COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE. DU CONSEIL MUNICIPAL DU. VENDREDI 19 JUIN 2015 – 19 H 00. L'an deux mil quinze le vendredi 19 juin à 19 h
Mairie de Lécousse
Conseil municipal du 19 juin 2015. Compte-rendu Garenne-Rousselais afin d'assurer la mise en œuvre d'un projet d'aménagement d'ensemble.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2015
19 juin 2015 Date de convocation du Conseil Municipal : 12 juin 2015. ... accordées pour les prêts « PLAI » et « PLAI Foncier » d'un montant total de 599 ...
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 22 juin
22 juin 2015 Pierre MERIAUX de 18H10 à 19H36. Mme Christine GARNIER donne pouvoir à M. Vincent FRISTOT de 23H30 à 23H58. Mme Claire KIRKYACHARIAN donne ...
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1 EERR JUIN 2015 COMPTE
2 juin 2015 1) Charge Monsieur Gilbert HELENE Maire-adjoint en charge des Finances
iv/2015 extrait du registre des deliberations du conseil municipal
24 juin 2015 COMPTE DE GESTION 2014 – Délibération n° I/IV/2015. Considérant que le Conseil Municipal doit se prononcer sur l'exécution et la tenue des ...
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25 juin 2015 conseil municipal du 27 mai 2015; ... PAPEETE le 19 juin 2015 ... Projet de délibération relatif au compte administratif du Maire et au ...
Inondations dans Portneuf
8 juin 2015 19h30. COMPTE RENDU DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE ... juin 2015 le Conseil de la Ville de Portneuf a adopté un projet de ...
VILLE DE VERTOU COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
18 juin 2021 CONSEIL MUNICIPAL – 18 JUIN 2015 ... 3 Compte de gestion du Trésorier – Exercice 2015 du service des Pompes Funèbres ... Lot 19 - Nettoyage.
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25 juin 2015 Le Conseil Municipal dûment convoqué le 19 juin 2015 s'est réuni le ... Arrêté le Compte de Gestion 2014 dressé par le Trésorier Principal ...
[PDF] Conseil municipal du 19 novembre 2008
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2016 - Anciens Et Réunions
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2016 - École Secondaire
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 2 octobre 2014 - Souppes-sur
[PDF] Conseil Municipal du 20 JUIN 2016
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL du 20 mars 2008.
[PDF] Conseil municipal du 20 septembre 2012 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 20 Septembre 2013 - France
[PDF] Conseil Municipal du 20/12/2012
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 21 11 2014 DEF - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil Municipal du 22 décembre 2007-12-14
[PDF] Conseil municipal du 22 décembre 2015
[PDF] Conseil municipal du 22 décembre 2015 à 18 h
[PDF] Conseil Municipal du 22 Décembre 2016
