Définition: une mutation ponctuelle est une altération (modification
spontanées : erreurs accidentelles non réparées
Les mutations 1. Définition 2. Classification des mutations 2.1 Selon
Remarque : une cellule de mammifère perd spontanément 10 000 purines de son ADN durant 20h à. 37 °C. 3.1.2.2 La désamination. Le groupe amino d'une cytosine ou
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PRESENTATION DU SIEGE
Normalement le fœtus effectue une mutation spontanée au 7ème mois en rapport avec la loi d'adaptation de Pajot (adaptation du contenu.
LES ACTEURS PUBLICS FACE AUX PHENOMENES DE
LES MUTATIONS FONCIERES UN MOTEUR DE REGULARISATION DES CONSTRUCTIONS les phénomènes de densification spontanée renvoient par définition à une somme.
CHAPTER 7 LECTURE NOTES - University of Richmond
I Mutation Overview A Definitions 1 Mutation = a process that produces a gene or chromosome that differs from the wild type 2 Mutation = the gene or chromosome that results from a mutational process 3 a mutant is the organism or cell whose changed phenotype is attributed to a mutation B General Types 1
Qu'est-ce que les mutations spontanées ?
Les mutations spontanées sont des mutations aléatoires dues à des erreurs de réplication de l’ADN lors de la formation des gamètes. Elles sont retrouvées dans toutes les cellules d’un organisme. D’un autre côté, les mutations induites (ou acquises) peuvent provenir de certaines substances et conditions dans l’environnement qui mutent l’ADN.
Quelle est la différence entre les mutations spontanées et induites ?
Les mutations spontanées sont très rares, avec un taux de 1 pour 1010 bases incorporées. induites : effet d'agents mutagènes physiques (rayons X, UV) ou chimiques (alkylant, intercalant). Le taux de mutation augmente lorsque les cellules sont exposées à des agents mutagènes. Parmi les mutations ponctuelles
Quels sont les causes de la mutation ?
Causes principales : spontanées : erreurs accidentelles, non réparées, de l'ADN. Les mutations spontanées sont très rares, avec un taux de 1 pour 1010 bases incorporées. induites : effet d'agents mutagènes physiques (rayons X, UV) ou chimiques (alkylant, intercalant).
Quels sont les différents types de mutations ?
Les mutations sont extrêmement importantes car elles créent de la diversité génétique. Elles sont le moteur de l’évolution et permettent aux espèces de s’adapter à des environnements et des conditions changeants. Deux types de mutations existent : les mutations génétiques et chromosomiques. Regardons d’abord les mutations génétiques.
Past day
LES ACTEURS PUBLICS FACE AUX PHENOMENES DE
DENSIFICATION SPONTANEE : UNE COMPARAISON FRANCO-
ITALIENNE
RAPPORT FINAL DE RECHERCHE Ȃ DECEMBRE 2016
Joel Idt, Margot Pellegrino, Sarah Baudry
"ǯDrba, Université Paris Est Marne la ValléeRome Massimina 2016
Bagnolet 2016
Rome Acilia 2016
Montreuil 2016
Convention de recherche n°2200869582 / " vers des politiques publiques de densification et
d'intensifications douces ? »Durable
Les acteurs publics face aux phénomènes de densification spontanée Ȃ Rapport final de recherche PUCA
