[PDF] ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS





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Code SH marocain

15 fév. 2000 codifications douanières et au tarif des droits d'importation. Les modifications de codifications de la nomenclature douanière ont eu des.



Code des Douanes et Impôts Indirects

des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit. - le dahir du 21 rebia II 1367 (3 Mars 1948) majorant 



CIRCULAIRE N° 5651/222

30 déc. 2016 OBJET : Accord de libre échange Maroc-AELE. - Transposition au SH 2017. - Modification de la nomenclature douanière (dispositions relatives ...



LISTE B À LANNEXE III MENTIONNÉE À LARTICLE 4

DROITS DE DOUANE ET de douane et taxes d'effet équivalent applicables à l'importation au Maroc aux ... Code du. SH. Numéro de la nomenclature marocaine.



ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS

CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS. 0302. Poissons frais ou réfrigérés à l'exception.



ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS

à raison de 20% par an à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accord. CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS.



CIRCULAIRE N° 4980/233

30 déc. 2005 Maroc ou dans un pays de l'AELE. On entend par "valeur ajoutée" le prix départ usine diminué de la valeur en douane de toutes les matières ...



CIRCULAIRE N° 5020 / 222

nomenclature douanière et au tarif des droits d'importation de certains produits. des Accords Maroc-UE Maroc-AELE et Maroc-Turquie ... Code SH marocain.



Le Directeur Gnral

21 jui. 2017 Code SH. Observations. Quantités tolérées. (Unité) ... nomenclature douanière. ... Bureau marocain du droit d'auteur et.



CIRCULAIRE N° 6158/222

25 jan. 2021 circulaire d'application de l'Accord suite à la modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.

. Page 1/9

Liste n° 2.

Liste n° 2 de l'annexe III à la circulaire n° 4616/222 du 15/02/2000 telle que modifiée

Poissons et produits de la mer

Produits pour lesquels le DI est éliminé progressivement à raison de 20% par an, à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accord

CODE DU SH NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES P

RODUITS

0302 Poissons frais ou réfrigérés, à

l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. -poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

030229 --autres

Ex 0302290000 ---turbot (Psetta maxima)

-thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0302310000 --Thons blancs ou germons (Thunnus

alalunga)

0302320000 --thons à nageoires jaunes (Thunnus

albacares)

0302330000 --listaos ou bonites à ventre rayé

0302340000 --thons obèses (Thunnus obesus)

0302350000 --thons rouges (Thunnus thynnus) 0302360000 --thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

0302390000 --autres

-autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances : . Page 2/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

0302640000 --maquereaux (Scomber scombrus,

Scomber australasicus, Scomber

japonicus)

030269 --autres

0302690093

Ex 0302690099 ---anchois (Engraulis spp.),

brosme (Brosme brosme),

0303 Poissons congelés, à l'exception des

filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. -poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

030339 --autres

Ex 0303390000 ---turbot (Psetta maxima)

-thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0303410000 --thons blancs ou germons (Thunnus

alalunga)

0303420000 --thons à nageoires jaunes (Thunnus

albacares)

0303430000 --listaos ou bonites à ventre rayé

0303440000 --thons obèses (Thunnus obesus)

0303450000 --thons rouges (Thunnus thynnus)

0303460000 --thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

0303490000 --autres

-autres poissons, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances :

0303740000 --maquereaux (Scomber scombrus,

Scomber australasicus, Scomber

japonicus) . Page 3/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

030379 --autres

0303790093

Ex 0303790099 ---anchois (Engraulis spp.),

brosme (Brosme brosme),

0304 Filets de poissons et autres chair de

poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.

