Conditions générales d’assurance (CGA)/ Assurance de la responsabilité civile Professional WGR 060 Fr Edition 07 2012 8000502 – 07 12
Conditions Générales d’Assurance (CGA) Europ Assistance (Suisse) 14 I Dispositions communes à tous les éléments de l’assurance 14 II Dispositions particulières aux différents éléments de l’assurance 17 A Assurance des frais d’annulation de voyage 17 B Assurance en cas d’interruption de voyage 19
CGA Conditions générales d’assurance CPC Code de procédure civile LCA Loi fédérale sur le contrat d’assurance LP Loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite LSA Loi fédérale sur la surveillance des entreprises d’assurance OS Ordonnance sur la surveillance des entreprises d’assurance privées
Ces Conditions générales d’assurance (CGA) définissent, avec la police et les éventuelles conditions particulières d’assurance (CPA), votre couverture d’assurance indivi-duelle Par souci de lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans ces documents Nous vous souhaitons bonne route, en toute sécurité AXA
5 Conditions générales · Vaudoise 6 Début de la couverture d ’assurance L’assurance prend effet le jour indiqué dans la proposition, respectivement dans la police, sous réserve du délai de carence
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Conditions Générales d’Assurance (CGA)
Conditions Générales d’Assurance (CGA) AGA International S A , Paris 30 I Dispositions communes à tous les éléments de l’assurance 30 ll Dispositions particulières aux différents éléments de l’assurance 33 A Assurance de franchise pour voitures de location 33 B Assurance shopping 35 C Meilleur prix garanti 37 D Prolongation de garantie 38 Contact en cas de sinistre 40
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Conditions générales d’assurance (CGA) - Ac Conseils
Ces Conditions générales d’assurance (CGA) définissent, avec la police et les éventuelles conditions particulières d’assurance (CPA), votre couverture d’assurance indivi-duelle Par souci de lisibilité, seule la forme masculine est utilisée dans ces documents Nous vous souhaitons bonne route, en toute sécurité AXA En cas de sinistre, 24 heures sur 24 – 365 jours par an
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Conditions générales d’assurance (CGA) - Generali
Conditions générales d’assurance (CGA) pour l’assurance Accidents Complémentaire à la LAA, édition 2019 Generali Assurances Générales SA, 1260 Nyon TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 3 1 Personnes assurées 3 2 Changements dans votre personnel 3 DÉBUT, DURÉE ET FIN DE L’ASSURANCE 3 3 Début et fin de l’assurance 3 4 Durée du contrat et résiliation 3
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Conditions générales d’assurance (CGA) - Generali
Conditions générales d’assurance (CGA) pour l’assurance automobile FORMULA, édition 2013 Generali Assurances Générales SA, 1260 Nyon A DISPOSITIONS COMMUNES Page 1 Eléments du contrat 3 2 Genres d’assurance 3 3 Véhicule assuré/Véhicule de remplacement 3 4 Validité dans le temps et territoriale 3 5 Modification du risque 3 6 Entrée en vigueur et durée des assurances 3 7
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Conditions Générales d‘Assurance dommages pneus et rejoint
Conditions Générales d‘Assurance dommages pneus et rejoint le contrat Conditions Générales d’Assurance (CGA) pour le contrat collectif d’assurance entre : pneu assuré • Delticom AG, Hannover (le « ou économiquement impossible Le mPreneur d'assurance ») • i-surance GmbH, Berlin (“i-surance”)
Assurance-maladie complémentaire Basic (LCA) CGA (Conditions générales du contrat d'assurance) Visana Assurances SA Valable dès 2007
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Generali Assurances Générales SA – Avenue Perdtemps 23 – 1260 Nyon 1 – Suisse T +41 58 471 01 01 – F +41 Conditions générales d'assurance (CGA) pour l'assurance d) des Conditions géné- rales FORMULA ainsi que par suite de
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1 août 2016 · La loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) est appli- cable par analogie lorsque les présentes conditions géné- rales le prévoient
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1 jan 2017 · Art 1 Bases du contrat d'assurance 1 La proposition d'assurance, les présentes conditions géné- rales (CGA) ainsi que la police d'assurance
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rales d'assurance (CGA) ainsi que dans la LCA Conditions de la couverture Shop Garant : d'assurance pour paiement de l'objet assuré à hauteur d'au moins
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Conditions générales d'assurance (CGA) valable dès le 1er janvier 2020. A. Partie générale. B. Assurance accidents. C. Assurance casco pour le matériel et
Responsable de la présente assurance: Européenne Assurances Voyages (nommée ERV dans les CGA) une suc- cursale de Helvetia Compagnie Suisse d'Assurances SA
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19 juin 2020 CONDITIONS GÉNÉRALES. D'ASSURANCE (CGA) ET. CONDITIONS SPÉCIALES (CS). SELON LA LCA. Edition 2022 valable à partir du 01.01.2022 ...
Conditions générales d'assurance (CGA) «Helvetia Income Protect». Assurance pour les risques d'incapacité de gain et de chômage. 1. Bases de l'assurance.
Conditions générales d'assurance (CGA). Couverture collective contre les accidents complémentaire à la LAA. LAACAM06-F2 – édition 01.08.2016.
3 Le droit aux prestations découlant de l'ensemble des assurances-accidents collectives souscrites auprès d'AXA selon la Loi fédérale sur le contrat d'
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