Joel Idt, Margot Pellegrino, Sarah Baudry - "ǯD"" D0 Décembre 2016 3REMERCIEMENTS
proposition " Vers des politiques publiques de densification et d'intensifications douces ? » de 2013.Merci à Bruno Barroca et à Serge Bethelot, qui ont contribué à orienter et à enrichir les
réflexions par leur participation au comité scientifique de pilotage de notre travail. Nous remercions Auriane Moignoux, ainsi que toutes les personnes aussi bien à Romeǯ -de-France qui ont accepté de participer aux entretiens et de nous donner de la
documentation précieuse. master 2 Génie Urbain Ȃ UPEM.Les acteurs publics face aux phénomènes de densification spontanée Ȃ Rapport final de recherche PUCA
Joel Idt, Margot Pellegrino, Sarah Baudry - "ǯD"" D0 Décembre 2016 4SOMMAIRE
REMERCIEMENTS 3
SOMMAIRE 4
INTRODUCTION ET CADRE PROBLEMATIQUE DE LA RECHERCHE 6 ǯACTION PUBLIQUE AU QUOTIDIEN FACE A LA DENSIFICATION SPONTANEE DU BATI 6 LA GESTION QUOTIDIENNE AU CONCRET DU DROIT DES SOLS 8 LA GESTION DES EFFETS INDUITS PAR LA DENSIFICATION SPONTANEE 10 LE DISPOSITIF DE RECHERCHE : UNE COMPARAISON ENTRE LǯLE-DE-FRANCE ET LA REGION URBAINE DEROME 13
PARTIE I : QUALIFIER LES PHENOMENES DE DENSIFICATION SPONTANEE 19 A/ LA GRANDE DIVERSITE DES TYPES DE DENSIFICATION SPONTANEE 19 LES MOTIFS DE LA DENSIFICATION : ENTRE USAGE PERSONNEL ET INVESTISSEMENT 19LA TAILLE DES OPERATIONS 24
LA FORME ARCHITECTURALE ET URBAINE DES TRANSFORMATIONS 27 B/ LES CONTEXTES URBAINS DES PROCESSUS DE DENSIFICATION " SPONTANEE » 28 UN PHENOMENE PRESENT SUR LǯENSEMBLE DU TERRITOIRE DES DEUX AGGLOMERATIONS, MAIS CONCENTRESPATIALEMENT 28
DES CONTEXTES PLUS PROPICES QUE DǯAUTRES POUR LA DENSIFICATION " SPONTANEE » 31C/ LA DENSIFICATION ILLEGALE 37
D/ LES PORTEURS DE PROJETS ET LEURS RATIONALITES DǯACTION 43LES GRANDS GROUPES DE PROMOTION 43
LES PETITS PROMOTEURS LOCAUX 45
LES " PARTICULIERS QUI SǯIMPROVISENT PROMOTEURS » 48 LES INTERMEDIAIRES ET LES PROSPECTEURS FONCIERS 51 PARTIE II : LES EFFETS INDUITS DE LA DENSIFICATION SPONTANEE 54 A/ LES EFFETS INDUITS SUR LES EQUIPEMENTS PUBLICS 54 B/ LES EFFETS INDUITS SUR LES ESPACES PUBLICS, LES VOIRIES ET LES GRANDS RESEAUXDǯINFRASTRUCTURE 59
C/ LES EFFETS INDUITS SUR LES FORMES URBAINES ET ARCHITECTURALES 64D/ LES EFFETS INDUITS ENVIRONNEMENTAUX 67
E/ LES EFFETS INDUITS SOCIAUX 71
F/ LES EFFETS INDUITS SUR LES RELATIONS ET LES SOCIABILITES DE VOISINAGE 74 PARTIE III ǣ ǯB426B4CB 3 ACTEURS PUBLICS FACE A LA DENSIFICATION SPONTANEE : DES JEUX AUTOUR DES REGLES DU PLAN A LA GESTION DES EFFETSINDUITS 79
A/ LES PROCESSUS DǯINSTRUCTION DES PERMIS DE CONSTRUIRE ET LES NEGOCIATIONS AVEC LESPETITIONNAIRES 79
LES RENCONTRES, DISCUSSIONS ET NEGOCIATIONS AVEC LES PETITIONNAIRES 80FACILITER OU BLOQUER LES PERMIS 83
DES TRAITEMENTS DIFFERENTIES SELON LE PETITIONNAIRE 85 QUAND LǯINSTRUCTION DES PERMIS DEVIENT UNE QUESTION POLITIQUE 87 LES LIMITES DE LǯINSTRUCTION DES PERMIS DE CONSTRUIRE 89B/ LE CONTENU DES NEGOCIATIONS 92
LES NEGOCIATIONS SUR LE PROGRAMME DES CONSTRUCTIONS. 92Les acteurs publics face aux phénomènes de densification spontanée Ȃ Rapport final de recherche PUCA
