ...



Notice daide au paramétrage des contrats prévoyance ou

1 janv. 2020 paramétrage DSN KLESIA. Point d'attention. Comment télécharger votre fiche de paramétrage DSN ? ? Depuis votre espace client entreprise ...



Les fiches de paramétrage des Organismes Complémentaires

LES FICHES DE PARAMETRAGE DES ORGANISMES COMPLEMENTAIRES. En DSN Phase 3 les Organismes Complémentaires vont recevoir et traiter l'ensemble des données 



PARAMÉTRAGE DSN CODES MÉTIER ET CODES

Cette fiche de paramétrage concerne les entreprises ressortissantes des caisses suivantes : ? Caisse nationale des Coopératives. ? Caisse CIBTP de l'Île-de- 



Projet DSN Organismes Complémentaires

13 juin 2016 démarrage de la phase 3 pour les OC. ? La fiche de paramétrage DSN OC s'inspire de la fiche de paramétrage DADSU des sociétés d'assurance et ...

Questions sur le paramétrage du logiciel de paie : cf. votre fournisseur de paie habituel

LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Pour vos contratscomplémentaire santé, prévoyance et retraite supplémentaire figurantdansleslistessuivantes:

30 novembre 2022

OBTENTIONDE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Pour vos contratscomplémentaire santé, prévoyance et retraite supplémentaire

Quienvoiecettefichedeparamétrage?

Oùtrouvercettefichedeparamétrage?

différent.

POURLESTIERSDECLARANTS:

PourvoirlesfichesdeparamétrageOCdevos

Machine)

Page 2

OBTENTIONDE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Comment récupérer vos fiches de paramétrage via le TABLEAU DE BORD DU DECLARANT

Être notifié

Oùtrouverlesfiches

OC.

Accéderautableaudebord

LalistedesfichesdeparamétrageOCpourle

antéchronologique

Affiner la recherche

parSIRENpermetderetrouverlaoulesfiches deparamétrageduclientpourlequelildoit effectuerlesdéclarations paramétrageestaussipossible Télécharger le contenu de la fiche de paramétrage deparamétrageestdisponible.

Page 3

UTILISATION DE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Présentation du contenu relatif aux COTISATIONS NOMINATIVES danslafiche. fichedeparamétrage. complémentaire. souscrits,toujoursprésentes oupartieàundélégataire

Page 4

UTILISATION DE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Présentation du contenu relatif aux COTISATIONS ETABLISSEMENT lescontratssouscritsparvotreentreprise: souscrits,toujoursprésentes (facultatif) toutoupartieàundélégataire présente(s) (facultatif) cotisations cotisations cotisationsétablissement compréhensionducontrat Rappel sur les cotisations de niveau établissement : individuellementàchaquesalarié).Page 5

UTILISATION DE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Les apports du format XML

donnéesdeparamétrage

ParconcentrateurOCetplagehoraire

Parentreprisedéclarée

Page 6

UTILISATION DE LA FICHE DE PARAMÉTRAGE DSN

Mise en évidence des changements sur le contenu de la fichePDF

Page 7

La première page

comporte alors une mentionindiquant que la fiche contient des paramètres contrat modifiés

Si une fiche ne contient pas cette mention, le déclarant devra identifier lui-même les changements intervenus

Le déclarant identifie

rapidement les lignes modifiées grâce aux flèches rougesquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29
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