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CHANGEONS DE VIECHANGEONS L"AUTOMOBILEDOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012

INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL

Arman - C omposition - 1974 - Huile sur toile (détail) - Collection Renault

SOMMAIRE

3214
5 6 7

Les éléments du Rapport fi nancier annuel sont identifi és dans le sommaire à l"aide du pictogramme

✦ Directives de la Global Reporting Initiavive (GRI) RFA

LE GROUPE RENAULT 3

1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4

1.2 L"alliance Renault-Nissan 26

1.3 Le Rapport d"activité - 2012

RFA 41

1.4 La Recherche et Développement

RFA 57

1.5 Les facteurs de risques ✦

RFA 67

1.6 Événement postérieur à la clôture 83

RSE : MOBILITÉ DURABLE 85

2.1 Renault, entreprise responsable

pour un développement durable ✦ 86

2.2 Performances sociales

RFA 90

2.3 Performances environnementales

RFA 105

2.4 Engagements sociétaux

RFA 124

2.5 Renault et ses parties prenantes ✦ 136

2.6 Notations et indices extra-financiers 142

2.7 Tableaux des objectifs sociaux, environnementaux et sociétaux

✦ 144

2.8 Annexes 147

LE GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 159

3.1 Le Rapport du Président ✦

RFA

1603.2 Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l"article l. 225-235 du Code de commerce sur le Rapport du Président du Conseil d"administration

RFA 177

3.3 Rémunérations des dirigeants et mandataires sociaux

RFA 178

3.4 Annexes 186

COMPTES

RFA 193

4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

✦ 194

4.2 Comptes consolidés 196

4.3 Les Rapports des Commissaires aux comptes 2554.4 Les comptes sociaux de Renault 259

RENAULT ET SES ACTIONNAIRES 275

5.1 Renseignements à caractère général 276

5.2 Renseignements concernant le capital 278

5.3 Marché des titres de Renault ✦ 283

5.4 Politique d"information ✦ 287

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE

DU 30 AVRIL 2013 289

Présentation des résolutions 290

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 293

7.1 Attestation du responsable du document

RFA 294
7.2

Informations historiques

sur les exercices 2010 et 2011 ✦ 295

7.3 Contrôleurs légaux des comptes

RFA 296

7.4 Tables de concordance 297

Nouvelle Clio, présentée au Mondial de l"Automobile à Paris en septembre 2012 et composition d"Arman, œuvre de la Collection d"Art Renault.labeltransparence.com

Ce label distingue les documents de référence les plus transparents selon les citères du Classement Annuel de la Transparence

1DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RENAULT 2012

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2012

INCLUANT LE RAPPORT DE GESTION

APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D"ADMINISTRATION DU 13 FÉVRIER 2013

Le présent Document de référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés

financiers le13 mars2013, sous le n° de dépôt D.13 -0128 , conformément à

l"article212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération

“ nancière s"il est complété par une note d"opération visée par l"AMF. Cedocument a été

établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.Ce Document de référence est en ligne sur le site Internet de Renault

www.renault.com

2DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RENAULT 2012Renseignements sur le site www.renault.com

ZOÉ

3 Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RENAULT 2012

Les éléments du Rapport “ nancier annuel sont identi“ és dans le sommaire à l"aide du pictogramme RFA

1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE 4

1.1.1 Chiffres clés 4

1.1.2 Historique et faits marquants 5

1.1.3 Objectifs stratégiques

7

1.1.4 Principales activités du Groupe

8

1.1.5 Les organes de direction au 1

er mars 2013 20

1.1.6 Renseignements sur les principales filiales

et organigramme détaillé du Groupe 22

1.2 L"ALLIANCE RENAULT-NISSAN 26

1.2.1 Objectifs de l"Alliance 26

1.2.2 Structure opérationnelle de l"Alliance

31

1.2.3 Les synergies 34

1.2.4 Stratégie et résultats de Nissan en 2012 37

1.2.5 Performance commerciale globale et indicateurs

financiers de l"Alliance 38

1.3 LE RAPPORT D"ACTIVITÉ ... 2012

RFA 41

L"essentiel 41

1.3.1 Performances commerciales

42

1.3.2 Résultats financiers

51

1.4 LA RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT

RFA 57

1.4.1 Les résultats marquants de la R&D en 2012 57

1.4.2 Innovation : montée en puissance 59

1.4.3 Plan technologique 61

1.4.4 Recherche et cibles long terme 63

1.4.5 Compétences métiers, expertises et partenariats 63

1.5 LES FACTEURS DE RISQUES

RFA 67

1.5.1 Les risques financiers 67

1.5.2 Les risques opérationnels 76

1.5.3 Autres risques 82

1.6 ÉVÉNEMENT POSTÉRIEUR À LA CLÔTURE 83

1 LE

GROUPE

RENAULT

4DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RENAULT 2012Renseignements sur le site www.renault.com

