Glossaire des IASP selon les IFRS (209067)
16 juin 2005 Glossaire des IASP selon les Normes internationales d'information financière. (normes IFRS). Direction de la pratique actuarielle. Juin 2009.
Note éducative : Comptabilité pour les contrats de réassurance en
11 déc. 2009 Les Normes internationales d'information financière (IFRS) à l'égard des ... dans l'IASP 3 Classification des contrats selon les Normes.
Document de recherche : Dérivées intégrées et instruments dérivés
11 déc. 2009 des Normes internationales d'information financière (normes IFRS) ... que contrat de placement (voir paragraphe 4.6 de l'IASP 3 ...
Document de recherche : Dérivées intégrées et instruments dérivés
11 déc. 2009 des Normes internationales d'information financière (normes IFRS) ... que contrat de placement (voir paragraphe 4.6 de l'IASP 3 ...
Document de recherche: Test de suffisance du passif test de
25 juin 2009 Les Normes internationales d'information financière (IFRS) à l'égard des états intermédiaires et des états financiers relatifs aux années ...
Présentation PowerPoint
27 oct. 2021 L'IFRS Foundation a instauré le 3 novembre 2021 un conseil des normes internationales d'information sur la durabilité.
Présentation PowerPoint
22 oct. 2021 L'IFRS Foundation a instauré le 3 novembre 2021 un conseil des normes internationales d'information sur la durabilité.
RAPPORT SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE 2020
Chez Endeavour nous sommes engagés à appliquer les normes de développement durable les plus élevées. Nous disposons de plans de procédures
Mémoire présenté devant le Centre dEtudes Actuarielles pour l
1 janv. 2013 Les normes comptables internationales : IFRS 4 phase I .. ... autres informations financières afin d'aider les différents intervenants sur ...
OCR Document
mise en pratique des Normes internationales d'informations financières Selon IFRS 4 B 23 un risque d'assurance est significatif si
Glossaire des IASP selon les Normes internationales d
Le présent glossaire va de pair avec les diverses NORMES INTERNATIONALES DE PRATIQUE ACTUARIELLE en ce qu’elles ont trait aux NORMES INTERNATIONALES D ’ INFORMATION FINANCIÈRE L’AAI a choisi de faire paraître le présent glossaire (le « glossaire ») du fait que les comptables
Norme comptable internationale 1 Présentation des états financiers - K
Les Normes internationales d’information financière (IFRS) sont les normes et interprétations publiées par l’International Accounting Standards Board (IASB) Elles comprennent: (a) les Normes internationales d’information financière; (b) les Normes comptables internationales ; (c) les interprétations IFRIC ; et
Norme comptable internationale 34 Information financière
norme s’applique si l’entité est tenue ou si elle choisit de publier un rapport financier intermédiaire selon les Normes internationales d’information financière (IFRS) Le Comité des normes 1comptables internationales encourage les entités cotées à publier des rapports financiers intermédiaires se conformant aux principes de
Norme internationale d’information financière 17 - IFRS
IFRS Foundation Norme internationale d’information financière 17 Contrats d’assurance Objectif 1 IFRS 17 Contrats d’assurance établit les principes de comptabilisation d’évaluation et de présentation des contrats d’assurance qui entrent dans son champ d’application ainsi que les
Norme internationale d’information financière 9 Instruments
Norme internationale d’information financière 9 Instruments financiers Chapitre 1 : Objectif 1 1 L’objectif de la présente norme est d’établir des principes d’information financière en matière d’actifs financiers et de passifs financiers en vue de la présentation d’informations pertinentes et utiles aux
![Document de recherche : Dérivées intégrées et instruments dérivés Document de recherche : Dérivées intégrées et instruments dérivés](https://pdfprof.com/Listes/21/9684-21209126f.pdfsfvrsn4.pdf.jpg)
Les documents de recherche ne représentent pas nécessairement l'opinion de l'Institut canadien des
actuaires. Les membres doivent connaître les documents de recherche. Les documents de recherche ne
constituent pas des normes de pratique et sont donc de caractère non exécutoire. Il n'est pas obligatoire
que les documents de recherche soient conformes aux normes. Le mode d'application de normes dans un contexte particulier demeure la responsabilité des membres dans le s domaines de l'assurance-vie et des assurances IARD.Document de recherche
Dérivées intégrées et instruments
