FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION. COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT. Année 2016. DATE LIMITE DE DEPOT DU DOSSIER : 30 SEPTEMBRE 2015.
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017 Date
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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN PROJET
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Dossier de demande de subvention communale 2016 1 - Bobigny
Qu’est-ce que le dossier de demande de subvention ? Ce dossier doit être utilisé par toute association sollicitant une subvention auprès de l’État Il peut être utilisé pour les collectivités territoriales et les établissements publics Il concerne le financement
NOTICE POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMANDE DE SUB
Ce dossier est destiné aux associations désireuses d’obtenir une subvention de la part de la commune pour un projet Il ne concerne pas le financement du fonctionnement courant de l’association
dossier subvention 2016 - Espace Citoyens
Dossier de demande de subvention Vous trouverez dans ce document toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention : des informations pratiques des fiches modèles ainsi que la liste des pièces à joindre à l’appui de votre demande
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE FONCTIONNEMENT Nom
Dossier de demande de subvention communale – année 2016 - Page 8 sur 8 DOCUMENTS À JOINDRE ***** 1) Pour une première demande : (en plus du document de demande) Les statuts régulièrement déclarés en un seul exemplaire Le cas échéant la référence de la publication sur le site Internet des JO des documents ci-dessus
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2016
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2016 - 100 GESTION DE DETTE
ADOPTION DES PROCEDURES GENERALES
ADOPTION DES REGLES DE GESTION
2016 - 101 GESTION DE DETTE
DELEGATIONS DE COMPETENCES DANS LE DOMAINE DE L'EMPRUNTET DES OPERATIONS UTILES A LA GESTION DE LA DETTE
2016 - 102 MODIFICATION DE DELEGATION ACCORDEE AU MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L 2122-22 DU CGCT
2016 - 103 DESIGNATION DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS PERMANENTES
2016 - 104 REGIE DES PARKINGS GRASSOIS
MODIFICATION DES STATUTS
2016 - 105 REGIE DES PARKINGS GRASSOIS
STATIONNEMENT DE SURFACE PAYANT
CONVENTION DE GESTION
2016 - 106 BATIMENTS COMMUNAUX
TRAVAUX DE SECURISATION DU CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINT ANTOINE DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION PARLEMENTAIRE2016 - 107 BATIMENTS COMMUNAUX
RENOVATION DE LA CHAPELLE DE SAINT MATHIEU
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION PARLEMENTAIRE2016 - 108 BATIMENTS COMMUNAUX
AMENAGEMENT DU MAS DU COLLET
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION PARLEMENTAIRE2016 - 109 BATIMENTS COMMUNAUX
AMENAGEMENT DU MAS DU COLLET
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L'INVESTISSEMENTPUBLIC LOCAL
2016 - 110 SUBVENTION A L'UNION NATIONALE DES PARACHUTISTES
EXERCICE 2016
2016 - 111 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
2016 - 112 AMENAGEMENT DES ESCALIERS DU COURS
ET DES TRAVERSES PIETONNIERES
PARTICIPATION
2016 - 113 CINEMA STUDIO
MODIFICATION TARIFICATION NOUVEAUX DROITS D'ENCAISSEMENT2016 - 114 MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE DE PROVENCE
VILLA MUSEE JEAN-HONORE FRAGONARD
REGIE DES RECETTES - TARIFICATION DES DROITS D'ENTREE2016 - 115 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
POLE ASSOCIE DOCUMENTAIRE
2016 - 116 RETIREE
2016 - 117 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
PLAN D'ACTION POUR LE PATRIMOINE ECRIT
DEMANDE DE SUBVENTION
2016 - 118 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRAJET DES INTERVENANTSSUR LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES
2016 - 119 PROMENEURS DU TEMPS
DEMANDE DE SUBVENTION
2016 - 120 SIESTES PARFUMEES SITE DU PONTET
DEMANDE DE SUBVENTION
Monsieur Philippe WESTRELIN
2016 - 121 METHODES ET DUREES D'AMORTISSEMENT
DES BIENS RATTACHES AU BUDGET PRINCIPAL
2016 - 122 RENOUVELLEMENT URBAIN
CONCESSION AMENAGEMENT CENTRE HISTORIQUE
CONVENTION AVANCE DE TRESORERIE VILLE DE GRASSE - SPL GRASSEDEVELOPPEMENT
2016 - 123 REPARTITION DU FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES
(FPIC) 2016 ADOPTION D'UN REGIME DEROGATOIRE DE REPARTITION LIBRE2016 - 124 CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE SUR LE SITE MARTELLY
AVENANT N°2
2016 - 125 PROJET MARTELLY
PROMESSE DE VENTE PARKINGS ET ESPACES PUBLICS
2016 - 126 Z.A.C MARTELLY
DECLASSEMENT DES VOIRIES COMMUNALES
2016 - 127 REPRISE DES BIENS AFFECTES A LA REGIE DES PARKINGS GRASSOIS
2016 - 128 CONTRAT DE VILLE PROGRAMMATION 2016
PILIER COHESION SOCIALE
PILIER CADRE DE VIE ET RENOUVELLEMENT URBAIN
SUBVENTIONS MUNICIPALES
Madame Catherine BUTTY
2016 - 129 DEPOT DU DOSSIER DE CLASSEMENT EN 1
ère CATEGORIE DE L'OFFICE DE TOURISME
DE GRASSE
2016 - 130 PHYT'AROM GRASSE - 18
ème CONGRES INTERNATIONAL D'AROMATHERAPIE ETPLANTES MEDICINALES
DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL REGIONAL PROVENCE ALPES COTE D'AZUR2016 - 131 PHYT'AROM GRASSE - 18
ème CONGRES INTERNATIONAL D'AROMATHERAPIE ETPLANTES MEDICINALES
DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES MARITIMESMonsieur Christophe MOREL
2016 - 132 RUPTURE ANTICIPEE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC NOUVEAU LOGIS AZUR
CESSION A NOUVEAU LOGIS AZUR
MODIFICATION NOMBRE DE PARKINGS CEDES
2016 - 133 VENTE D'UN IMMEUBLE COMMUNAL 4 RUE MOUGINS ROQUEFORT
DELIBERATION MODIFICATIVE
2016 - 134 FUTUR POSTE DE POLICE MUNICIPAL
ACQUISITION LOCAUX 8 PLACE CESAR OSSOLA
2016 - 135 CLOTURE DE LA ZAC ROURE
2016 - 136 PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET POUR
L'OPERATION D'AMENAGEMENT GLOBAL DU SECTEUR ROURE AVEC MISE ENCOMPATIBILITE DU PLU
Madame Valérie COPIN
2016 - 137 PROCEDURE D'EDIFICE MENACANT RUINE
PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MESSIEURS LEDUC ET DEGLAVE2016 - 138 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
DEMANDE D'OCTROI - VERBALISATION AU ROND-POINT DU MOULIN DE BRUN2016 - 139 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2016 - 140 MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES
SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)Madame Dominique BOURRET
2016 - 141 PARTICIPATION FINANCIERE AUX
ACTIVITES PERISCOLAIRES
2016 - 142 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC ESCRAGNOLLES
RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUESACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2016 - 143 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LE SIVOM DE PONT DE CLANS
RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUESACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2016 - 144 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC ROQUEFORT LES PINS
RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUESACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2016 - 145 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC SERANON
RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUESACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
Madame Valérie DAVID
2016 - 146 GRILLE TARIFAIRE POUR L'OCCUPATION COMMERCIALE DU DOMAINE PUBLIC
MODIFICATION
Madame Nicole NUTINI
2016 - 147 RESEAUX ELECTRIQUES
TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES DE BASSE TENSION DUBOULEVARD VICTOR HUGO (1
ère TRANCHE)
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ (S.D.E.G.)2016 - 148 EAU ET ASSAINISSEMENT
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLEAVENANT N°2
2016 - 149 EAU ET ASSAINISSEMENT
CONVENTION ENTRE LA VILLE DE GRASSE ET ERDF POUR LE RENOUVELLEMENT DU RESEAU HTA SIS AVENUE MATHIAS DUVAL ET BOULEVARD CARNOT2016 - 150 EAU ET ASSAINISSEMENT
SERVITUDES DE PASSAGE POUR DES CANALISATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT CONSENTIES A TITRE GRATUIT AU PROFIT DE LA VILLE DE GRASSEMonsieur Jean-Marie BELVEDERE
2016 - 151 DEPLOIEMENT DE CAMERAS SUPPLEMENTAIRES
DEMARCHE DE SOLLICITATION DE SUBVENTION AUPRES DU FIPD ETDU CONSEIL DEPARTEMENTAL
2016 - 152 DEPLOIEMENT DE CAMERAS SUPPLEMENTAIRES
SUBVENTION OBTENUE AUPRES DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE DE MONSIEURGINESY
Madame Anne-Marie DUVAL
2016 - 153 NOUVEAU PLAN D'ACTIONS
AGENDA 21
Madame Murièle CHABERT
2016 - 154 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE
Madame Aline BOURDAIRE
2016 - 155 FETE CATALANE
2016 - 156 ORGANISATION DE LA FETE DE LA BIERE
2016 - 157 FESTIVAL DE MUSIQUE DE CHAMBRE
DEMANDE DE SUBVENTION
2016 - 158 SPECTACLE ESTIVAL
DEMANDE DE SUBVENTION
Madame Jocelyne BUSTAMENTE
2016 - 159 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
DROITS D'INSCRIPTION
Monsieur Jean-Marie BELVEDERE
2016 - 160 APPROBATION DE DOSSIERS DE SECURITÉ POUR LES MANIFESTATIONS EN ERP
2016 - 161 APPROBATION DE DOSSIER DE DEMANDE POUR LES MANIFESTATIONS EN
EXTERIEUR
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[PDF] Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2016
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[PDF] A adresser à : Monsieur le Maire Hôtel de Ville Direction de la Citoyenneté 6 rue Piver 91260 JUVISY-SUR-ORGE
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[PDF] Contrat de co développement CUB/Ville de Bordeaux PROPRETE ET COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES. Protocole
[PDF] 2007 - REVUE BANQUE Édition, 18, rue La Fayette, 75009 www.revue-banque.fr www.revuebanquelibrairie.com
[PDF] ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2016. Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour établir votre demande de subvention:
[PDF] Services de partage et d échange d informations de santé : Dossier Médical Personnel et Messageries sécurisées de Santé
[PDF] Charte contrôle qualité Applicable au 01/07/2017
[PDF] /// SENSIBILISATION LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE PROGRAMMATION 2012 /////////////////////////////////////
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
