[PDF] notice PCAE AAP3-1 Une décision d'attribution

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Région Picardie Notice PCAE Page 1 sur 17

Cerfa n° en cours

M ESURES 4.1 ET 4.4 DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL DE PICARDIE MODERNISATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES PICARDES PLAN DE COMPETITIVITE ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES

APPEL A PROJET PCAE 2016

Notice d'informations à l'attention des bénéficiaires potentiels.

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Le Dispositif PCAE s'inscrit dans le cadre du PDR de Picardie qui permet de mobiliser des crédits du FEADER. Les relève

des sous-mesures 4.1 et 4.4.

Les priorités du programme, les modalités d'intervention des différents financeurs ainsi que les critères de sélection des

projets d'investissements présentés sont définis au plan régional. Les demandes sont présentées dans le cadre d'un

appel à projet garantissant la transparence des décisions relatives à la subvention sollicitée. Les conditions de

déroulement de l'appel à projet sont décrites ci-dessous.

Les subventions sont accordées dans la limite des crédits alloués par l'ensemble des financeurs nationaux (Ministère

de l'agriculture, Région Picardie, Départements, Agences de l'eau, EPCI..... et par l'Union Européenne par le biais du

FEADER) et dont la Région Hauts de France est l'autorité de gestion pour ce dispositif. Une décision d'attribution de

subvention intervient selon le niveau de priorités des dossiers défini par son rang de classement obtenu par les projets-

candidats. Le cas échéant, une décision défavorable est notifiée aux demandeurs concernés. Dans cette hypothèse, si

ces derniers n'ont pas commencé les travaux, ils peuvent renouveler leur demande ou revoir leur projet dans le cadre

d'un nouvel appel à candidatures. La subvention est versée par l'Agence de services et de paiement (ASP), organisme payeur du PCAE. Tous les documents officiels mentionnés dans cette notice sont téléchargeables sur : www.europe-en-picardie.eu Cette notice est à lire attentivement avant de remplir la demande

Si vous souhaitez des précisions, contactez la Direction Départementale des Territoires (et de la Mer) de votre

département.

DDT de l'Aisne

Service agriculture

50 Boulevard de Lyon

02011 Laon cedex

03 23 24 64 00

www.aisne.gouv.fr

DDT de l'Oise

Service économie agricole

1 Avenue Victor Hugo

BP 20317

60021 Beauvais cedex

03 60 36 52 03

www.oise.gouv.fr

DDTM de la Somme

Service économie agricole

1 Boulevard du port

80026 Amiens cedex 1

03 22 97 23 00

www.somme.gouv.fr

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DEPOT ET SELECTION DES PROJETS

La date limite de dépôt des dossiers est le 15 septembre 15 septembre 15 septembre 15 septembre 2016 2016 2016 2016, au plus tard, au plus tard, au plus tard, au plus tard.

Les dossiers sont déposés au guichet unique : à la Direction Départementale des Territoires (DDT) du département dans

lequel le siège de l'exploitation se situe. Les dossiers déposés dans la période d'ouverture de l'appel à candidatures

reçoivent un accusé de réception dans un délai de 2 mois maximum à compter de la date de réception par la DDT(M).

L'accusé réception précise la date de début d'éligibilité des dépenses (correspondant à la date de réception du dossier

complet completcompletcomplet

par le DDT(M)). Il ne peut être délivré que si le formulaire est dûment rempli et l'ensemble des pièces

nécessaires à son instruction fournies.

Le guichet unique procède à l'instruction de la demande dans un délai de six mois, maximum, à partir de la date de

déclaration de dossier complet.

L'instruction des projets par les DDT porte sur la vérification des critères d'éligibilité, de sélection, de respect des

engagements, et de l'impact du projet sur la performance globale de l'exploitation agricole.

A l'issue de l'instruction, les projets éligibles seront classés par ordre décroissant de notation, selon les critères de

sélection définis.

La demande, après instruction par le service instructeur, sera analysée par les différents financeurs réunis dans le comité

régional de sélection. Les aides FEADER sont attribuées par le Conseil régional.

Attention, le dépôt d'une demande ne vaut, en aucun cas, engagement de la part des financeurs de l'attribution d'une

subvention.

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CONDITIONS D'ELIGIBILITE

Toutes les filières agricoles au sens de la réglementation européenne sont éligibles.

