[PDF] Le Directeur Gnral 21 jui. 2017 Code SH.





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Code SH marocain

15 fév. 2000 codifications douanières et au tarif des droits d'importation. Les modifications de codifications de la nomenclature douanière ont eu des.



Code des Douanes et Impôts Indirects

des marchandises entrant au Maroc ou en sortant et aux marchandises abandonnées en douane par écrit. - le dahir du 21 rebia II 1367 (3 Mars 1948) majorant 



CIRCULAIRE N° 5651/222

30 déc. 2016 OBJET : Accord de libre échange Maroc-AELE. - Transposition au SH 2017. - Modification de la nomenclature douanière (dispositions relatives ...



LISTE B À LANNEXE III MENTIONNÉE À LARTICLE 4

DROITS DE DOUANE ET de douane et taxes d'effet équivalent applicables à l'importation au Maroc aux ... Code du. SH. Numéro de la nomenclature marocaine.



ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS

CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS. 0302. Poissons frais ou réfrigérés à l'exception.



ANNEXE 3 : MODELE DE CIRCULAIRE EN FRANCAIS

à raison de 20% par an à compter de la date de l'entrée en vigueur de l'accord. CODE DU SH. NUMERO DE LA. NOMENCLATURE. MAROCAINE. DESIGNATION DES PRODUITS.



CIRCULAIRE N° 4980/233

30 déc. 2005 Maroc ou dans un pays de l'AELE. On entend par "valeur ajoutée" le prix départ usine diminué de la valeur en douane de toutes les matières ...



CIRCULAIRE N° 5020 / 222

nomenclature douanière et au tarif des droits d'importation de certains produits. des Accords Maroc-UE Maroc-AELE et Maroc-Turquie ... Code SH marocain.



Le Directeur Gnral

21 jui. 2017 Code SH. Observations. Quantités tolérées. (Unité) ... nomenclature douanière. ... Bureau marocain du droit d'auteur et.



CIRCULAIRE N° 6158/222

25 jan. 2021 circulaire d'application de l'Accord suite à la modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.

Rabat,le21juin2017

CIRCULAIREN°5695/212

Ͳ Redevancepour

copieprivée. voisins; dela enannexe,pourmiseenoeuvre,la dela laloin°79Ͳ12complétantla précitée.

SGIA/Diffusion/21-06-17/12h00

AnnexeIà la Circulaire n° 5695/212 du 21 juin 2017 tolérées (Unité)Supportsd'enregistrement numériquesdetype:

CDͲR;

CDͲRWDATA

CDͲRAUDIO

8523.41.00.1050

Supportsd'enregistrement

numériquespolyvalentsde type:

DVDͲR;

DVDͲRAM;

DVDRWdata.

8523.41.00.9050

Minidiscs

DisquettesdetypeMFD

3'1/2

8523.29.10.10

8523.29.10.99

05

Casettesvidéonumériques

detypeDVHS 10

Cassettesaudio

analogiques 30

CassettesVidéo

analogiques

8523.29.10.99

Ils'agituniquementdesupports

nonenregistrés(viergesselon l'article59.8delaloi2.00)et présentésisolément.La codificationdelacassette audio concerneletypedecelles communémentdésignées "compactcassette".La codificationdelacassettevidéo concerneletypedecelles communémentutiliséesavecdes magnétoscopes.

LacodificationdesMINIDISCS

(MD)concernelessupports magnétoͲoptiques d'enregistrementetde reproductionnumériques. 10

Cartesmémoires

detous typesetses caractéristiques

8523.51.10.00

8523.52

8523.59.10.00

LesrubriquesindiquéesciͲcontre

concernentégalementd'autres appareils. 20 1 techniques.8523.21.10.10

8523.21.10.90

ClésmémoiresUSBde

toustypesetses caractéristiques techniques; undispositifdestockage rémanentdesdonnéesàbasede semiͲconducteursayantunefiche deconnexion,comportant,sous unemêmeenveloppe,uneou plusieursmémoiresflashsous formedecircuitsintégrés,montés surunecartedecircuitsimprimés.

Ilspeuventcomporterun

contrôleursouslaformed'un circuitintégréetdescomposants discretspassifscommedes condensateursetdesrésistances.

