[PDF] Lancement de la campagne CNDS 2016 !

View - Download Lancement de la campagne CNDS 2016 !

Previous PDF

Next PDF

Lancement de la campagne CNDS 2016 !

Sous la présidence du Préfet, Délégué territorial du CNDS, la Commission territoriale du Centre national

pour le développement du sport s'est réunie le mardi 23 février 2016 et a officiellement ouvert la

campagne du CNDS 2016. L'objectif gĠnĠral des subǀentions accordĠes au titre de la part territoriale, sous

couǀert d'un appel ă projets, a pour but le développement des pratiques sportives et l'accessibilité de tous

les publics par le soutien aux projets des associations sportives affiliées à des fédérations agréées par le

ministère chargé des sports.

L'enǀeloppe accordĠe par le conseil d'administration du CNDS à Saint-Pierre et Miquelon est de 253 719Φ. Afin de voir leur dossier étudié, les associations devront remettre les documents au plus tard le lundi 4 avril

2016 en un exemplaire à la DCSTEP, 8 rue des petits pêcheurs sur Saint-Pierre ou à la délégation de la

Veuillez trouver ci-dessous toutes les informations relatives :

¾ aux directives 2016 sur la répartition et les orientations nationales de la Part territoriale ;

9 Note de service du CNDS département DEFIDEC du 26/1/16,

¾ au bilan 2015 et aux orientations de la Commission territoriale de Saint -Pierre et Miquelon pour 2016 ;

9 Document présenté en Commission territoriale et lors des rencontres avec le mouvement sportif à

Saint-Pierre et à Miquelon,

9 Calendrier prévisionnel du déroulement de la campagne CNDS,

¾ aux éléments permettant la réalisation du dossier de demande de subvention 9 Démarche pour réaliser une demande de subvention en ligne via le dispositif E-subvention,

9 Dossier de demande de subvention 2016 format tableur,

9 Dossier de demande de subvention format pdf,

9 Fiche d'aide ă la dĠcision,

9 Dossier d'aide ă l'Ġlaboration d'un projet associatif,

9 Outils comptables

¾ aux éléments permettant de justifier les subventions obtenus en 2015

9 Compte rendu d'utilisation des crĠdits pour les associations ayant effectué leur demande en 2015

sous dossier " papier »,

9 Compte rendu d'utilisation des crĠdits pour les associations ayant effectuĠ leur demande ǀia

internet sous le dispositif E -subvention du site service-public.fr

Vous trouverez également les documents nécessaires auprès du Pôle cohésion sociale, sport, jeunesse et

culture de la DCSTEP au 8, rue des petits pêcheurs, en contactant Madame Lindsey ALLEN-MAHE au 41-19-

40 ou par courriel à l'adresse suiǀante : 975.jeunesse-sport@dcstep.gouv.fr

quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

[PDF] Charte pour les collèges et lycées en faveur de l accueil des élèves présentant des troubles spécifiques du langage écrit

[PDF] Prévention du risque amiante : système documentaire Sous-section 3 et 4. Pour les Désamianteurs, diagnostiqueurs et donneurs d ordre

[PDF] CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL N 32 QUINQUIES ----------------------------------------------------------------------------------

[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION 2016

[PDF] Spécial Travaux Publics

[PDF] CHAPITRE I - OBJET ET ETENDUE DE LA GARANTIE 3 CHAPITRE II - DUREE ET FIN DU CONTRAT D ASSURANCE 5 CHAPITRE III - PRIMES 7 CHAPITRE IV - ACCIDENTS 10

[PDF] POLITIQUE. Sommes exigibles relativement à l immatriculation et au droit de circuler Perception et remboursement OBJECTIF PRÉALABLE

[PDF] DESCRIPTION SOMMAIRE DES TÂCHES PAR SECTEUR POUR LE RECRUTEMENT DE BÉNÉVOLES

[PDF] Demande de délivrance ou de modification d une licence d entrepreneur. Guide d utilisation

[PDF] Sondage jour du vote 2 nd tour de l élection présidentielle du 6 mai 2012

[PDF] À PROPOS DE BANQUES ALIMENTAIRES QUÉBEC

[PDF] Ville de Digne-les-Bains DEMANDE DE SUBVENTION : ANIMATIONS - CULTURE - PATRIMOINE CULTUREL A N N É E 2016

[PDF] Année universitaire 2011-2012

[PDF] DEMANDE D AGREMENT D UNE ASSOCIATION d EDUCATION POPULAIRE. Documents du dossier d agrément à transmettre:

[PDF] pour Les Français et les réformes Résultats détaillés Novembre 2013