RÈGLEMENT (UE) 2018/ 858 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
14 juin 2018 secteur automobile relatives à la réception par type et à la conformité ... Tout véhicule doté d'un certificat de conformité valide devrait.
Acheter un véhicule en Europe
Centre Européen des Consommateurs France ou passer par un mandataire automobile. ... S'il n'existe pas de Certificat de conformité com-.
CERTIFICAT DE CONFORMITE ET REFERENCIELS BATTERIES
(0)238873849– www.acedis.eu contact@acedis.eu UL – L'ensemble des composants plastiques est en ABS auto extinguibles – HIGH PREMIUM FLAMMABI.
importé ?
du pays d'origine (ex : certificat international pour automobiles). Certificat de conformité européen délivré par le constructeur.
RÈGLEMENT (UE) 2019/ 631 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU
25 avr. 2019 renforcer la compétitivité de l'industrie automobile et à tracer la ... être inscrites sur le certificat de conformité du véhicule afin de ...
Documents nécessaires pour dossiers dimportations 1. Importation
Service des automobiles Importation avec certificat européen de conformité (COC). Le COC original et valable (certificat de conformité européen).
Limportation dun véhicule léger
Les voitures automobiles immatriculées pour la première fois Le certificat européen de ... européen de conformité (COC) est plus compliquée et plus.
RÈGLEMENT (UE) No 1171/2014 DE LA COMMISSION - du 31
1 nov. 2014 Le règlement (CE) no 661/2009 du Parlement européen et du Conseil ... de certificat de conformité pour les entrées concernant la masse en.
Attestation dinstallation dun dispositif dattelage de remorque
Service des automobiles auto. méc. mec. robotisée. Attribution. Pour autant que prévu dans la RT ... COC : Certificat européen de conformité.
Importation directe de voitures
1 juil. 2012 munie d'un certificat de conformité ... Europe. Si la voiture n'est munie d'aucun de ces ... domaine de la distribution automobile du.
Service des automobiles et de la navigationAigle
1860 Aigle
NyonCh. du Bochet 8
1260 Nyon
Yverdon-les-
BainsRte de Lausanne 24
1400 Yverdon-les-Bains
Lausanne
Av. du Grey 110
1014 Lausanne
1710f V13.0
La douanePour vous aider dans votre vous trouverez diverses informations sur les frais douaniers dans pour les du site Internet de de laImportation en Suisse (admin.ch)
(voir aussi pages suivantes):Les voitures automobiles pour la fois
en Suisse partir du 1er janvier 1976 sont soumises un er janvier 2013.Pour savoir si votre est des informations
utiles se trouvent sur le site Internet de des routes (OFROU) : id=46944En principe, au moment de ce sont les
est au moyen de documents officiels, que le en circulation celui-ci doit uniquement conforme aux prescriptions suisses qui en vigueur lors de sa 1e mise en circulation.Le respect des prescriptions suisses doit par la
de documents originaux. Seuls les dossiers complets seront et Ils peuventDans le cas de ayant subi des modifications
techniques (par exemple de jantes, de suspension, une modification de puissance, etc.) il faut les garanties, les du constructeur et les rapportsDans ce cas la de leasing devra nous une
autorisation pour immatriculer le en Suisse, enPage 2
Service des automobiles et de la navigation1710f V13.0La douane
Les documents
Vous avez
votre domicile en Suisse et en Suisse (Vaud) e CO2Prescriptions concernant les
de tourisme et de livraison neuves (admin.ch)Nous vous recommandons de
durer un certain temps.Suisse avec des plaques
(RC).Les documents suivants sont
La demande
(form. 211)RC que vous demanderez
(form. de douane. douane. personne figurant sur la (COC).Le form.1737f
Le carnet
(si (pour les (pour lesPour obtenir un rendez-vous
faire parvenir votre dossier complet original soit : conforme, suisses (vaudoises) ainsi que le plaques et aux documents pays de provenance.Nous le faisons volontiers pour
vous dans certains cas. est disponiblePar poste
Service des automobiles et de
la navigationBureau technique
Avenue du Grey 110
1014 Lausanne
du bureau des expertises de Lausanne.Seuls les dossiers complets
avec les documents originauxLes plaques
directe sans statut particulierComment obtenir des plaquesPage 3
Service des automobiles et de la navigation1710f V13.0 Vous changez de domicile et vousSuisse (Vaud)
ou vous trousseau de mariage ou succession directe comme trousseau de mariage ou effet deNous vous recommandons de
durer un certain temps.Suisse.