financiers dérivés en vertu des Normes internationales d'information financière (normes IFRS)Direction de la pratique actuarielle
Décembre 2009
Document 209126
This document is available in English
© 2009 Institut canadien des actuaires
Note de service
Membres oeuvrant dans les domaines de l'assurance-vie et des assurances IARD De :Tyrone G. Faulds, président
Direction de la pratique actuarielle de l'ICA
Date :
Le 11 décembre 2009
Objet Document de recherche : Dérivées intégrées et instruments dérivés en vertu des Normes internationales d'information financière (normes IFRS) Document 209126Les Normes internationales d'information
financière (IFRS)à l'égard des états intermédiaires et
des états financiers relatifs aux années financières entreront en vigueur au Canada à compter du
1er janvier 2011.En guise de préparation
à cette conversion, la Direction de la pratique actuarielle a examiné lesNormes de pratique actuarielle
s internationales (NPAI) qu'a diffusées l'Association Actuarielle Internationale (AAI) et, afin d'assister les actuaires dans l'application des IFRS, a choisi de les diffuser sous forme de notes éducatives ou de do cuments de recherche. Puisqu'au départ, lesNPAI étaient publiées par l'AAI, elles
sont présentées sous un format différent et la terminologiequi y est employée peut s'avérer quelque peu différente de celle employée dans les normes de
pratique ou dans les notes éducatives élaborées par l'ICA. Quoiqu'il en soit, la Direction de la pratique actuarielle a choisi de diffuser les documents sans modification.Le présent document de recherche traite des services professionnels relatifs à l'identification et au
calcul de dérivées intégrées aux fins de la préparation ou de l'examen des états financiers
conformément aux IFRS. Initialement, le présent document de recherche a été publié par l'AAI à titre de NPAI 10.Conformément à la Politique sur le processus officiel d'approbation de matériel d'orientation
autre que les normes de pratique de l'ICA, le présent document de recherche a été approuvé officiellement à des fins de diffusion par la Direction de la pratique actuarielle le 26novembre 2009. Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet du présent document de recherche,
veuillez communiquer avec Tyrone G. Faulds, président de la Direction de la pratique actuarielle,à l'adresse indiquée dans le répertoire électronique sur le site Web de l'ICA, ty.faulds@londonlife.com.
TGFDocument de recherche Décembre 2009
1La présente directive de pratique ne s'applique à un actuaire que dans l'un ou plusieurs des cas
suivants: si une ou plusieurs associations membres à part entière de l'AAI dont l'actuaire fait partie ont approuvé l'application de la directive de pratique dans le cadre des Normes internationales d'information financière (IFRS) connexes; si une ou plusieurs associations membres à part entière de l'AAI dont l'actuaire fait partie ont officiellement adopté l'application de la directive de pratique dans le cadre des normes comptables locales ou d'autres exigences en matière d'information financière;si l'actuaire est tenu par la législation, par règlement ou par tout autre instrument ayant force
exécutoire de considérer l'application de la directive de pratique dans le cadre des IFRS ou d'autres exigences pertinentes en matière d'information financière;si l'actuaire soutient devant un mandant ou toute autre partie intéressée qu'il considérera l'application de la directive de pratique dans le cadre des IFRS ou d'autres exigences pertinentes en matière d'information financière
si un mandant ou toute autre partie intéressée exige de l'actuaire qu'il considère l'application de la directive de pratique dans le cadre des IFRS ou d'autres exigences pertinentes en matière d'information financière.Document de recherche Décembre 2009
2Table des matières
1.Portée ...............................................................................................................................................3
2.Date de publication ..........................................................................................................................3
3.Contexte ...........................................................................................................................................3
4.Directive de pratique ........................................................................................................................5
4.1Aperçu .....................................................................................................................................5
