BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du
23?/01?/2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 7. INSTRUCTION GÉNÉRALE n° 10/ARM/DPMM/FORM.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°54 du
10?/12?/2013 Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013 texte n° 38 ... partie la réforme de la médecine du travail figurant dans le Livre ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 54 du
10?/12?/2015 Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 302 du 30 décembre 2011 texte n° 10 ; signalé au BOC. 16/2012 ; BOEM 551.5
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 29 du
06?/06?/2014 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 8. INSTRUCTION N° ... n° 102/DEF/EMM/PRH du 5 décembre 2011 (BOC N° 5 du 27 janvier 2012 texte ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 129 du 1 août 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 1. INSTRUCTION N° 210214/ARM/SGA/DRH-MD.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES
17?/07?/2020 Les conditions médicales et physiques d'aptitude sont vérifiées préalablement à la signature d'un contrat au titre de la marine nationale ou ...
JOURNAL OFFICIEL
TEXTES D'INTÉRÊT GENERAL (Extraits de l'édition des par la loi n° 50-258 du 16 mars 1956 et à l'organisation d'une- journée nationale de l'Algérie » p.
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 21 du
13?/02?/2018 ANNEXE VI. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFICIERS DE L'ARMÉE DE TERRE. ANNEXE VII. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFICIERS DE LA MARINE NATIONALE ...
Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du
31?/03?/2022 Arrêté du 20 janvier 2022 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social ...
Edition chronologique Parties Armée Pays - Opérations Titres
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES 3 N° Date Partie N° N° texte Edition chronologique Parties Armée Pays - Opérations Titres 4 18/01/2013 Permanente Arrêté du 5 décembre 2012 2 A de Terre / Gendarmerie République Centrafricaine (Boali) Arrêté fixant pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale la liste
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - defensegouvfr
La phase de préparation vise à dé?nir les caractéristiques du projet de réalisation du ou des système(s) d’armes considéré(s) : fonctions et performances des équipements contenu physique calendrier et coûts Elle prépare la contractualisation de la réalisation de l’équipement et de son soutien initial
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - Ministère des Armées
- Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine (JO n° 216 du 16 septembre 2008 texte n° 20) ; - Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat (JO n° 216 du 16 septembre 2008 texte n° 21) ;
Santé
Protection sociale
Solidarité
N° 8
31 mars 2022
Sommaire chronologique
8 déc
embre 2021Décision n° 2021
-19 du 8 décembre 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine fixant la composition du dossier prévu à l'article R. 1131 -9 du code de la santé publique à produire à l'appui d'une demande d'agrément de praticien pour l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne à des fins médicales Dé cision n° 2021 -20 du 8 décembre 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine fixant la composition du dossier prévu à l'article R. 2131 -5-1 du code de la santépublique à produire à l'appui d'une demande d'agrément de praticien pour exercer les activités
de diagnostic préimplantatoire.10 déc
embre 2021Décision n° 2021
-31 du 10 décembre 2021 de la directrice de la Caisse nationale de solidaritépour l'autonomie répartissant, au titre de l'exercice 2021, les crédits du plan d'aide à l'investissement
relatif à des opérations immobilières pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Dé cision n° 2021 -32 du 10 décembre 2021 de la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie attributive d'aides à l'investissement suite au jury du 8 décembre 2021 - Appel à projets 2021 " Un Tiers-Lieu dans mon EHPAD ». Dé cision n° 2021 -35 du 10 décembre 2021 de la directrice de la Caisse nationale de solidaritépour l'autonomie attributive de subvention suite au jury du 2 décembre 2021 - Appel à manifestation
d'intérêts " Conseillers en transition énergétique en santé ». Dé cision n° 2021 -42 du 10 décembre 2021 de la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie modifiant la décision n° 2021 -17 du 5 août 2021 modifiant, pour l'exercice2020, la répartition des crédits au titre de la mise en uvre du soutien aux projets dans le cadre
de la phase d'amorçage du programme " ESMS numérique ».17 déc
embre 2021Décision n° 2021
-18 du 17 décembre 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine modifiant la décision n° 2012 -10 du 11 mai 2012 fixant la composition du dossierprévu à l'article R. 2141-27 du code de la santé publique à produire à l'appui d'une demande
d'autorisation d'importation ou d'exportation de gamètes ou de tissus germinaux à des fins d'assistance médicale à la procréation ou de préservation de la fertilité20 déc
embre 2021Décision n° 2021
-17 du 20 décembre 2021 de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine modifiant la décision n° 2014 -12 du 30 mai 2014, fixant la composition du dossierprévu à l'article R. 2141-14 du code de la santé publique à produire à l'appui d'une demande
d'autorisation de déplacement transfrontalier d'embryons. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du 31 mars 2022Page 2
1 er janvier 2022INSTRUCTION N° DGCS/SD1C/2022/23 du 1
er janvier 2022 relative à la mise en uvrede la nouvelle procédure de sanctions dans le cadre de l"expérimentation de recentralisation du
revenu de solidarité active (RSA).13 janvier
2022Convention de délégation de gestion du 13 janvier 2022 relative au déploiement d"un cadre innovant de collaborations et mutualisations inter-ARS.
