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CHANGEONS DE VIE

CHANGEONS L"AUTOMOBILEDOCUMENT

DE RÉFÉRENCE

INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

2013

SOMMAIRE

14 5 6 72
3

Les éléments

du Rapport fi nancier annuel sont identifi és dans le sommaire à l"aide du pictogramme RFA ✦ Directives de la Global

Reporting Initiative (GRI)

labeltransparence.com Ce label distingue les documents de référence les plus transparent s selon les critères du Classement Annuel de la Transparence

LE GROUPE RENAULT 3

1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4

1.2 L"Alliance Renault-Nissan 26

1.3 Le Rapport d"activité - 2013

RFA 41

1.4 La Recherche et Développement

RFA 58

1.5 Les facteurs de risques

RFA 70

1.6 Drive the change ✦ 89

1.7 Évènements

post-clôture 91

RSE : MOBILITÉ DURABLE 93

2.1 Renault, entreprise responsable

pour un développement durable 94
2.2

I nformations et dialogue

avec les parties prenantes ✦ 99 2.3 P erformances sociales RFA 107

2.4 Performances environnementales

RFA 122
2.5 P erformances sociétales ✦ RFA 146
2.6

Notations et indices extra-financiers 161

2.7 T ableau de correspondance grenelle II 163

2.8 Annexes

167

LE GOUVERNEMENT

D"ENTREPRISE 183

3.1 Le Rapport du Président

RFA 184
3.2

Rapport des commissaires aux comptes

établi en application de l"article

l. 225-235 du Code de commerce sur le Rapport du Président du Conseil d"administration RFA 209

3.3 Rémunérations des dirigeants

et mandataires sociaux RFA 210

3.4 Annexe : Le règlement intérieur

du Conseil d"administration 219

COMPTES

RFA 227

4.1 Rapport des Commissaires aux

comptes sur les comptes consolidés ✦ 228

4.2 Comptes

consolidés 230

4.3 Rapports des Commissaires

aux comptes 298

4.4 Les comptes sociaux de Renault 302

RENAULT

ET SES ACTIONNAIRES 319

5.1 Renseignements à caractère général 320

5.2 Renseignements concernant le capital 322

5.3 Marché des titres de Renault

✦ 327 5.4 P olitique d"information ✦ 330

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

DU 30 AVRIL 2014 333

Présentation des résolutions 334

INFORMATIONS

COMPLÉMENTAIRES 343

7.1 Attestation du responsable

du document RFA 344

7.2 Informations historiques

sur les exercices 2011 et 2012 ✦ 345 7.3

Contrôleurs légaux des comptes

RFA 346

7.4 Tables de concordance 347

GLOSSAIRE 352

RENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013✦ Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)1

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés “ nanciers le 13 mars 2014 , sous le n° de dépôt

D.14-0140 , conformément à l"article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération “ nancière s"il est

complété par une note d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.

DOCUMENTDE RÉFÉRENCE

INCLUANT LE RAPPORT DE GESTION

APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D"ADMINISTRATION DU 12 FÉVRIER 20142013 Ce Document de référence est en ligne sur le site Internet de Renault www.renault.com Renseignements sur le site www.renault.comRENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20132

PAYSCHIFFRE D"AFFAIRES

4 0 93 2

COLLABORATEURS

DANS LE MONDE À FIN 2013

121 807 120

PRÉSENT DANS PLUS DEMONDE DU GROUPE en M

RENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013✦ Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)3 Les éléments du Rapport “ nancier annuel sont identi“ és dans le sommaire à l"aide du pictogramme RFA