Bénéficiaires éligiblesBénéficiaires éligiblesBénéficiaires éligiblesBénéficiaires éligibles

Les agriculteurs :

- Les exploitants agricoles individuels, à titre principal ou secondaire ;

- Les agriculteurs personnes morales exerçant une activité de production agricole (sociétés ayant pour objet la

mise en valeur d'une exploitation agricole : GAEC, EARL, SCEA, etc.) dans lesquelles les associés exploitants

détiennent plus de 50% des parts sociales ;

- Les établissements d'enseignement et de recherche agricole, les organismes de réinsertion sans but lucratif, les

structures d'expérimentation s'ils mettent en valeur une exploitation agricole et s'ils exercent une activité

agricole au sens de l'article L.311-1 du CRPM ;

Les groupements d'agriculteurs :

- Toutes structures collectives exerçant une activité agricole au sens de l'article L. 311-1du CRPM dans lesquelles

les exploitants agricoles détiennent la totalité des parts sociales ;

- Coopératives d'Utilisation du Matériel Agricole (CUMA), dans laquelle les exploitants détiennent la totalité des

parts sociales.

- Groupements d'Intérêt Economique et Environnemental (GIEE) exerçant une activité de production agricole, et

dans laquelle les exploitants détiennent la totalité des parts sociales. Et dont le siège de l'exploitation est localisé en région Picardie.

Conditions d'éligibilité des personnes physiques et moralesConditions d'éligibilité des personnes physiques et moralesConditions d'éligibilité des personnes physiques et moralesConditions d'éligibilité des personnes physiques et morales

Le demandeur doit répondre aux conditions suivantes : être âgé d'au moins 18 ans ;

n'avoir fait l'objet d'aucun procès-verbal dressé dans l'année civile qui précède la date de dépôt de sa demande au

titre des points de contrôle des normes minimales en matière d'environnement, d'hygiène et de bien-être des

animaux ; être à jour des contributions sociales et fiscales ;

respecter à la date de dépôt de la demande les normes minimales applicables à l'investissement projeté ;

le projet doit répondre aux critères de priorité ainsi qu'aux critères de sélection définis du dispositif ;

respecter ses engagements sur une durée de cinq ans, à compter de la date du dernier paiement (cf formulaire de

demande).

Ne sont pas éligibles

Ne sont pas éligiblesNe sont pas éligiblesNe sont pas éligibles :::: les indivisions, les copropriétés, les sociétés en actions simplifiées (SAS),

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les sociétés en participation et les sociétés de fait.

Les projet financés au titre des dispositifs gérés au niveau national par France Agri Mer ne sont pas éligibles ;

Les agriculteurs ayant déposé un dossier de demande d'aide lors des années précédentes peuvent de nouveau faire une Les agriculteurs ayant déposé un dossier de demande d'aide lors des années précédentes peuvent de nouveau faire une Les agriculteurs ayant déposé un dossier de demande d'aide lors des années précédentes peuvent de nouveau faire une Les agriculteurs ayant déposé un dossier de demande d'aide lors des années précédentes peuvent de nouveau faire une

demande dans la li

demande dans la lidemande dans la lidemande dans la limite du plafond de la programmationmite du plafond de la programmationmite du plafond de la programmationmite du plafond de la programmation

Situation de l'exploitation au regard de la mise aux normes liée à la gestion des effluentsSituation de l'exploitation au regard de la mise aux normes liée à la gestion des effluentsSituation de l'exploitation au regard de la mise aux normes liée à la gestion des effluentsSituation de l'exploitation au regard de la mise aux normes liée à la gestion des effluents

Dans les zones vulnérables aux pollutions diffuses par les nitrates, les exploitations ont l'obligation de se mettre en

conformité avec la réglementation (5ème programme d'actions de la directive nitrates), notamment au regard des

capacités de stockage, au plus tard le 1er octobre 2016. Pour les zones définies en 2015, cette obligation deviendra une

norme au 1er octobre 2018 si vous vous êtes signalés auprès de l'administration avant le 31 décembre 2016. Les

investissements de mise aux normes dans les nouvelles zones vulnérables qui ont été définies en 2012 et 2015 peuvent

être aidés sous certaines conditions au travers de cet appel à projets. Enfin, si vous avez déposé auprès de la DDT(M) de si vous avez déposé auprès de la DDT(M) de si vous avez déposé auprès de la DDT(M) de si vous avez déposé auprès de la DDT(M) de

votre département une déclaration d'engagement

votre département une déclaration d'engagement votre département une déclaration d'engagement votre département une déclaration d'engagement dans le projet d'accroissement des capacités de stockage, , , , il est rappelé

que pour bénéficier d'une aide au titre du Programme du Développement Rural, les normes réglementaires doivent être les normes réglementaires doivent être les normes réglementaires doivent être les normes réglementaires doivent être

requises au 1er octobre 2016

requises au 1er octobre 2016requises au 1er octobre 2016requises au 1er octobre 2016 pour les zones vulnérables historiques et celles définies en 2012.