14 janvier
2022Décision du 14 janvier 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l" article L. 1131-3 du code de la santé publique. NOTE D'INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° SGMCAS/DSS/1A/DGCS/3B/ CNSA/2022/12 du 14 janvier 2022 relative à la prévention des départs non souhaités des personnes en situation de handicap en établissement médico-social wallon.19 janvier
2022Décision du 19 janvier 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 19 janvier 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l" article L. 1131-3 du code de la santé publique.20 janvier
2022Arrêté du 20 janvier 2022
relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dansles établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif publié
auJORF n° 0038 du 15 février 2022
Texte des accords cités à l"article 1
er (I).24 janvier
2022Arrêté du 24 janvier 2022
relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dansles établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif publié
auJORF n°
0055 du 6 mars 2022 - Texte des recommandations patronales citées à l"article 1
er (I). Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du 31 mars 2022Page 328 janvier 2022
Décision du 28 janvier 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l" article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 28 janvier 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision n° 2022
-002 du 28 janvier 2022 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine modifiant la décision n° 2014 -15 du 7 juillet 2014 fixant la composition du dossier prévu à l"articleR. 2131
-13 du code de la santé publique à produire à l"appui d"une demande d"autorisation de centre
pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.3 février 2022
Décision du 3 février 2022 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l" article L. 1131-3 du code de la santé publique.4 février 2022
Décision du 4 février 2022 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portant
autorisation de centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal en application des dispositions de l"article L. 2131-1 du code de la santé publique (partie législative).7 février 2022
INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/31 du 7 février 2022 relative à la pérennisation des appuis territoriaux gériatriques et de soins palliatifs.8 février 2022
INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2022/36 du 8 février 2022 relative aux élections professionnelles 2022 dans la fonction publique hospitalière.15 février 2022
Décision du 15 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du 31 mars 2022Page 417 février 2022
Décision du 17 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l" article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 17 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantrefus d"agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne
ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de l"article L. 1131 -3 du code de la santé publique.Décision du 17 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.18 février 2022
Décision du 18 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"art icle L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 18 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 18 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.Décision du 18 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l"article L. 1131-3 du code de la santé publique.24 février 2022
Décision n° 2022-04 du 24 février 2022 de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine
portant modification de la composition du conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie. Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du 31 mars 2022Page 525 février 2022
Décision du 25 février 2022
de la directrice générale de l"Agence de la biomédecine portantagrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d"une personne ou son
identification par empreintes génétiques à des fins médicales en application des dispositions de
l" article L. 1131-3 du code de la santé publique.Convention de délégation de gestion du 25 février 2022 relative à la maîtrise d"uvre du
système d"information des services intégrés de l"accueil et de l"orientation (SIAO).28 février
2022INSTRUCTION N°
quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42[PDF] LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE BONAPARTE à Toulon
[PDF] CIRCULAIRE N 3126 DU 05/05/2010
[PDF] ADOPTÉ Le 11 mai 2015
[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2013
[PDF] - la deuxième expose les règles relatives à la phase interacadémique du mouvement national à gestion déconcentrée (II) ;
[PDF] Atos consolide son leadership mondial dans les services numériques
[PDF] Comment utiliser le diaporama. Ce bouton permet d avancer dans les rubriques du diaporama. Celui-ci permet de revenir à la page de départ.
[PDF] Le développement et la maîtrise de la logistique en Algérie : sur quelques enjeux et sur quelques opportunités.
[PDF] NOTE DE PRATIQUE TRIBUNAL CANADIEN DES DROITS DE LA PERSONNE
[PDF] L ENSEIGNEMENT SECONDAIRE SUPÉRIEUR DU XIX e SIÈCLE À 1960 ENVIRON
[PDF] Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée rentrée 2015
[PDF] ECOLE ELEMENTAIRE PAUL LANGEVIN - PROGRAMME ET PROGRESSION : QUESTIONNER LE MONDE AU CYCLE 2
[PDF] La sensibilisation des étudiants en médecine français à l action humanitaire
[PDF] Après le bac ES: Études et procédures. Ministère de l Éducation Direction des Enseignements Secondaires