1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE 4

1.1.1 Chiffres clés ✦ 4

1.1.2 Historique et faits marquants 5

1.1.3 Objectifs stratégiques

✦ 8

1.1.4 Principales activités du G roupe

✦ 8

1.1.5 Les organes de direction au 1

er mars 2014 ✦ 20

1.1.6 Renseignements sur les principales filiales

et organigramme détaillé du G roupe ✦ 22

1.2 LALLIANCE RENAULT-NISSAN 26

1.2.1 Objectifs de L"Alliance ✦ 26

1.2.2 Structure opérationnelle de l"Alliance

✦ 30

1.2.3 Les synergies 34

1.2.4 Stratégie et résultats de Nissan en 2013 36

1.2.5 Performance commerciale globale et indicateurs

financiers de l"Alliance ✦ 37

1.3 LE RAPPORT DACTIVITÉ 2013

RFA 41

1.3.1 Performances commerciales ✦ 42

1.3.2 Résultats financiers

✦ 52

1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

RFA 58

1.4.1 Les résultats marquants de la R&D en 2013 58

1.4.2 R&D : performance et innovation 59

1.4.3 Plan technologique 63

1.4.4 Cibles long terme 65

1.4.5 Compétences, métiers, expertises et partenariats 65

1.5 LES FACTEURS DE RISQUES ✦

RFA 70

1.5.1 Les risques financiers 70

1.5.2 Les risques opérationnels 81

1.5.3 Autres risques 87

1.6 DRIVE THE CHANGE ✦ 89

1.7 ÉVÈNEMENTS POST-CLÔTURE 91

1

LE GROUPE RENAULT

Renseignements sur le site www.renault.comRENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20134

LE GROUPE RENAULT

1PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.1 CHIFFRES CLÉS ✦

Principaux chiffres consolidés sur trois ans ... données publiées (1) (en millions deuros)2013 2012 RETRAITÉ* 2012 PUBLIÉ 2011 PUBLIÉ

Chiffre d"affaires 40 932 40 720 41 270 42 628

Marge opérationnelle 1 242 782 729 1 091

Part dans le résultat de Nissan Motors 1 498 1 213 1 234 1 332 Résultat net ... part du Groupe 586 1 749 1 772 2 092 Résultat net par action (en euros) 2,15 6,43 6,51 7,68

Capital1 127 1 127 1 127 1 127

Capitaux propres 23 214 24 564 24 547 24 567

Total de Bilan 74 992 75 414 75 414 72 934

Dividende (en euros) 1,72

(2)

1,72 1,72 1,16

Capacité d"autofinancement de l"Automobile

(3)

2 914 2 573 2 577 2 910

Position nette de liquidité de l"Automobile 1 761 1 532 1 492 -299 EFFECTIF TOTAL AU 31/12 121807 127086 127086 128322

(1) Ces données sont communiquées pour information telles qu"elles ont été publiées, mais elles ne sont pas toujours directement comparables d"une année sur l"autre, car elles peuvent intégrer

des écarts de périmètre et/ou d"évolution de traitement comptable. Cf. chapitre4 note3 de l"annexe aux comptes consolidés.

(2) Proposition qui sera soumise à l"AGM du 30avril 2014. (3) Hors dividendes reçus des entreprises associées.

* Retraités pour refléter l"application rétrospective des normes IFRS11 "Partenariats» et IAS19 révisée "Avantages du Personnel».

ACTIONNARIAT DE RENAULT AU 31DÉCEMBRE 2013

Répartition du capital en % des actions

63,00 %

Public

3,10 %

Daimler AG

2,61 %

Salariés

15,01 %

État français

1,28 %

Autodétention

15,00 %

Nissan

Répartition du capital en % des droits de vote

75,25 %

Public

3,12 %

Salariés

3,70 %

Daimler AG

17,93 %

État français

RENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013✦ Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)5

LE GROUPE RENAULT

1 1

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.2 HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS

1898
La société Renault Frères est créée pour fabriquer des véhicules automobiles et exploiter des brevets dinvention relatifs à lautomobile, tels que la première boîte de vitesses à prise directe. Installée à Billancourt (France), elle acquiert une notoriété internationale grâce à ses victoires sportives et se spécialise dabord dans la construction de véhicules particuliers et de taxis. Durant la Première Guerre mondiale, elle produit de nombreux camions, chars légers et moteurs davions. 1922
Renault, qui sest fortement développé dans le domaine des véhicules particuliers et industriels et a établi de nombreux centres de production en France et à létranger, devient Société anonyme. La marque Renault arrive progressivement en tête du marché français. 1945
Nationalisée en janvier, lEntreprise prend le nom de Régie Nationale des Usines Renault et concentre sa production sur la 4CV. 1972
La Renault5 reste un des plus grands succès commerciaux du Groupe.