Joel Idt, Margot Pellegrino, Sarah Baudry - "ǯD"" D0 Décembre 2016 5 LES NEGOCIATIONS SUR LA QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE ET PAYSAGERE DES CONSTRUCTIONS 94 QUAND LES NEGOCIATIONS DEPASSENT LǯECHELLE DU BATIMENT : LA PRODUCTION DE BIENS PUBLICS 96C/ DES ZONES DǯINCERTITUDE ET DES MA2
DOCUMENTS DE PLANIFICATION 99
UN CONTEXTE LEGISLATIF CONTRAIGNANT QUI POUSSE A LA DENSIFICATION 99 LES ZONES DǯINCERTITUDE DECOULANT DE LǯENCHEVETREMENT LEGISLATIF ET REGLEMENTAIRE 102 LES ZONES DǯINCERTITUDE DES DOCUMENTS DE PLANIFICATION 103 L3 A2 L3 A2 D/ LA MULTIPLICITE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES IMPLIQUEES DANS LE PROCESSUS DE DENSIFICATION,ET LA FRAGMENTATION DE LEURS COMPETENCES 110
LA FRAGMENTATION INSTITUTIONNELLE ENTRE ECHELLES SPATIALES : LES JEUX ENTRE LA MAIRIE CENTRALEET LES MUNICIPI 110
LA FRAGMENTATION INSTITUTIONNELLE INTERSECTORIELLE : DE LǯURBANISME AU PATRIMOINE 113 E/ LA PLACE DES VOISINS DANS LES PROCESSUS DǯINSTRUCTION DES PERMIS DE CONSTRUIRE 114LE CONTROLE SOCIAL DU VOISINAGE 115
LES RECOURS 115
PETITS (ET GROS) ARRANGEMENTS ENTRE VOISINS 116
LE ROLE DES COPROPRIETES 119
DES ELUS ET DES TECHNICIENS MEDIATEURS DES CONFLITS 120 F/ LES ACTEURS PUBLICS FACE AUX DENSIFICATIONS ILLEGALES 122A ROME, LǯILLEGALITE COMME PROBLEME PUBLIC 122
CONTOURNER LES REGLES DU PLAN : LES CONSTRUCTIONS OU LES TRANSFORMATIONS SANS AUTORISATIONDǯURBANISME 124
CONTOURNER LES REGLES DU PLAN : QUAND CE QUI EST CONSTRUIT NE CORRESPOND PAS AU PERMIS DEPOSE 127LES LIMITES DU CONTROLE DE LǯILLEGALITE PAR LES SERVICES INSTRUCTEURS 129 ǯINTERVENTION DǯAUTRES TECHNICIENS MUNICIPAUX : LES SERVICES DE LǯHYGIENE 133 CONTROLE SOCIAL ET DENONCIATIONS DES ILLEGALITES 133 LES MUTATIONS FONCIERES, UN MOTEUR DE REGULARISATION DES CONSTRUCTIONS ILLEGALES 135
G/ LA GESTION DES EFFETS INDUITS 138
LA MISE A LǯAGENDA POLITIQUE LOCAL DES EFFETS INDUITS 138 LE ROLE DES SERVICES TECHNICO-ADMINISTRATIFS GESTIONNAIRES DES EQUIPEMENTS ET DES ESPACESPUBLICS 142
ǯEVOLUTION DES MODES DE GESTION DES EQUIPEMENTS 146 ETUDES AMONT, PROSPECTIVE ET ARTICULATION AUX QUESTIONS DǯURBANISME 149 H/ DES FORMES DǯACTION COMPLEMENTAIRES AU-DELA DU PLAN 151EN ILE DE FRANCE, LES CHARTES PROMOTEURS 151
EN ILE-DE-FRANCE, LES OUTILS DE MAITRISE FONCIERE PUBLIQUE SANS PROJET 152 EN ILE-DE-FRANCE, LE RECYCLAGE DES OUTILS TRADITIONNELS DE LǯURBANISME OPERATIONNEL 153 A ROME, LE ROLE CENTRAL DES CONSORZI DǯHABITANTS DANS LA GESTION DES EFFETS INDUITS 155CONCLUSION 160
BIBLIOGRAPHIE 162
GLOSSAIRE 166
RESUME 168
Les acteurs publics face aux phénomènes de densification spontanée Ȃ Rapport final de recherche PUCA
Joel Idt, Margot Pellegrino, Sarah Baudry - "ǯD"" D0 Décembre 2016 6 INTRODUCTION ET CADRE PROBLEMATIQUE DE LA RECHERCHE du PUCA, dans le cadre de la consultation de recherche lancé en 2013 " vers des menée entre 2014 et 2016. Nous présentons dans cette introduction la problématique grandes lignes la proposition faite au PUCA, hormis le changement du choix de terrain italien (nous avions pensé initialement travailler sur Milan, et nous avons finalement choisi fin 2014 de nous réorienter sur Rome, en accord avec le PUCA). L'action publique au quotidien face à la densification spontanée du bâti Notre recherche est centrée sur les processus de densification du bâti en dehors des phénomènes de " densification spontanée ». Cette notion traduit le fait que notrelargement dans la littérature à qualifier les phénomènes par les formes urbaines et