Les documents suivants sont
La demande
(form. 211)RC que vous demanderez
(form. de douane.Le formulaire 18.44 ou 18.45
ou 18.46 de douane. personnes figurant sur le formulaire. (COC), non exigible, mais facilitant la mise en circulation.Le form. 1737f
Le carnet
(si (pour les (pour lesPour obtenir un rendez-vous
faire parvenir votre dossier complet original soit:Par poste
Service des automobiles et de
la navigationBureau technique
Avenue du Grey 110
1014 Lausanne
du bureau des expertises de Lausanne.Seuls les dossiers complets
avec les documents originauxLes plaques
La douane
Les documents
Comment obtenir des plaques
conforme, suisses (vaudoises) ainsi que le plaques et aux documents pays de provenance.Nous le faisons volontiers pour
vous dans certains cas.Page 4
Service des automobiles et de la navigation1710f V13.0 Vous importezSuisse (Vaud)
ne rester que durant une certaine temporaire en plaques temporaires (Z) seraNous vous recommandons de
durer un certain temps.Suisse avec des plaques
(RC).Les documents suivants sont
La demande
(form. 211) queLe formulaire 15.30 ou 15.40
douane. personne figurant sur le formulaire. (COC), non exigible, mais facilitant la mise en circulation.Le form. 1737f
Le carnet
(si (pour les (pour lesPour obtenir un rendez-vous
faire parvenir votre dossier complet original soit:Par poste
Service des automobiles et de
la navigationBureau technique
Avenue du Grey 110
1014 Lausanne
du bureau des expertises de Lausanne.Seuls les dossiers complets
avec les documents originauxLes plaques
conforme, (vaudoises) ainsi que le permis de plaques et aux documents pays de provenance.Nous le faisons volontiers pour
vous dans certains cas.La douane
Les documents
Comment obtenir des plaques
conforme aux prescriptions suisses (voir3_1_F_1354_Vehicules_etrangers_
non_dedouanes.pdf (etat-de- vaud.ch)Page 5
Service des automobiles et de la navigation1710f V13.0 diplomate et vous importez en Suisse (Vaud) avec la avec les vous sont dus. le statut diplomatique peut diplomatique prescriptions suisses.Les documents suivants sont
La demande
(form. 211)RC que vous demanderez
(form. de douane.Le formulaire 15.52
par le bureau de douane. nom de la personne figurant sur le formulaire. (COC), non exigible, mais facilitant la mise en circulation. couleur, sans ou avec une ligne noire.Le form.1737f
Pour obtenir un rendez-vous
faire parvenir votre dossier complet original soit:Par poste
Service des automobiles et de
la navigationBureau technique
Avenue du Grey 110
1014 Lausanne
du bureau des expertises de Lausanne.Seuls les dossiers complets
avec les documents originauxLes plaques
La douane
Les documents
Comment obtenir des plaques
Nous vous recommandons de
durer un certain temps.Suisse avec des plaques
(RC). conforme aux prescriptions suisses. conforme, suisses (vaudoises) ainsi que le plaques et aux documents pays de provenance.Nous le faisons volontiers pour
vous dans certains cas. missions diplomatiques (ambassades, missions permanentes, fonction.quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30[PDF] Certificat de conformité aux normes de surfaces et d`habitabilité - Anciens Et Réunions
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