LES ANNÉES 1980

Jusquau milieu des années 1980, Renault déploie une stratégie de diversification de ses activités dans les domaines industriel, financier et de services, parallèlement à une expansion internationale de ses implantations industrielles et commerciales. La crise traversée par lEntreprise en 1984 est suivie dune période de restructuration et de recentrage sur ses métiers de base. En 1987, lEntreprise renoue avec les bénéfices.

LES ANNÉES 1990

Renault redevient une Société anonyme en 1990. Cette même année, un accord de coopération étroite est signé avec le groupe Volvo. Les deux groupes procéderont en 1991 à des échanges de participations dans leurs activités Automobiles et poids lourds. À la suite de labandon du projet de fusion à la fin de lannée 1993, ces participations seront progressivement dénouées. Le 17novembre 1994, lÉtat procède à une ouverture partielle du capital de Renault, étape vers la privatisation qui sera effective en juillet1996. Lannée de son centenaire, en 1998, Renault inaugure le Technocentre de Guyancourt, qui regroupe ingénierie et design, et lusine de carrosserie- montage de Curitiba au Brésil.

1999 marque une nouvelle dimension de Renault par la signature, le 27mars

à Tokyo, dune Alliance historique avec Nissan. Elle est également celle de lacquisition dune nouvelle marque par la prise de participation de 51% dans le capital du constructeur automobile roumain Dacia. 2000
Renault porte sa participation dans Dacia à 80,1% et acquiert une nouvelle marque Samsung en Corée du Sud. 2001
Renault et Volvo réunissent leurs forces dans le poids lourd pour former ledeuxième acteur mondial. Renault devient lactionnaire principal du groupe Volvo avec 20% de son capital, après lui avoir cédé 100% du groupe

RenaultV.I./Mack.

2002
Deuxième étape de lAlliance, Renault et Nissan renforcent leurs liens capitalistiques et créent un centre stratégique commun. Renault porte sa participation dans le capital de Nissan de 36,8% à 44,4%, Nissan entrant à hauteur de 15% dans le capital de Renault. LÉtat français réduit sa participation dans le capital de Renault à 25,9%, puis à 15,7% en 2003 après une nouvelle opération de cession sur le marché et aux salariés. 2003
Cest lannée MéganeII. Avec cinq carrosseries (ScénicII, Grand Scénic, Mégane coupé-cabriolet, Mégane berline 4 portes et Mégane Estate) complétant les deux modèles lancés en 2002, ce sont sept modèles qui ont été lancés en 17mois. Le succès remporté par MéganeII en fait le modèle le plus vendu en Europe. 2004
Cette année est marquée par deux événements produits majeurs: Modus, monospace dentrée de gamme de Renault, première application de la plate- formeB partagée avec Nissan, première de sa catégorie à obtenir 5étoiles EuroNCAP, et Logan, développée par Renault, fabriquée et commercialisée par Dacia, excellent rapport prix-prestations, au succès incontestable dès son lancement, tant sur son marché national, la Roumanie, quà lexportation. Logan sera lun des fers de lance de linternationalisation de Renault dans les années à venir. 2005
Lors de lAssemblée générale, le 29avril, Carlos Ghosn se voit confier la Direction générale de Renault, Louis Schweitzer conservant la présidence du Conseil dadministration. Le Groupe poursuit son internationalisation avec le déploiement industriel de Logan en Russie, en Colombie et au Maroc. Renault signe avec Mahindra & Mahindra un accord de fabrication et de vente de Logan en Inde à partir de 2007. Renault lance deux produits majeurs: ClioIII, huitième véhicule 5étoiles Euro NCAP, élue "Voiture de lannée 2006», et le moteur 2.0dCi, premier diesel de lAlliance. RenaultF1 Team est double

Champion du monde Constructeurs et Pilotes.