4.2Détermination des dérivés conformément à l'IAS 39.............................................................7
4.2.1Interprétation du critère (a) : Impact des facteurs de marché ............................................9
4.2.1.1 Détermination des facteurs de marché ..........................................................................9
4.2.1.2 Effet requis du facteur de marché sur la valeur d'un dérivé .......................................11
4.2.2Interprétation du critère (b) :
PLACEMENTS DE SUBSTITUTION..........................................124.2.2.1 Détermination d'un placement de substitution
4.2.2.2 Comparaison avec le placement de
substitution .........................................................13 4.3Détermination des dérivés incorporés conformément à l'IAS 39 .........................................14
4.3.1Considérations relatives au champ d'application ............................................................14
4.3.1.1 Champ d'application de l'IFRS 7 ...............................................................................14
4.3.1.2 Champ d'application de l'IAS 39
4.3.2Modifier les conditions dans un instrument hybride (combiné) ......................................16
4.3.3Détermination des flux de trésorerie d'un dérivé incorporé ............................................18
4.3.4Impact de certaines variables non financières .................................................................19
4.3.5Détermination de la composante ......................................................................................21
4.4Exigence de séparation du paragraphe 11 de l'IAS 39 .........................................................21
4.4.1Interprétation du critère (a) : Relation étroite ..................................................................22
4.4.1.1 Le principe ..................................................................................................................22
4.4.1.2 Prise en compte de la valeur temporelle de l'argent dans la tarification ....................23
4.4.1.3 Pertinence des périodes pendant lesquelles les
variables génèrent des effets ............244.4.1.4 Droits de remboursement anticipé ..............................................................................24
4.4.1.5 Prestations indexées ....................................................................................................24
4.4.1.6 Effet de levier, plafond, planchers et ajustements d'intérêt ........................................25
4.4.1.7 Interdépendance à un point
tel que la composante n'est pas évaluable séparément ...26 4.4.2Interprétation du critère (c) : Évaluation à la juste valeur du contrat hybride ...............26
4.4.3Valeurs de rachat fixes .....................................................................................................27
4.5Questions relatives à l'évaluation .........................................................................................28
4.5.1Évaluation des dérivés incorporés ...................................................................................28
4.5.2Évaluation du contrat hôte ...............................................................................................28
4.6Questions relatives aux informations à fournir .....................................................................29
Annexe A - IFRS pertinentes ..............................................................................................................31
Annexe B - Liste des termes définis dans le glossaire ........................................................................32
Document de recherche Décembre 2009
31. Portée
La présente
DIRECTIVE DE
PRATIQUE (DP) vise à donner aux ACTUAIRES ou autres SPÉCIALISTES des directives d'application non-obligatoire dont ils pourraient tenir compte lorsqu'ils fournissent des SERVICES PROFESSIONNELS conformes aux NORMES INTERNATIONALES D'INFORMATION FINANCIÈRE (IFRS) et portant sur la détermination ou l'évaluation desDÉRIVÉS INCORPORÉS contenus dans les
CONTRATS D'ASSURANCE, les CONTRATS DE PLACEMENT et les CONTRATS DE SERVICE ainsi que desDÉRIVÉS d'une ENTITÉ DÉCLARANTE émis séparément en vertu des IFRS. La présente DP s'applique
dans le cas où l' ENTITÉ DÉCLARANTE est une ÉMETTRICE de contrats d'assurance, de contrats de placement ou de contrats de service. Elle constitue une NORME INTERNATIONALE DE
PRATIQUE ACTUARIELLE (IASP) de catégorie 4.