LesrubriquesindiquéesciͲcontre

concernentégalementd'autres appareils. 20

Lessupportsdestockage

externes,autresqueceux mentionnésauparagraphe

10,utilisablesdirectement

avecunordinateur,sans qu'ilsoitnécessairede leuradjoindreun

équipement

complémentairehormis lescâblesdeconnexionet d'alimentation.

8471.70

8523.29.10

8523.41.00.90

8523.51.10.00

8523.59.10.00

8523.80.10.00

LesrubriquesindiquéesciͲcontre

concernentégalementd'autres appareils. 10

Supportsdestockage

externesdits

LeclassementciͲcontreconcerne

lessupportsdestockageexternes importésisolémentetnonpas 02 2 "multimédias»qui: a) disposentd'uneou plusieurssorties audioet/ouvidéo et/ouports informatiques permettantla restitutiond'images animéeset/oudu son,sansnécessiter l'emploid'un ordinateuràcet effet; b) comportenten outreuneou plusieursentrées audioet/ouvidéo et/ouports informatiques permettant d'enregistrerdes imagesanimées et/ouduson,sans nécessiterl'emploi d'unordinateurà ceteffet;ou c) sontintégrésou reliésàunboitier assurantl'interface entrel'arrivéede signauxde télévisionetun téléviseuretquine sontpas

8471.70

8523.29.10

8523.41.00.90

8523.51.10.00

8523.59.10.00

8523.80.10.00

ceuxquisontintégrésaux appareilsauxquelsilssont destinés.

Lorsquelesdispositifssont

machineservantd'interface,ils sontclassésàlasousͲpositionde lamachine.

Danscecadreetafindedécliner

cecas,ilyalieudepréciserles caractéristiquestechniquesdes boîtiers.

LesrubriquesindiquéesciͲcontre

concernentégalementd'autres appareils. 3 exclusivement dédiésà l'enregistrementde vidéogrammes ("boxàdisquedur ouàmémoirede stockage multimédia»).

Téléviseurs,appareils

d'enregistrementouun boîtierassurantl'interface entrel'arrivéedesignaux detélévisionetle téléviseur(récepteur, décodeur,ou"box»),et d'autresappareilsqui possèdentunemémoire et/oudesdisquesdurs installésdefaçon permanente,autresque ceuxmentionnésau paragraphe10, comportantune fonctionnalité d'enregistrement numériquede vidéogrammes,ycompris lesbaladeursdédiés, seulementoudefaçon principale,à l'enregistrementdes vidéogrammes.

8528.72

8528.73

8528.71

85.19
85.21
85.27

Voirarticle59.5delaloi2.00.

LescodificationsviséesciͲcontre

couvrentmêmeceuxne comportantpassouslamême enveloppedesmémoiresetdes disquesdurs.

LesrubriquesindiquéesciͲcontre

concernentégalementd'autres appareils. 02

Appareilsdesalonetles

baladeurs,quipossèdent

85.19LeclassementciͲcontreconcerne

touslesappareils,dédiésàla 02 4 unemémoireet/oudes disquesdursintégrésde façonpermanente,dédiés

àlalecturedesoeuvres

fixéessurdes phonogrammes

85.27lecturedesoeuvresfixéessurdes

phonogrammes,mêmeceuxne possédantpasunemémoireet/ou desdisquesdursintégrésdefaçon permanente.

Lestermesde"salon»et

"baladeurs»sontàexpliciter sachantqueladestinationdes marchandisesneconstituepasun critèrestructurantla nomenclaturedouanière.

LesrubriquesindiquéesciͲcontre

concernentégalementd'autres appareils.

Appareilsdesalonetles

baladeurs,quipossèdent unemémoireet/oudes disquesdursintégrésde façonpermanente,dédiés

àfoisàl'enregistrement

numériquedes phonogrammesetdes vidéogrammes.

8521.90

85.25

LeclassementciͲcontreconcerne

l'enregistrementnumériquedes phonogrammesetdes vidéogrammes,mêmeceuxne possédantpasunemémoireet/ou desdisquesdursintégrésdefaçon permanente.

Lestermesde"salon»et

"baladeurs»sontàexpliciter sachantqueladestinationdesquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50
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