LE GROUPE RENAULT

1

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

PRINCIPAUX CHIFFRES CONSOLIDÉS SUR TROIS ANS... DONNÉES PUBLIÉES (1) (en millions d"euros)20122011 2010

Chiffre d"affaires41 270 42 628 38 971

Marge opérationnelle729 1 091 1 099

Part dans le résultat de Nissan Motors1 234 1 332 1 084 Résultat net - part du Groupe1 772 2 092 3 420 Résultat net par action (en euros)6,51 7,68 12,7

Capital1 127 1 127 1 127

Capitaux propres24 547 24 567 22 757

Total de Bilan75 414 72 934 70 107

Dividende (en euros)1,72

(2)

1,16 0,3

Capacité d"autofinancement de l"automobile

(3)

2 577 2 910 3 074

Endettement financier net de l"automobile(1 492) 299 1 435

Effectif Total au 31/12127 086 128 322 122 615

(1) Ces données sont communiquées pour information telles qu"elles ont été publiées, mais elles ne sont pas toujours directement comparables d"une année sur l"autre, car elles peuvent intégrer des

écarts de périmètre et/ou d"évolution de traitement comptable. Cf. chapitre 4 note 3 de l"annexe aux comptes consolidés.

(2) Proposition qui sera soumise à l"AGM du 30 avril 2013. (3) Hors dividendes reçus des entreprises associées.

1.1 PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.1 CHIFFRES CLÉS

ACTIONNARIAT DE RENAULT AU 31DÉCEMBRE 2012

RÉPARTITION DU CAPITAL EN % DES ACTIONS

62,55 %

Public

3,10 %

Daimler AG

2,97 %

Salariés

1,37 %

Autodétention

15,01 %

État français

15,00 %

Nissan

Cf. chapitre 5.2.6.

RÉPARTITION DU CAPITAL EN % DES DROITS DE VOTE

74,79 %

Public

3,71 %

Daimler AG

3,55 %

Salariés

17,95 %

État français

Cf. chapitres 5.2.1 à 5.2.5.

5DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RENAULT 2012 Directives de la Global Reporting Initiative (GRI)

LE GROUPE RENAULT

1 1

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

1.1.2 HISTORIQUE ET FAITS MARQUANTS

1898
La société Renault Frères est créée pour fabriquer des véhicules automobiles et exploiter des brevets d"invention relatifs à l"automobile, tels que la première boîte de vitesses à prise directe. Installée à Billancourt (France), elle acquiert une notoriété internationale grâce à ses victoires sportives et se spécialise d"abord dans la construction de véhicules particuliers et de taxis. Durant la Première Guerre mondiale, elle produit de nombreux camions, chars légers et moteurs d"avions. 1922
Renault, qui s"est fortement développé dans le domaine des véhicules particuliers et industriels et a établi de nombreux centres de production en France et à l"étranger, devient Société anonyme. La marque Renault arrive progressivement en tête du marché français. 1945
Nationalisée en janvier, l"Entreprise prend le nom de Régie Nationale des Usines Renault et concentre sa production sur la 4CV. 1972
La Renault5 reste un des plus grands succès commerciaux du Groupe.

LES ANNÉES 1980

Jusqu"au milieu des années 1980, Renault déploie une stratégie de diversi“ cation de ses activités dans les domaines industriel, “ nancier et de services, parallèlement à une expansion internationale de ses implantations industrielles et commerciales. La crise traversée par l"Entreprise en 1984 est suivie d"une période de restructuration et de recentrage sur ses métiers de base. En 1987, l"Entreprise renoue avec les béné“ ces.

