Guide des métiers territoriaux
des enregistrements des opérations funéraires dans l'enceinte des cimetières. Prépare l'actualisation du règlement des cimetières et veille à son respect.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
24 déc. 2009 CIMETIERES ET DOMAINE FUNERAIRE ... Autorisation de fonctionnement ... Réglementation de l'usage du feu en forêt et de l'incinération des ...
RAA_n°05 _du_1_mars_2010
1 mar. 2010 Bureau de la Réglementation. - Habilitation funéraire «LUSTIG Sarl Monuments Funéraires – Pompes Funèbres LS. Funéraires » à OSTWALD ...
III.5. TERRES SOL
AIR ET CLIMAT
Document de travail
Ces tracés de principes sont opposables à toute opération d'aménagement et La présente OAP s'articule avec le règlement écrit et le règlement graphique ...
HANGENBIETEN
13 nov. 2016 budgets de fonctionnement et d'investissement sont équilibrés ... portant prescription de l'opération de diagnostic archéologique.
Recueil n°3 du 2 février 2009
2 fév. 2009 Lustig Sarl Monuments funéraires » - Strasbourg – ... Compétences et au fonctionnement de la commission consultative départementale.
Recueil n° 2 du 16 janvier 2017
16 jan. 2022 Bureau de la Réglementation. -. Agrément de l'école de conduite « BEST CONDUITE » 21B Avenue du Neuhof 67100. STRASBOURG – 03.01.2017 …
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
sols Plan local d'urbanisme
Recueil _n°_11_du_1er_juin_2011
1 jui. 2011 Bureau de la Réglementation. - Autorisation de fonctionnement d'une entreprise de surveillance et de gardiennage : société.
GUIDE JURIDIQUE relatif à la législation funéraire à l
matière de cimetières et d’opérations funéraires et d’en éclairer la mise en œuvre par les collectivités territoriales Les préfets et les sous-préfets demeurent cependant les interlocuteurs privilégiés des collectivités afin de garantir la bonne compréhension des dispositions du code général des collectivités
Les concessions funéraires - Banque des territoires
confier également tout ou partie de la gestion du cimetière au maire de cette commune par convention La convention de gestion doit être très précise sur la répartition des charges et des produits financiers entre les cocontractants à réaliser dans la nécropole intercommunale (par exemple au prorata du nombre d’inhumations)
[PDF] Guide d utilisation du portail internet E-subvention
[PDF] RECOMMANDATION n 2008-015. relative à la saisine de Madame V du 8 février 2008. concernant un litige avec X
[PDF] : Médecins du Monde Belgique (MDM-B)
[PDF] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LA CHAMBRE,
[PDF] REGLEMENT DU CIMETIERE
[PDF] SCP Lyon-Caen et Thiriez, SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat(s) REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
[PDF] Rapport provisoire sur un modèle de réglementation des établissements de santé et d évaluation en Ontario
[PDF] V I L L E D E R S T E I N
[PDF] Guide utilisateur. Le Baladeur 2 CDC 1.40. Septembre 2012
[PDF] Article 1 er Rémunérations annuelles garanties (RAG)
[PDF] BIL Wealth Management
[PDF] entreprendre prêt d honneur accompagner créer financer reprendre développer expertiser parrainer
[PDF] REFERENTIEL COMPETENCES MASTER SANTE PUBLIQUE
[PDF] Transfert des contrats de travail : Art. L. 1224-1 du Code du travail
