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ARTICLE 1 : PRÉAMBULE des données à caractère personnel seront collectées il sera indiqué à ... Le traitement répond à une obligation légale ;.
PREAMBULE
Entre la Société
SARL S A M H KESSLER, SARL, domicilée au CARRE A HAUCONCOURT TALANGE 57280 HAUCONCOURT, au Capital Social de 219 526 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de METZ sous le numéroB 452 187 719, SIRET
452187 719 00045, représentée par Jonathan KESSLER, en qualité de gérant, dûment
habilité aux fins des présentes. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible sur la page contact du site. Ci-après le " Vendeur » ou la "Société »
d'une part, et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits ou services de la société, ci-après, " l'Acheteur », ou " le Client » d'autre part, il a été exposé et convenu ce qui suit :GHFRUDWLRQFRP/DOLVWHHWOH
VXVPHQWLRQQpV
Article 1 : Objet
Article 2 : Dispositions générales
SDVVHUFRPPDQGH
GHFRUDWLRQFRPFJY
VHPEOH
GHVWUDQVDFWLRQV
Article 3 : Prix
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
GXFRQWUDWHVWODODQJXHIUDQoDLVH
WLWUHGHSUHXYHGXFRQWUDW
Article 5 : Produits et services
FRPSRUWDQWSD
OLYUDLVRQOH9HQGHXUUHPERXUVHOHFOLHQW
VGHYDOHXU
Article 6 : Conformité
GHFRQIRUPLWpHWGHVYLFHVFDFKpVGXSURGXLW
FLDpWpPLVHjVDFKDUJHSDU
Article 7 : Clause de réserve de propriété/RUVTXHOH&OLHQWFRPPDQGHSOXVLHXUVSURGXLWVHQPr PHWHPSVFHX[FLSHXYHQWDYRLU GHVGpODLV GH&HVGpODLVQHSUHQQHQWSDVHQFRPSWHOHGpODLGHSUpSDUDWLRQGHODFRPPDQGH
O LYUDLVRQGLIIpUHQWVDFKHPLQpVHQXQHVHXOHIRLVVHOR QOHGpODLGHOLYU DLVRQOHSOXVORQJ(QFDVGHUHW DUGGX&RGHGHODFRQVRPPDWLRQ/H9HQGHXUSURFqGH
WRXWHUpVHUYHVXUOHSURGXLWOLYUp
Article 9 : Disponibilité et présentation
GHODFRPPDQGH
Article 10 : Paiement
Article 11 : Délai de rétractation
ODPDQLqUH
FRQIRUPpPHQWDX[GLVSRVLWLRQVGHVDUWLFOHV/
j/GX&RGHGHODFRQVRPPDWLRQFHGURLW +DXFRQFRXUW +$8&21&2857PHUFHULHVDPKGHFR#JPDLOFRP
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Article 12 : Garanties
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