Code SH marocain
15 fév. 2000 codifications douanières et au tarif des droits d'importation. Les modifications de codifications de la nomenclature douanière ont eu des.
Code des Douanes et Impôts Indirects
des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit. - le dahir du 21 rebia II 1367 (3 Mars 1948) majorant
CIRCULAIRE N° 5651/222
30 déc. 2016 OBJET : Accord de libre échange Maroc-AELE. - Transposition au SH 2017. - Modification de la nomenclature douanière (dispositions relatives ...
LISTE B À LANNEXE III MENTIONNÉE À LARTICLE 4
DROITS DE DOUANE ET de douane et taxes d'effet équivalent applicables à l'importation au Maroc aux ... Code du. SH. Numéro de la nomenclature marocaine.
ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS
CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS. 0302. Poissons frais ou réfrigérés à l'exception.
ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS
à raison de 20% par an à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accord. CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS.
CIRCULAIRE N° 4980/233
30 déc. 2005 Maroc ou dans un pays de l'AELE. On entend par "valeur ajoutée" le prix départ usine diminué de la valeur en douane de toutes les matières ...
CIRCULAIRE N° 5020 / 222
nomenclature douanière et au tarif des droits d'importation de certains produits. des Accords Maroc-UE Maroc-AELE et Maroc-Turquie ... Code SH marocain.
Le Directeur Gnral
21 jui. 2017 Code SH. Observations. Quantités tolérées. (Unité) ... nomenclature douanière. ... Bureau marocain du droit d'auteur et.
CIRCULAIRE N° 6158/222
25 jan. 2021 circulaire d'application de l'Accord suite à la modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.
Liste n° 2.
Liste n° 2 de l'annexe III à la circulaire n° 4616/222 du 15/02/2000 telle que modifiéePoissons et produits de la mer
Produits pour lesquels le DI est éliminé progressivement à raison de 20% par an, à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accordCODE DU SH NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES P
RODUITS
0302 Poissons frais ou réfrigérés, à
l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. -poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :030229 --autres
Ex 0302290000 ---turbot (Psetta maxima)
-thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :0302310000 --Thons blancs ou germons (Thunnus
alalunga)0302320000 --thons à nageoires jaunes (Thunnus
albacares)0302330000 --listaos ou bonites à ventre rayé
0302340000 --thons obèses (Thunnus obesus)
0302350000 --thons rouges (Thunnus thynnus) 0302360000 --thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
0302390000 --autres
-autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances : . Page 2/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
0302640000 --maquereaux (Scomber scombrus,
Scomber australasicus, Scomber
japonicus)030269 --autres
0302690093
Ex 0302690099 ---anchois (Engraulis spp.),
brosme (Brosme brosme),0303 Poissons congelés, à l'exception des
filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. -poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :030339 --autres
Ex 0303390000 ---turbot (Psetta maxima)
-thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :0303410000 --thons blancs ou germons (Thunnus
alalunga)0303420000 --thons à nageoires jaunes (Thunnus
albacares)0303430000 --listaos ou bonites à ventre rayé
0303440000 --thons obèses (Thunnus obesus)
0303450000 --thons rouges (Thunnus thynnus)
0303460000 --thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)
0303490000 --autres
-autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :0303740000 --maquereaux (Scomber scombrus,
Scomber australasicus, Scomber
japonicus) . Page 3/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
030379 --autres
0303790093
Ex 0303790099 ---anchois (Engraulis spp.),
brosme (Brosme brosme),0304 Filets de poissons et autres chair de
poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.030410 -frais ou réfrigérés :
0304100012
Ex 0304100032
Ex 0304100013
Ex 0304100033
0304100012
0304100032
Ex 0304100019
Ex 0304100090
0304100015
0304100043
Ex 0304100019
Ex 0304100090
Ex 0304100019
Ex 0304100090
EX 0304100019
EX 0304100090 --maquereaux
--thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus) :
-maquereaux -listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), -anchois brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, . Page 4/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
030490 -autres
Ex 0304900022
Ex 0304900023
Ex 0304900033
Ex 0304900090
Ex 0304900090
Ex 0304900090
Ex 0304900090
--thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus) :
maquereau commun (scomber scombrus,Scomber australasicus, Scomber
japonicus) --thons (du genre Thunnus), anchois (Engraulis spp.), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima),0305 Poissons séchés, salés ou en saumure ;
poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, propres à l'alimentation humaine. -poissons fumés, y compris les filets :0305410000 --saumons du Pacifique (Oncorhynchus
nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus Keta, Oncorhynchus
. Page 5/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
tschawytscha, Oncorhynchus Kisutch,Oncorhynchus masou et Oncorhynchus
rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)030549 --autres
Ex 0305490090 --- thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus),
-poissons séchés, même salés mais non fumés :030559 --autres
0305590010
EX 0305590090 ---thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus) :
anchois (Engraulis spp.), maquereau commun (scomber scombrus,Scomber australasicus, Scomber
japonicus) -poisons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure :0305630000 --anchois (Engraulis spp.)