Diagnostics obligatoiresDiagnostics obligatoiresDiagnostics obligatoiresDiagnostics obligatoires ::::

L'éligibilité de certains investissements est conditionnée par la réalisation d'une étude.

Les investissements d'amélioration des conditions de travail doivent être précédés d'un DACT.

Les investissements d'amélioration de l'autonomie alimentaire doivent être précédés d'un DGSE.

Les investissements de mise aux normes et les projets portant sur l'augmentation des effectifs animaux doivent être

précédés d'un DEXEL.

La construction d'un bâtiment en bois en essences feuillues locales doit faire l'objet d'une demande d'expertise auprès

de l'interprofession Nord-Picardie-Bois.

Investissements éligibleInvestissements éligibleInvestissements éligibleInvestissements éligiblessss

Les dépenses éligibles (à l'exclusion des équipements de renouvellement simple et matériels d'occasion), portent sur :

les investissements matériels relevant des conditions de travail, de l'autonomie des exploitations, de la

compétitivité, du bien-être animal, de la protection sanitaire pour les jeunes agriculteurs Les bâtiments de stockage et d'entretien du matériel pour les CUMA

les investissements matériels permettant la performance environnementale vis-à-vis de la ressource en eau ou

de la biodiversité (les aires de lavage et de remplissage des pulvérisateurs relèvent de ce type d'opération) pour

tout type de demandeurs éligible remplissant en plus les conditions d'éligibilité des agences de l'eau.

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Les dépenses éligibles dans la mesure 4.4 sont des investissements non productifs liés à la réalisation d'objectifs

environnementaux » pour tout type de demandeurs éligible. remplissant en plus les conditions d'éligibilité des

agences de l'eau.

Pour un investissement matériel de désherbage mécanique, d'entretien de l'herbe, de l'implantation de haies :Les

projets sont éligibles à un financement par l'Agence de l'eau Seine-Normandie si l'agriculteur exploite une parcelle dans

le Bassin Seine-Normandie Pour les projets d'investissement sur site, il faut que cet investissement soit dans une AAC ou

un périmètre de captage, à moins qu'une décision du Conseil d'administration du 07/07/2016 n'ait élargi ce périmètre à

tout le bassin Seine-Normandie.

Les projets sont éligibles à un financement par l'Agence de l'eau Artois-Picardie si l'agriculteur exploite une parcelle dans

le Bassin Artois Picardie

Voir détail dans la liste des investissements

Voir détail dans la liste des investissements Voir détail dans la liste des investissements Voir détail dans la liste des investissements et la liste des essences admissibles et la liste des essences admissibles et la liste des essences admissibles et la liste des essences admissibles en annexeen annexeen annexeen annexe

Investissements inéligiblesInvestissements inéligiblesInvestissements inéligiblesInvestissements inéligibles

Ne sont Ne sont Ne sont Ne sont pas pas pas pas éligibleséligibleséligibleséligibles : : : :

i. Bâtiments (construction, acquisition, aménagements ou améliorations) (dépenses inéligibles)

- Les investissements concernant les opérations d'entretien, de renouvellement ou de remplacement à

l'identique

- Les investissements directement liés à l'application d'une norme minimale dans les domaines de l'hygiène

et du bien-être animal et de l'environnement (à l'exception des conditions prévues aux points 5 et 6 de l'art.

17 du règlement (UE) n°1305/2013

- Les bâtiments ou les équipements d'occasion - L'achat de bâtiments existants - Les locaux commerciaux - les bâtiments de stockage de paille - Les citernes et puits - Les fournitures non-associées à un projet de construction et de rénovation - Les investissements financés par le canal d'un crédit-bail ou d'une location-vente ii. Achats de matériels et équipements agricoles (dépenses inéligibles)

- Les investissements de simple remplacement : le nouveau matériel doit permettre d'augmenter la capacité

de production d'au moins 25 % - Les matériels et équipements d'occasion - l'achat de véhicules

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- le matériel roulant automoteur, à l'exception du matériel de récolte pour la filière lin

- les investissements de production d'énergie renouvelable (sauf en site isolé, non raccordé au réseau)

- la méthanisation iiiiiiiiiiii.... Les aménagements agricoles (dépenses inéligibles) - Le bétonnage et l'enrobage de chemins ou d'accès aux parcelles

- zones de stationnement pour véhicules de service ou de visiteurs), les travaux d'embellissement, les

enseignes - Les investissements de simple remplacement et les achats de matériels d'occasion

iv. Les dépenses immatérielles liées à l'investissement physique (dépenses inéligibles)

- Frais de notaire v. Autres investissements inéligibles (dépenses inéligibles) - L'achat de droit de production ou de droit au paiement - L'achat de plantes annuelles - L'achat de foncier - L'achat d'animaux - Les coûts de travaux de drainage vi. Les dépenses inéligibles la taxe sur la valeur ajoutée.