LES ANNÉES 1990

Renault redevient une société anonyme en 1990. Cette même année, un accord de coopération étroite est signé avec le Groupe Volvo. Les deux groupes procéderont en 1991 à des échanges de participations dans leurs activités automobiles et poids lourds. À la suite de l"abandon du projet de fusion à la “ n de l"année 1993, ces participations seront progressivement dénouées. Le 17novembre 1994, l"État procède à une ouverture partielle du capital de Renault, étape vers la privatisation qui sera effective en juillet1996. L"année de son centenaire, en 1998, Renault inaugure le Technocentre de Guyancourt, qui regroupe ingénierie et design, et l"usine de carrosserie- montage de Curitiba au Brésil.

1999 marque une nouvelle dimension de Renault par la signature, le 27mars

à Tokyo, d"une alliance historique avec Nissan. Elle est également celle de l"acquisition d"une nouvelle marque par la prise de participation de 51% dans le capital du constructeur automobile roumain Dacia. 2000
Renault porte sa participation dans Dacia à 80,1% et acquiert une nouvelle marque Samsung en Corée du Sud. 2001
Renault et Volvo réunissent leurs forces dans le poids lourd pour former ledeuxième acteur mondial. Renault devient l"actionnaire principal du groupe Volvo avec 20% de son capital, après lui avoir cédé 100% du groupe

RenaultV.I./

Mack. 2002
Deuxième étape de l"Alliance, Renault et Nissan renforcent leurs liens capitalistiques et créent un centre stratégique commun. Renault porte sa participation dans le capital de Nissan de 36,8% à 44,4%, Nissan entrant à hauteur de 15% dans le capital de Renault. L"État français réduit sa participation dans le capital de Renault à 25,9%, puis à 15,7% en 2003 après une nouvelle opération de cession sur le marché et aux salariés. 2003
C"est l"année MéganeII. Avec cinq carrosseries (ScénicII, Grand Scénic, Mégane coupé-cabriolet, Mégane berline 4 portes et Mégane Estate) complétant les deux modèles lancés en 2002, ce sont sept modèles qui ont été lancés en 17mois. Le succès remporté par MéganeII en fait le modèle le plus vendu en Europe. 2004
Cette année est marquée par deux événements produits majeurs: Modus, monospace d"entrée de gamme de Renault, première application de la plate- formeB partagée avec Nissan, première de sa catégorie à obtenir 5étoiles EuroNCAP, et Logan, développée par Renault, fabriquée et commercialisée par Dacia, excellent rapport prix-prestations, au succès incontestable dès son lancement, tant sur son marché national, la Roumanie, qu"à l"exportation. Logan sera l"un des fers de lance de l"internationalisation de Renault dans les années à venir. 2005
Lors de l"Assemblée générale, le 29avril, Carlos Ghosn se voit con“ er la Direction générale de Renault, Louis Schweitzer conservant la présidence du Conseil d"administration. Le Groupe poursuit son internationalisation avec le déploiement industriel de Logan en Russie, en Colombie et au Maroc. Renault signe avec Mahindra& Mahindra un accord de fabrication et de vente de Logan en Inde à partir de 2007. Renault lance deux produits majeurs: ClioIII, huitième véhicule 5étoiles Euro NCAP, élue "Voiture de l"année 2006», et le moteur 2.0dCi, premier diesel de l"Alliance. RenaultF1 Team est double

Champion du monde Constructeurs et Pilotes.

6DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RENAULT 2012Renseignements sur le site www.renault.com

LE GROUPE RENAULT

1

PRÉSENTATION DE RENAULT ET DU GROUPE

2006
Carlos Ghosn annonce le 9février le plan Renault Contrat 2009 qui s"articule autour de trois engagements majeurs: la qualité, la rentabilité et la croissance, a“ n de positionner Renault comme le constructeur généraliste européen le plus rentable. Pour la deuxièmeannée consécutive, RenaultF1 Team, avec la nouvelle R26, est double Champion du monde Constructeurs et Pilotes. À l"occasion du Mondial de Paris, ont été dévoilés le show car Twingo Concept et le Koleos Concept, premier futur cross-over de la gamme. 2007
L"offensive produit a démarré avec la commercialisation en mai de Nouvelle Twingo (fabriquée en Slovénie) et en octobre de Nouvelle Laguna (fabriquée en France) visant les meilleurs niveaux de qualité et de “ abilité. En Corée, Renault Samsung Motors a lancé la fabrication du cross-over QM5 (dérivé du Koleos), conçu et dessiné par Renault, développé par Nissan, dont laquotesdbs_dbs50.pdfusesText_50

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