Guide des métiers territoriaux
des enregistrements des opérations funéraires dans l'enceinte des cimetières. Prépare l'actualisation du règlement des cimetières et veille à son respect.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
24 déc. 2009 CIMETIERES ET DOMAINE FUNERAIRE ... Autorisation de fonctionnement ... Réglementation de l'usage du feu en forêt et de l'incinération des ...
RAA_n°05 _du_1_mars_2010
1 mar. 2010 Bureau de la Réglementation. - Habilitation funéraire «LUSTIG Sarl Monuments Funéraires – Pompes Funèbres LS. Funéraires » à OSTWALD ...
III.5. TERRES SOL
AIR ET CLIMAT
Document de travail
Ces tracés de principes sont opposables à toute opération d'aménagement et La présente OAP s'articule avec le règlement écrit et le règlement graphique ...
HANGENBIETEN
13 nov. 2016 budgets de fonctionnement et d'investissement sont équilibrés ... portant prescription de l'opération de diagnostic archéologique.
Recueil n°3 du 2 février 2009
2 fév. 2009 Lustig Sarl Monuments funéraires » - Strasbourg – ... Compétences et au fonctionnement de la commission consultative départementale.
Recueil n° 2 du 16 janvier 2017
16 jan. 2022 Bureau de la Réglementation. -. Agrément de l'école de conduite « BEST CONDUITE » 21B Avenue du Neuhof 67100. STRASBOURG – 03.01.2017 …
DE LALLIANCE DES TERRITOIRES
sols Plan local d'urbanisme
Recueil _n°_11_du_1er_juin_2011
1 jui. 2011 Bureau de la Réglementation. - Autorisation de fonctionnement d'une entreprise de surveillance et de gardiennage : société.