L'auto construction

La contribution en nature

MODALITES D'INTERVENTION

L'aide européenne n'intervient qu'en contrepartie d'une aide nationale ou d'un autofinancement public.

a. Le taux : Le taux d'aide publique de base (FEADER et financeurs nationaux) est de 25% minimum. Ce taux peut être majoré de 10% pour les projets :

· en agriculture biologique,

· avec de l'élevage,

· situés dans des zones inondables, y compris les Bas-Champs.

Les projets concernant l'élevage d'herbivores (ovins, bovins, caprins, équins de race locale menacée

d'érosion génétique) pourront bénéficier de 5% supplémentaires (en plus des 10% élevage).

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Les projets concernant la mise aux normes des bâtiments d'élevage dans les nouvelles zones vulnérables, ainsi que les

projets visant à améliorer la performance énergétique bénéficieront d'une majoration de taux de 15%.

Ces bonifications de taux sont cumulables dans la limite de 15 % maximum, soit 40 % au total.

Par ailleurs un complément de 10 % sera appliqué pour les jeunes agriculteurs (au sens communautaire) et pour les

projets collectifs.

Lorsqu'un jeune agriculteur, membre d'une forme sociétaire, dépose un dossier au titre du PCAE, la bonification de 10%

sera calculée au prorata du pourcentage de parts sociales détenues par ce jeune agriculteur.

Enfin pour les investissements dits "non productifs » (sous mesure 4.4) (voir liste ci-dessus), le taux d'aide est de 80%.

b. Plancher et plafonds : Il n'y a pas de planchers ni de plafonds pour les projets de la sous-mesure 4.4.

Le plancher du montant des dépenses éligibles est de 4 000 € HT. Pour la sous-mesure 4.1.

Sur la période de la programmation, le montant maximum des dépenses éligibles est de 300 000 € HT. Ce plafond peut

donc être atteint suite à la réponse à un seul appel à projet ou suite à la réponse à plusieurs appels à projets entre 2015

et 2020. Porteurs de projet Montant éligible : plafond 2015-2020 Investissements individuels Exploitations agricoles, formes individuelles et sociétaires

Jeunes agriculteurs 300 000 €

Investissements collectifs Structures collectives 400 000 €

Investissements collectifs CUMA 500 000 €

Investissements collectifs GIEE 700 000 €

Toutefois le plafond du montant des dépenses éligibles pourra être différent en fonction de la nature du porteur de

projet.

Pour le présent appel à projets, des plafonds en fonction de l'enjeu auquel appartient l'investissement sont fixés à :

- 100 000 € HT pour les projets de mises aux normes (ouvrages de stockage des effluents dans les nouvelles zones

vulnérables) ;

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-120 000 € HT pour les projets d'élevage (bâtiments) 150 000€ HT si la construction met en oeuvre des essences feuillues

locales (bardage ou ossature);

- 30 000 € HT pour les projets liés à la protection de l'eau, de l'environnement dans les filières végétales ;

- 40 000 € HT pour les investissements liés à l'amélioration de la performance énergétique de l'exploitation agricole ;

- 50 000 € HT pour l'amélioration de la compétitivité économique pour les filières avec un enjeu de pérennité (lin,

pommes de terre fécule, maraîchage) excepté pour les CUMA (100 000 € HT) ; - 30 000 € HT pour les projets liés à l'amélioration des conditions de travail ;

- 30 000 € HT pour les projets liés à la production de l'herbe (crédit Région) excepté pour les CUMA (60 000 € HT) ;

- 1 500 € HT pour les études de conception, maîtrise d'oeuvre, audits énergétiques et plafonné à 10% du projet ;

- 500 € HT par diagnostic pour les DEXEL (avant et après projet), DACT et DGSE ; - 1 000 € HT par diagnostic pour les diagnostics énergétique et environnemental.

Certains postes de dépenses à l'intérieur des précédents enjeux présentent des plafonds spécifiques :

Les mélangeuses : 20 000 €

Les plateaux : 6 500€

Les presses : 22 000€

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