La directive précise les situations où les
directives comptables imposent la séparation d'un dérivé incorporé de son CONTRAT HÔTE et les informations à fournir à cet égard. De plus, des directives de haut niveau sont fournies aux fins de l'évaluation du dérivé incorporé et des autres éléments ducontrat hôte. La DP ne vise pas à donner des consignes à l'égard des dérivés en général ou de la
comptabilité de couverture. Le recours au contenu de la présente DP ne remplace pas l'obligation de répondre aux exigences des IFRS pertinentes. Les praticiens sont donc invités à consulter les IFRS (voir l'annexe A) afinde connaître les exigences faisant autorité. La DP porte sur les IFRS qui sont en vigueur pour les
périodes annuelles ouvertes à compter du 1 er janvier 2007. Dans le cas où une IFRS serait modifiée après cette date, les actuaires devraient se reporter à la version la plus récente. 2.Date de publication
La présente DP a été publiée le
26janvier 2007, soit la date approuvée par le Conseil de l'A
SSOCIATION ACTUARIELLE INTERNATIONALE (AAI).
3.Contexte
Les dérivés et les dérivés incorporés sont définis aux paragraphes 9 et 10 de la N ORME COMPTABLE INTERNATIONALE (IAS) 39. Les INSTRUMENTS FINANCIERS et les dérivés, tant sous forme d'actifs que de passifs, sont dans le champ d'application de l'IAS 32, l'IAS 39 et l'IFRS 7.L'IAS 39 comporte des critères servant à
identifier un instrument dérivé et les conditions pour séparer un dérivé incorporé dans un contrat non dérivé. Aux fins de l'INFORMATION FINANCIÈRE,
l'IFRS 4 précise d'autres conditions régissant les exigences de séparation et les informations
spéciales à fournir à l'égard des dérivés incorporés.Les dérivés sont des instruments financiers qui peuvent contenir une plus forte concentration de
RISQUE FINANCIER que les instruments financiers habituels, p. ex., une variance semblable ou plus grande pour une valeur nette prévue moins élevée. Les dérivés comportent un risque de marché
concentré sans LES BÉNÉFICES reliés aux droits dans un placement comportant de tels risques. Le prix imputé pour les dérivés, c. -à-d., pour accepter ce risque de concentration, correspond donc auprix de transfert d'un risque plutôt qu'au prix pour un placement. Pour tenir adéquatement compte
de ces risques de sensibilité aux prix, l'IAS 39 impose l'évaluation des dérivés à leurJUSTE VALEUR,
à quelques exceptions près, p.
ex., certains dérivés visés par l'IFRS 4. Pour classer un contrat en tant que contrat de placement (voir paragraphe 4.6 de l'IASP 3 Classification des contrats en vertu desNormes internationales d'information financière), il faut donc déterminer si le contrat se qualifie en
tant que dérivé.Document de recherche Décembre 2009
4Dans certains cas, les dérivés sont incorporés dans d'autres contrats. Il est donc impératif de refléter
la concentration de risques dans ces contrats. Pour éviter de devoir évaluer la totalité du contrat à la
juste valeur, l'IAS 39 impose dans des circonstances spécifiques - de séparer cesCOMPOSANTES
du contrat et d'en rendre compte à la juste valeur. À cette fin, l'IAS 39 définit l'expression " dérivé
incorporé » comme une caractéristique d'un contrat présentant des particularités semblables à celles
d'undérivé. Un dérivé incorporé n'est pas, ainsi que pourrait le laisser entendre l'expression, un
dérivé incorporé dans un autre contrat, mais il a une définition qui lui est propre.Premièrement, un dérivé peut être décrit comme étant un instrument financier dont la valeur varie
en fonction d'un indice financier, mais n'incluant pas les droits dans un contrat de placement,c.-à-d., qu'il s'agit simplement d'un transfert du risque pur de variation de cet indice. Un dérivé
incorporé est une particularité d'un contrat modifiant les autres flux de trésorerie contractuels en
fonction d'un indice financier. La définition d'un dérivé met l'accent sur une variation de valeur
tandis qu'un dérivé incorporé impose seulement une modification des flux de trésorerie, même si
ces modifications n'influent pas sur la valeur. Pour séparer un dérivé incorporé, il faut que les trois conditions suivantes soient rencontrées.a) Le contrat hôte n'a pas déjà été évalué à la juste valeur par le biais du compte de résultat;
b) Le dérivé incorporé n'est pas étroitement lié aux autres parties du contrat; etc) Le dérivé incorporé répondrait de manière autonome à la définition d'un dérivé.