030410 -frais ou réfrigérés :

0304100012

Ex 0304100032

Ex 0304100013

Ex 0304100033

0304100012

0304100032

Ex 0304100019

Ex 0304100090

0304100015

0304100043

Ex 0304100019

Ex 0304100090

Ex 0304100019

Ex 0304100090

EX 0304100019

EX 0304100090 --maquereaux

--thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,

Scomber japonicus) :

-maquereaux -listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), -anchois brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, . Page 4/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

030490 -autres

Ex 0304900022

Ex 0304900023

Ex 0304900033

Ex 0304900090

Ex 0304900090

Ex 0304900090

Ex 0304900090

--thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,

Scomber japonicus) :

maquereau commun (scomber scombrus,

Scomber australasicus, Scomber

japonicus) --thons (du genre Thunnus), anchois (Engraulis spp.), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima),

0305 Poissons séchés, salés ou en saumure ;

poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, propres à l'alimentation humaine. -poissons fumés, y compris les filets :

0305410000 --saumons du Pacifique (Oncorhynchus

nerka, Oncorhynchus gorbuscha,

Oncorhynchus Keta, Oncorhynchus

. Page 5/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

tschawytscha, Oncorhynchus Kisutch,

Oncorhynchus masou et Oncorhynchus

rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

030549 --autres

Ex 0305490090 --- thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,

Scomber japonicus),

-poissons séchés, même salés mais non fumés :

030559 --autres

0305590010

EX 0305590090 ---thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,

Scomber japonicus) :

anchois (Engraulis spp.), maquereau commun (scomber scombrus,

Scomber australasicus, Scomber

japonicus) -poisons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure :

0305630000 --anchois (Engraulis spp.)

030569 --autres

. Page 6/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

Ex 0305690099

Ex 0305690099

Ex 0305690099

Ex 0305690099

Ex 0305690099

Ex 0305690099

Ex 0305690099 ---thons (du genreThunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,

Scomber japonicus) :

---thons (du genreThunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus,

Scomber australasicus, Scomber

japonicus)

0307 Mollusques, même séparés de leur

coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. -coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages . Page 7/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

des genres Pecten, Chlamys ou

Placopecten :

0307210000 --vivants, frais ou réfrigérés

0307290000

--autres -Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.) ; calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp.,

Sepioteuthis spp.) :

030741 --vivants, frais ou réfrigérés

0307410010 ---calmars

Ex 0307410090 ---encornets

Ex 0307410090

---autres (seiches, sépioles)

030749 --autres :

0307490010

---calmars

Ex 0307490090 ---encornets

---autres (seiches, sépioles)

030751

-poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :

0307510000 --vivants, frais ou réfrigérés

0307590000 --autres

0307600000 -escargots autres que de mer

-autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine : . Page 8/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

030791 --vivants, frais ou réfrigérés

Ex 0307911900

Ex 0307919090 ---autres mollusques, à l'exclusion des huîtres et des clams

030799 --autres

Ex 0307990019

Ex 0307990029 ---autres mollusques, à l'exclusion des huîtres et des clams

1604 Préparations et conserves de poissons ;

caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poissons. -poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés :

1604110010

1604110090 --saumons

Ex 1604140011

Ex 1604140019

Ex1604140090 --thons, listaos et bonites (Sarda spp.), à l'exclusion des produits en boîtes

Ex 1604150010

Ex 1604150090 --maquereaux, à l'exclusion des produits en boîtes

Ex 1604160010

Ex 1604160090 --anchois, à l'exclusion des produits en boîtes

160419 --autres

Ex 1604190019

Ex 1604190090 ---turbot (Psetta maxima), brosme

(Brosme brosme), seiche africaine, seiche commune et seiche rosée, à l'exclusion des produits en boîtes

160420 -autres préparations et conserves de

poissons

Ex 1604200020

--saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha,

Oncorhynchus Keta, Oncorhynchus

tschawytscha, Oncorhyncus Kisutch,

Oncorhyncus masou et Oncorhyncus

. Page 9/9

Liste n° 2.

CODE DU SH

NUMERO DE LA

NOMENCLATURE

MAROCAINE

DESIGNATION DES PRODUITS

rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danaube (Hucho hucho)

1604200050

1604200061

1604200063

1604200069

Ex 1604200079

Ex 1604200090 --thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, Scomber australasicus,

Scomber japonicus),

1605 Crustacés, mollusques et autres

invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

160590 -autres

Ex 1605900093 --autres mollusques, à l'exclusion des huîtres, moules (Mytilus spp., Perna spp.) et clams Ex 1605900093 seiche africaine, seiche commune et seiche rosée, à l'exclusion des produits en boîtes

Ex 1605900093 --poulpe (Octopus spp.)

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