030569 --autres
. Page 6/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
Ex 0305690099
Ex 0305690099
Ex 0305690099
Ex 0305690099
Ex 0305690099
Ex 0305690099
Ex 0305690099 ---thons (du genreThunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus) :
---thons (du genreThunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus,Scomber australasicus, Scomber
japonicus)0307 Mollusques, même séparés de leur
coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. -coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages . Page 7/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
des genres Pecten, Chlamys ouPlacopecten :
0307210000 --vivants, frais ou réfrigérés
0307290000
--autres -Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.) ; calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp.,Sepioteuthis spp.) :
030741 --vivants, frais ou réfrigérés
0307410010 ---calmars
Ex 0307410090 ---encornets
Ex 0307410090
---autres (seiches, sépioles)030749 --autres :
0307490010
---calmarsEx 0307490090 ---encornets
---autres (seiches, sépioles)030751
-poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :0307510000 --vivants, frais ou réfrigérés
0307590000 --autres
0307600000 -escargots autres que de mer
-autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine : . Page 8/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
030791 --vivants, frais ou réfrigérés
Ex 0307911900
Ex 0307919090 ---autres mollusques, à l'exclusion des huîtres et des clams030799 --autres
Ex 0307990019
Ex 0307990029 ---autres mollusques, à l'exclusion des huîtres et des clams1604 Préparations et conserves de poissons ;
caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons. -poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés :1604110010
1604110090 --saumons
Ex 1604140011
Ex 1604140019
Ex1604140090 --thons, listaos et bonites (Sarda spp.), à l'exclusion des produits en boîtesEx 1604150010
Ex 1604150090 --maquereaux, à l'exclusion des produits en boîtesEx 1604160010
Ex 1604160090 --anchois, à l'exclusion des produits en boîtes160419 --autres
Ex 1604190019
Ex 1604190090 ---turbot (Psetta maxima), brosme
(Brosme brosme), seiche africaine, seiche commune et seiche rosée, à l'exclusion des produits en boîtes160420 -autres préparations et conserves de
poissonsEx 1604200020
--saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,Oncorhynchus Keta, Oncorhynchus
tschawytscha, Oncorhyncus Kisutch,Oncorhyncus masou et Oncorhyncus
. Page 9/9Liste n° 2.
CODE DU SH
NUMERO DE LA
NOMENCLATURE
MAROCAINE
DESIGNATION DES PRODUITS
rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danaube (Hucho hucho)1604200050
1604200061
1604200063
1604200069
Ex 1604200079
Ex 1604200090 --thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,Scomber japonicus),
1605 Crustacés, mollusques et autres
invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.160590 -autres
Ex 1605900093 --autres mollusques, à l'exclusion des huîtres, moules (Mytilus spp., Perna spp.) et clams Ex 1605900093 seiche africaine, seiche commune et seiche rosée, à l'exclusion des produits en boîtesEx 1605900093 --poulpe (Octopus spp.)
quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50[PDF] code de procédure civile 2017
[PDF] code de procédure civile 2017 pdf
[PDF] code de procédure civile canlii
[PDF] code de procédure civile du niger pdf
[PDF] code de procédure civile du québec
[PDF] code de procédure civile ivoirien 2015
[PDF] code de procédure civile ivoirien 2015 pdf
[PDF] code de procédure civile ivoirien 2016
[PDF] code de procédure civile ivoirien pdf
[PDF] code de procédure civile maroc 2015
[PDF] code de procédure civile maroc 2016
[PDF] code de procédure pénale ivoirien
[PDF] code de procédure pénale maroc pdf
[PDF] code de procédure pénale marocain 2017 pdf