Selon le paragraphe 7 de
l'IFRS 4, il ne faut pas séparer les dérivés incorporés comportant un RISQUE D'ASSURANCE significatif. Conformément au paragraphe 8 de la même norme, il n'est pas nécessaire de séparer les dérivés incorporés sous la forme de droits de rachat traditionnels.Une re
vue des pratiques dans plusieurs pays indique que les produits d'assurance, en majorité, ne contiennent pas de dérivés incorporés requérant une séparation. Cependant, en raison de lacomplexité des produits d'assurance et de l'incapacité de les comparer avec les produits courants du
marché financier, il peut s'avérer difficile de cerner les raisons pour lesquelles il ne faut pas les
séparer. Étant donné que les exemples habituels donnés dans les ouvrages comptables s'appuient
sur les produits les plus courants sur les marchés financiers, il faut procéder à une enquête
rigoureuse des principes comptables pour recenser les motifs de l'interdiction de séparation. Laprésente DP donne un aperçu des principes préconisés par l'IAS 39 concernant les dérivés
incorporés et les dérivés, en général. L'accent y sera mis sur les situations où aucune séparation
n'est autorisée.Les IFRS
les plus souvent applicables se rapportant à la présente DP sont énumérées à l'Annexe A.En raison de la nature complexe du sujet abordé, il pourrait être utile de prendre connaissance des
sections pertinentes de l'IAS 39 et de son Guide d'application (IG) ainsi que de l'IFRS 4.7-9, IFRS4, BC188
194, IFRS 4, IG3-4 et de IG Exemple 2 qui sont en rapport avec la présente DP.
Document de recherche Décembre 2009
54. Directive de pratique
4.1Aperçu
La présente DP porte sur la comptabilisation, l'évaluation et la divulgation des dérivés et des
dérivés incorporés et met l'accent sur ce qui suit. 1. La définition d'un dérivé et la détermination de celui-ci, surtout à l'égard des caractéristiques qui pourraient être pertinentes quand l'IASP 3 est appliquée pour classifier le contrat, et pour déterminer si un contrat classifié en tant que contrat de placement dans sa totalité est admissible en tant que dérivé. 2.La détermination des composantes des contrats admissibles en tant que dérivés incorporés.
3.L'application de la définition d'un dérivé à un dérivé incorporé identifié pour déterminer si cette composante répondrait à la définition d'un dérivé sur une base autonome.
4.L'évaluation afin de déterminer si un dérivé incorporé identifié est étroitement lié au contrat hôte aux fins d'une éventuelle séparation.
