[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES





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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du

23?/01?/2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 120 du 23 juillet 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 7. INSTRUCTION GÉNÉRALE n° 10/ARM/DPMM/FORM.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°54 du

10?/12?/2013 Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013 texte n° 38 ... partie la réforme de la médecine du travail figurant dans le Livre ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 54 du

10?/12?/2015 Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 302 du 30 décembre 2011 texte n° 10 ; signalé au BOC. 16/2012 ; BOEM 551.5



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 29 du

06?/06?/2014 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 8. INSTRUCTION N° ... n° 102/DEF/EMM/PRH du 5 décembre 2011 (BOC N° 5 du 27 janvier 2012 texte ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 129 du 1 août 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 1. INSTRUCTION N° 210214/ARM/SGA/DRH-MD.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

17?/07?/2020 Les conditions médicales et physiques d'aptitude sont vérifiées préalablement à la signature d'un contrat au titre de la marine nationale ou ...



JOURNAL OFFICIEL

TEXTES D'INTÉRÊT GENERAL (Extraits de l'édition des par la loi n° 50-258 du 16 mars 1956 et à l'organisation d'une- journée nationale de l'Algérie » p.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 21 du

13?/02?/2018 ANNEXE VI. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFICIERS DE L'ARMÉE DE TERRE. ANNEXE VII. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX OFFICIERS DE LA MARINE NATIONALE ...



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du

31?/03?/2022 Arrêté du 20 janvier 2022 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social ...



Edition chronologique Parties Armée Pays - Opérations Titres

BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES 3 N° Date Partie N° N° texte Edition chronologique Parties Armée Pays - Opérations Titres 4 18/01/2013 Permanente Arrêté du 5 décembre 2012 2 A de Terre / Gendarmerie République Centrafricaine (Boali) Arrêté fixant pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale la liste



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - defensegouvfr

La phase de préparation vise à dé?nir les caractéristiques du projet de réalisation du ou des système(s) d’armes considéré(s) : fonctions et performances des équipements contenu physique calendrier et coûts Elle prépare la contractualisation de la réalisation de l’équipement et de son soutien initial



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES - Ministère des Armées

- Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine (JO n° 216 du 16 septembre 2008 texte n° 20) ; - Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat (JO n° 216 du 16 septembre 2008 texte n° 21) ;

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