architecturales. Nous utilisons le terme de spontané en opposition au caractère très phénomènes. Par densification spontanée du bâti, nous désignons les cas où de nombreux partiellement urbanisé, vont construire de nouvelles surfaces de logement sur les parcelles qui leur appartiennent. Ils agissent bien sûr dans le cadre des règles encadrantregolatore general à Rome), mais chaque opérateur privé décide seul de densifier,
indépendamment des autres. Plusieurs cas de figure sont alors possibles : les construire, ou pour construire eux-mêmes ; ils peuvent rajouter un étage à leur maison reconstruire plus grand ; etc. Les propriétaires peuvent être de simples particuliers ou individuelles de construire va produire un phénomène global de densification du quartier voire de la commune toute entière. Autrement dit, la densification spontanée individuelles, et qui a des conséquences sur le plan collectif (Schelling 1980). Ces cas de figure de densification spontanée se distinguent des actions plus moyens et des outils opérationnels de pilotage pour enclencher effectivement unedensification du bâti (formes ǯ "- qualifier de " politiques interventionnistes de
densification forte », Touati 2012). Pour la France, on pense aux cas où la collectivitéLes acteurs publics face aux phénomènes de densification spontanée Ȃ Rapport final de recherche PUCA
Joel Idt, Margot Pellegrino, Sarah Baudry - "ǯD"" D0 Décembre 2016 7 de maitrise foncière active, voire où elle négocie avec des acteurs privés dans le cadreǯ ""- urbain partenarial par exemple. Lors de la densification spontanée, rien de
" normaliser » a posteriori les constructions non prévues mais déjà réalisées, souvent
illégalement. des processus de densification spontanée. Pour ce projet de recherche, nous avions faitces processus de densification spontanée, les acteurs publics intervie- ǯ-"
analysé ici les actions planificatrices définies en amont ni ǯ±""- des documents
réglementaires associés (en France les SCOT, PLH, PLU, etc.). Les stratégies de aval, lorsque les phénomènes de densification (désirés ou non par les acteurs publics) comment les acteurs publics se positionnent et agissent face à ces phénomènes par des acteurs publics et prônant des objectifs de densification, mais plutôt une action effectuée par Christine Musselin entre politique publique et action publique (Musselin publique au quotidien des acteurs publics. Nous désignons par cette expression ce que porté par un gouvernement élu pour impulser un changement social, avec tout le supposée répondre (Muller 1990). De plus, alors que les politiques publiques et lespilotage particulier, et de moyens humains et financiers bien identifiés, ǯ - "
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