5. Certains aspects de l'évaluation requise et des informations à fournir. Les normes IAS 32, IAS 39, IFRS 4 et IFRS 7 énoncent les exigences comptables primaires et lesprincipales directives à l'égard de ces questions. D'autres sources de directives connexes émises par
le C ONSEIL DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES (CNCI) figurent à l'Annexe A.Si la totalité du contrat est évaluée à la juste valeur (au sens du paragraphe 9 de l'IAS 39) et que les
changements sont comptabilisés par le biais du compte de résultats, aucune autre mesure nes'impose, c'est-à-dire il n'est pas nécessaire de séparer les dérivés incorporés. L'évaluation à la
juste valeur par le biais du compte de résultats s'impose en vertu des normes IFRS pour les dérivés
(voir plus de détails au paragraphe 4.2) qui ne sont pas des co ntrats d'assurance et les instrumentsfinanciers classifiés, en vertu de l'IAS 39, à titre de " négociation » ou " à la juste valeur par le
biais du compte de résultat » (voir 4.4.2). Aucune exigence spéciale en matière de comptabilisation,
d'évaluation o u d'informations à fournir ne s'applique. Voici des exemples dans l'industrie des assurances. Les dérivés climatiques, c.-à-d., les instruments financiers dont les prestations sont fonction dans leur totalité, des variations d'un indice climatique autre que celui fondé sur les demandes d'indemnisation réelles d'une partie au contrat, sont habituellement des dérivés. Les contrats qui ne sont pas dans le champ d'application de la norme IFRS 4 et pour lesquels la prestation est liée à la juste valeur d'un dérivé. Les contrats de placement établissant un droit de recevoir, sur demande, la juste valeur d'instruments financiers précis (contrats liés à des placements) s'ils sont dans le champd'application de l'IAS 39 et évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultats.
On trouvera une introduction systématique à cette question dans les chapitres qui suivent. Le graphique
ci-après donne un aperçu de haut niveau des étapes pour déterminer le traitement tel que mentionné dans la
présente DP (d'aprè s le paragraphe 4 et l'alinéa 4(d) de l'IAS 32; le paragraphe 2, l'alinéa 2(e) et lesparagraphes 9 à 11 de l'IAS 39 et les paragraphes 7 à 9 et l'alinéa 34(d) de l'IFRS 4). Il ne porte que sur les
situations dans lesquelles le contrat est dans le champ d' application de l'IFRS 4 (voir l'IASP 3), c. -à-d., nonDocument de recherche Décembre 2009
6lié à la décision à savoir si la totalité du contrat est un dérivé qui n'est pas dans le champ d'application de
l'IFRS 4Contrat assujetti au champ
d'application de l'IFRS 4Contient des flux de
trésorerie d' un dérivé incorporé?Déterminer la composante
Composante estun
dérivé autonome et non visé par le champ d'application de l'IFRS 4 ?Composante
étroitement liée au
contrat hôte?Aucune autre
mesure imposée par l'IFRS 4Aucune autre
mesure imposée par l'IFRS 4La séparation et l'évaluation à la
juste valeur de la composante pourrait être requise ou à tout le moins autorisée dans les situations, telles que décrites au paragraphe 8 ou 9 de l'IFRS 4 oui oui oui oui non non nonInformations spéciales à fournir telles
que décrites à l'alinéa 39(e) de l'IFRS 4 pour les contrats d'assuranceInformations spéciales à fournir telles
que décrites à l'alinéa 39(e) de l'IFRS 4 pour les contrats d'assuranceComposante déjà
évaluée à la juste valeur
par le biais du compte de résultats? nonDocument de recherche Décembre 2009
7Notes afférentes au graphique ci-haut
1. Le graphique ne porte que sur les contrats qui sont dans le champ d'application del'IFRS 4 (voir IASP 3). À l'exception du cas des dérivés incorporés tels que décrits aux
paragraphes 7 à 9 de l'IFRS 4, aucune règle spéciale ne s'applique aux autres contrats, c.-à-d., les mêmes principes s'appliquent comme à tout autre contrat qui n'est pas dans lechamp d'application de l'IFRS 4. Un contrat déjà classé dans la catégorie " à la juste