Renseignements sur le site www.renault.comRENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 20136

LE GROUPE RENAULT

1PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

2006
Carlos Ghosn annonce le 9février le plan Renault Contrat 2009 qui sarticule autour de trois engagements majeurs: la qualité, la rentabilité et la croissance, afin de positionner Renault comme le constructeur généraliste européen le plus rentable. Pour la deuxièmeannée consécutive, RenaultF1 Team, avec la nouvelle R26, est double Champion du monde Constructeurs et Pilotes. À loccasion du Mondial de Paris, ont été dévoilés le show car Twingo Concept et le Koleos Concept, premier futur cross-over de la gamme. 2007
Loffensive produit a démarré avec la commercialisation en mai de Nouvelle Twingo (fabriquée en Slovénie) et en octobre de Nouvelle Laguna (fabriquée en France) visant les meilleurs niveaux de qualité et de fiabilité. En Corée, Renault Samsung Motors a lancé la fabrication du cross-over QM5 (dérivé du Koleos), conçu et dessiné par Renault, développé par Nissan, dont la moitié de la production est destinée à lexportation. La présence de Renault à linternational sest renforcée par la création de filiales en Irlande et en Scandinavie, laugmentation des capacités de production en Russie et la signature dun protocole pour limplantation dun futur complexe industriel au Maroc. En mai a été lancée la signature Renault eco 2 pour les véhicules écologiques et économiques fabriqués dans des usines certifiées, émettant moins de 140 g CO 2 /km ou fonctionnant au biocarburant et constitués daumoins 5% de plastique recyclé, tout en étant recyclables à 95%. 2008
Léconomie mondiale sest trouvée confrontée à une crise financière et économique à la fois brutale et dune ampleur exceptionnelle. Dès juillet, Renault a mis en place un plan daction additionnel basé notamment sur la maîtrise des stocks et la réduction des coûts et des investissements, pour sadapter au plus vite à la nouvelle réalité des marchés. Les projets dimplantation de lalliance Renault-Nissan sont retardés à Tanger (Maroc) et gelés à Chennai (Inde). Afin de tirer parti du potentiel de croissance du marché russe, Renault sappuie sur sa filiale Avtoframos, qui produit Logan et vend une gamme de voitures Renault importées, et sur son partenariat stratégique avec AVTOVAZ. Plusieurs accords de commercialisation de véhicules électriques sont signés (dont le premier en Israël avec Project Better Place, puis au Danemark, au Portugal,etc.). En octobre, la nomination de

Patrick Pélata, en tant que Directeur général délégué, correspond à la volonté

de Carlos Ghosn de renforcer le management opérationnel de lEntreprise, dassurer une gestion au plus près du terrain et de garantir des prises de décisions extrêmement rapides. 100% des sites industriels de Renault sont certifiés ISO14001. Les gammes se renouvellent: lancement de Nouvelle

Mégane, Kangoo, Koleos, Sandero.