valeur par le biais du compte de résultats » peut ne pas être pris en compte dans le cadre de cette étude (voir plus de détails au paragraphe 4.4.2). Les informations à fournir concernant tout contrat d e placement assujetti à l'IFRS 4 sont dans le champ d'application de l'IFRS 7, incluant les informations à fournir au sujet des composantes non séparées, tels les dérivés incorporés. 2.La première étape consiste à étudier les particularités du contrat d'assurance afin d'évaluer si celui-ci contient des
FLUX DE TRÉSORERIE D'UN DÉRIVÉ INCORPORÉ (voir ladéfinition et les détails au paragraphe 4.3.3). Le cas échéant, la prochaine étape consiste
à retracer la composante contenant ces flux de trésorerie (voir plus de détails au paragraphe 4.3.5). Si le contrat ne comporte pas une clause contractuelle identifiable spécifique (composante identifiable) générant ces flux de trésorerie d'un dérivé incorporé, le contrat ne comporte pas un dérivé incorporé et aucune autre mesure n'est
imposée (voir plus de détails au paragraphe 4.3). Si la composante ou toute autre partie du contrat contenant la composante est classée dans la catégorie " à la juste valeur par le biais du compte de résultats », aucune autre mesure n'est imposée (voir plus de détails au paragraphe 4.4.2). 3. Si la composante répondrait à la définition d'un dérivé s'il s'agissait d'un contrat autonome, mais qu'elle n'est pas dans le champ d'application de l'IFRS 4, il se peut qu'elle soit dans le champ d'application de l'IAS 39 (voir la façon d'identifier un dérivé au paragraphe 4.2). Si ce n'est pas le cas, les exigences spéciales en matière d'informations à fournir de l'alinéa 39 (e) de l'IFRS 4 s'appliquent. 4.Si la composante satisfait aux critères d'un dérivé sur une base autonome et qu'elle n'est pas étroitement liée au contrat hôte (voir plus de détails au paragraphe 4.4.1), les critères
comptables aux fins de la séparation du dérivé incorporé sont satisfaits (voir paragraphe
4.5). Si la
MÉTHODE COMPTABLE de l'ENTITÉ DÉCLARANTE a recours aux règlesd'exemption énoncées aux paragraphes 8 et 9 de l'IFRS 4, le dérivé incorporé n'est pas
séparé et l'alinéa 39 (e) de l'IFRS 4 concernant les informations à fournir s'applique. 4.2 Détermination des dérivés conformément à l'IAS 39La détermination du dérivé est une étape fondamentale dans la détermination du traitement
comptable approprié des dérivés incorporés. Voici la définition d'un dérivé figurant au paragraphe 9 de l'IAS 39. instrument financier ou un autre contrat entrant dans le champ d'application de laprésente Norme (voir paragraphes 2 à 7) et qui présente les trois caractéristiques suivantes :
(a) sa valeur varie en fonction d'une variation d'un taux d'intérêt spécifié, du prix d'un instrument financier, du prix d'une marchandise, d'un taux de change, d'un indice de prix ou de taux, d'une notation de crédit ouDocument de recherche Décembre 2009
8 d'un indice de crédit ou d'une autre variable, à condition que dans le cas d'une variable non financière, la variable ne soit pas spécifique à l'une des parties au contrat (parfois appelé le " sous-jacent »); (b) il ne requiert aucun placement net initial ou un placement net initial inférieur à celui qui serait nécessaire pour d'autres types de contrats dont on pourrait attendre des réactions similaires aux évolutions des conditions du marché; et (c) il est réglé à une date future.La définition
requiert que le contrat en question soit un instrument financier (au sens du paragraphe11 de l'IAS 32). La plupart des contrats d'assurance, sauf ceux qui offrent des prestations en nature,
sont réputés être des instruments financiers.Si un contrat répond à la définition d'un dérivé et d'un contrat d'assurance, le contrat est dans le
champ d'application de l'IFRS 4 et n'est pas traité en tant que dérivé (alinéa 2(e) de l'IAS 39).
Le contrat (ou une composante d'un contrat considéré sur une base autonome) est néanmoins un
dérivé (voir alinéa 11(b) de l'IAS 39). Ceci est pertinent pour uneCOMPOSANTE D'ASSURANCE au
sein d'un contrat qui est dans le champ d'application de l'IAS 39, puisque le risque d'assurance inhérent à la composante d'assurance est significatif par rapport à cette composante, mais non par rapport à la totalité du contrat (voir 4.3.1, Portée de l'IAS 39).La définition d'un dérivé incorporé au paragraphe 10 de l'IAS 39 exclut les situations où le contrat
hôte est un dérivé, en présumant que tous les contrats du genre sont déjà évalués à la juste valeur.
La situation où le dérivé pourrait ne pas être évalué à la juste valeur (puisqu'il répond à la définition
d'un contrat d'assurance) n'est pas prise en compte. Dans cette situation, on peut envisager de déterminer si la totalité de ces contrats (ou à tout le moins les composantes qui ne sont pas del'assurance du dérivé) sera évaluée à la juste valeur, p. ex., en ayant recours à l'option offerte au
paragraphe 22 de l'IFRS 4 de modifier la méthode comptable de l'entité. Un exemple d'un contrat du genre est un contrat d'assurance dans lequel la prestation d'assuranceest égale à la valeur marchande d'un dérivé spécifié (une telle prestation est conforme à la définition
d'un contrat d'assurance si la valeur du dérivé ne peut pas être plus élevée que la perte causée par l'ÉVÉNEMENT ASSURÉ). Si le contrat comporte une autre particularité qui est séparable et qui est
admissible en tant que dérivé autonome (p. ex., une clause de rachat non traditionnelle qui est aussifonction d'un dérivé), il ne répond pas à la définition d'un dérivé incorporé puisque le contrat hôte
est un dérivé en soi bien qu'il ne soit pas dans le champ d'application de l'IAS 39. Étant donné que la substance économique des contrats offerts par lesASSUREURS peut varier
considérablement des exemples d'instruments financiers donnés dans l'IAS 39 ou le Guided'application de l'IFRS 4 et que les produits peuvent varier de manière appréciable d'un territoire à
l'autre, la substance du contrat plutôt que l'étiquette du produit est examinée. Par exemple, les
dérivés climatiques peuvent faire renvoi à un indice climatique fondé directement sur les demandes
d'indemnisation contre l'émetteur. Dans cette situation, le contrat pourrait être admissible en tant
que contrat d'assurance malgré l'étiquette.Les paragraphes qui suivent portent sur la portée de la norme IAS 39 et l'interprétation des critères
(a) et (b). La plupart des cas de dérivés incorporés dans les contrats d'assurance satisfont au
critère(c). Il se peut parfois qu'il faille également examiner ce critère. Pour déterminer si un contrat
quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] SOMMAIRE. Référent(s) sécurité Rôle et tâches. Sécurité collective / en club. Organisation d une épreuve cycliste
[PDF] UNIVERSITE D'AVIGNON ET DES PAYS DE VAUCLUSE, France Maison de l'international
[PDF] TAP MATERNELLE ET ELEMENTAIRE
[PDF] Guide d utilisation. Vie des sociétés, Judiciaire
[PDF] L 311/6 Journal officiel de l Union européenne 26.11.2009
[PDF] MISSION INTERMINISTÉRIELLE DE LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LA TOXICOMANIE
[PDF] Résultats semestriels 2014 Démarrage de la phase d acquisition
[PDF] ACCORD ADMINISTRATIF D'ECHANGE D'INFORMATIONS
[PDF] LA RÉSERVATION EN LIGNE PLACE DE MARCHÉ
[PDF] Les types de marchés, procédures et délais de publicité.
[PDF] POLITIQUE DE SOUTIEN À LA RÉUSSITE SCOLAIRE EN MILIEUX DÉFAVORISÉS
[PDF] Conditions Spécifiques option 2 ème ligne
[PDF] BOURSE de Recherche de la Société Française de Pharmacie Clinique avec le soutien d Astra Zeneca Thème Vieillissement DOSSIER DE CANDIDATURE
[PDF] GUIDE D UTILISATION DE JUSTIMÉMO...