2009
Renault a poursuivi son plan de gestion de crise par la réduction des coûts et du besoin en fonds de roulement, par le plan Renault Volontariat et la mise en place dun contrat social de crise (recours au chômage partiel avec maintien des rémunérations), pour atteindre un free cash flow positif. Carlos Ghosn devient Président du Conseil dadministration, suite au départ de Louis Schweitzer. Six véhicules ont été lancés: Grand ScénicIII, ScénicIII, MéganeIII Estate, Mégane Renault Sport, Fluence etKangoo be bop. Concrétisant sa vision long terme de lAutomobile et de la mobilité zéro émission à lutilisation,

hors pièces dusure, Renault a dévoilé au Salon de Francfort sa gamme future de véhicules électriques (TwizyConcept, ZOEConcept, FluenceZ.E.Concept

et KangooZ.E.Concept), ainsi que sa nouvelle identité de marque "Drive the change» ("Changeons de vie, changeons lautomobile»). Un accord a été signé avec lÉtat pour le lancement dune usine de batteries à Flins (France). Lalliance Renault-Nissan, qui a fêté ses 10ans, vise le leadership dans la diffusion en masse de véhicules zéro émission et a signé des partenariats avec une quarantaine de gouvernements, de municipalités et dénergéticiens partout dans le monde. La première pierre de lusine de Tanger a été posée. 2010
Les ventes de véhicules (VP+VU) ont atteint un niveau record avec plus de

2625000 unités, profitant aux trois marques du Groupe et à lensemble des

Régions, en particulier hors dEurope.

Les nouveaux modèles ont été présentés lors de différents salons : les découvrables Mégane CC et Wind à Genève, la berline Latitude à Moscou, les utilitaires Kangoo Express Z.E. et Maxi, Trafic et Master à Hanovre, la gamme complète des véhicules électriques (Fluence Z.E., Twizy, ZOE Preview, Kangoo Z.E.), la gamme segments supérieurs (Latitude, Laguna, Espace) et le concept-car DeZir à Paris, concrétisant la nouvelle stratégie du Groupe en matière de design, fondée sur le cycle de vie. En avril, lAlliance et Daimler AG ont signé un accord de coopération stratégique à long terme sur les futures générations de Smart fortwo et Twingo, la mise en commun de groupes motopropulseurs et une collaboration dans le domaine des véhicules utilitaires et électriques. Des participations croisées ont renforcé cet accord: Daimler détient 3,1% du capital de Renault et de Nissan, et Renault et Nissan détiennent chacun 1,55% du capital de

Daimler.

Renault a remboursé par anticipation un milliard deuros sur le prêt accordé

par lÉtat français et a cédé ses actionsB dABVolvo, générant une plus-value

de deux milliards deuros. En Russie, la deuxième phase de lusine Avtoframos a été inaugurée et laccord de restructuration et de recapitalisation dAVTOVAZ a été signé.

Sandero y est lancé.

Le mandat de Carlos Ghosn en tant que Président-Directeur général de Renault a été renouvelé pour une durée de quatre ans. 2011

2011 a été marquée par trois crises: le tremblement de terre et le tsunami

au Japon, début mars, qui ont fortement perturbé les approvisionnements, la crise de la dette souveraine dans la zone euro et une tentative descroquerie. Le nouveau plan stratégique, Renault 2016 ... Drive the Change, a été lancé en février. Les ventes VP+VU du Groupe, tirées par linternational, ont atteint un nouveau record (2,72millions dunités). Lengagement dun free cash flow opérationnel à 500millions deuros a été tenu et lendettement net a diminué au même niveau quen 1998. Renault a remboursé par anticipation (en deux versements dun milliard deuros) le prêt accordé par lÉtat français en avril2009. Au Salon de Francfort ont été présentées Nouvelle Twingo et la nouvelle gamme de moteurs Energy. Les premiers véhicules électriques ... Kangoo Z.E. et Fluence Z.E. ... ont été commercialisés en fin dannée. RENAULT DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2013✦ Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)7

LE GROUPE RENAULT

1 1

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

La tentative descroquerie en début dannée a eu pour conséquence une refonte de la gouvernance de Renault: un nouveau Directeur général délégué aux opérations a été nommé, ainsi quun Directeur de léthique; la Direction déléguée à la Présidence, la Direction de laudit, de la maîtrise des risques et de lorganisation et la Direction des ressources humaines Groupe ont été rattachées directement au P-DG.quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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