[PDF] Avis délibéré en date du 5 septembre 2019 de la Mission régionale

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Île-de-France

Avis dtliutrt en da1e d4 é sem1ebure 208M

de la oissign rt'ignale dpa41gri1t envirgnneben1ale dpÎle-de-France s4r le mrgje1 de zgne dpabtna'eben1 cgncer1te (ZAC) " Se'4in - Rives de Seine » si14t à Bg4lg'ne-Billancg4r1 (Ha41s-de-Seine)

SLn1yxse de lpavis

Le présent avis porte sur l'aménagement de la ZAC Seguin - Rives de Seine, à Boulogne- Billancourt (Hauts-de-Seine). Il s'inscrit dans le cadre d'une demande d'autorisation environne-

mentale.La ZAC Seguin - Rives de Seine, créée en 2003, s'implante sur une superficie de 74 ha et prévoit

la création totale d'une surface de plancher de 952 000 m², dont 42 % à usage de logements.

qne grande partie de la ZAC est désormais construite. Les parties restant à aménager sont la

partie centrale et les espaces pu:lics de l'ble Seguin, certains blots du îuartier du Trapèze et la

" plaîue centrale » au droit du parc Billancourt. Les principaux enjeux environnementaux identifiés par la MRAe pour ce projet concernent ; - la îualité des sols, la gestion des dé:lais et la topographie y - le risîue d'inondation, la gestion de l'eau et les milieux aîuatiîues y - la densification de la trame naturelle et la disponi:ilité en espaces verts y - la îualité de l'espace pu:lic et l'insertion paêsagère des constructions y - les conditions de circulation et le cadre de vie.

L'autorité environnementale (MRAe) a émis un avis, en date du D4 décem:re 20DP, sur le projet

et son étude d'impact, dans le cadre d'une procédure de renouvellement de l'autorisation envi- ronnementale. 1e nom:reuses recommandations avaient été formulées dans ce cadre. qne nouvelle procédure d'autorisation environnementale est nécessaire, afin de prendre en

compte d'une part les modifications apportées par rapport au projet initial, correspondant auxévolutions des choix d'aménagement sur la partie Est du secteur du Trapèze et sur l'ble Seguin

(notamment l'annulation du projet M'Seguin), et d'autre part la reconstruction du pont Sei:ert.

L'étude d'impact a donc été actualisée et un nouvel avis de l'autorité environnementale est

reîuis.

1'autre part, l'autorité environnementale a émis un avis en date du D9 octo:re 20DP sur le projet

" M'Seguin », de construction d'un ensem:le immo:ilier sur la partie centrale de l'ble Seguin,

formulant des recommandations notamment sur la nécessité d'articuler les évaluations environ-

nementales à l'échelle de la ZAC et de " mieux connecter 8le projetO à son environnement par

une meilleure prise en compte de l'aménagement d'ensem:le, des usages du site, du rapport

au fleuve, de la constitution de la trame naturelle, des différentes échelles de paêsage et des

conditions d'accès pour les modes doux ».

Le présent avis de la MRAe est ci:lé sur l'analêse des compléments apportés à l'étude d'impact

antérieure du projet (datée d'octo:re 20DP). 1e manière générale, pour la MRAe, l'actualisationapportée n'est pas à la hauteur des approfondissements recommandés dans le précédent avis

de l'autorité environnementale.

1ans ces conditions, l'avis du D4 décem:re 20DP (annexé au présent avis) reste d'actualité et la

MRAe recommande d'approfondir la réflexion menée sur l'ensem:le des enjeux îui ê sont iden-

tifiés et îui n'ont pas trouvé de réponse dans le cadre de la présente actualisation.

Avis diselaiMRI s-F RI sirI narIFaIr dI Rc diFItrila Fu1ilacRI Ir iarIFduecFrI4IarcRI dI RéIaviFlaaI4Iar Ir dI RéuaIF1iI démRIbdIb2FcatI Irs-F tIR-i dI Rc 08AIpAvis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage D sur D2

3rtabu4le

hc 0issila Fu1ilacRI déc-rlFiru IaviFlaaI4IarcRI -08AIB démRIbdIb2FcatI séIsr Fu-aiI RI o

sIerI4MFI jZC" dcas RIs Rltc-, dI Rc diFItrila Fu1ilacRI Ir iarIFduecFrI4IarcRI dI RéIaviFlaaIb

4Iar Ir dI RéuaIF1iI -q8nxxBp hélFdFI d- Sl-F tl4elFrcirî alrc44Iarî Récvis s-F RI eFlSIr dI glaI

déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB ( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -"jBp

.rciIar eFusIars Ir lar duRiMuFu f Vc-R AFal-Rdî 0cFiI qIPIrIRcIFIbÎcaacî k-dirù 8cl-Rbq-vcRî

kIcabVc-R hI qivIacùp x,t-sus f kIcabkctâ-Is hcçirrI Ir àcrùIFiaI 0iF

xa ceeRitcrila dI RécFritRI jZ d- Fô1RI4Iar iaruFiI-F d- àyxqq séceeRiâ-car c-, 08AIî tùct-a

dIs 4I4MFIs duRiMuFcars tirus tibdIss-s crrIsrI â-éc-t-a iaruFèr ecFrit-RiIF l- uRu4Iar dcas sIs

ctrivirus ecssuIs l- eFusIarIs aéIsr dI acr-FI E 4IrrFI Ia tc-sI sla i4ecFricRiru dcas Récvis E

dlaaIF s-F RI eFlSIr â-i çcir RélMSIr d- eFusIar cvisp

9-F Rc McsI dIs rFcvc-, eFuecFcrliFIs dI Rc q8nxxî Ir s-F RI FceelFr dI kIcabVc-R hI qivIacùî

tllFdlaacrI-Fî ceFôs Ia cvliF duRiMuFuî Rc 08AI FIad Récvis â-i s-irp Avis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage 2 sur D2

Ta:le des matières

8 Jptval4a1ign envirgnneben1aleffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff5

D.D çrésentation de la réglementation....................................................................................4

D.2 çrésentation de l'avis de l'autorité environnementale.......................................................4

2 Cgn1eh1e e1 descrim1ign d4 mrgje1ffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff5

2.D Contexte...........................................................................................................................4

2.2 çrésentation du projet....................................................................................................../

2.3 Analêse glo:ale de l'étude d'impact.................................................................................7

q AnalLse des enje4h envirgnneben1a4h e1 des incidences d4 mrgje1fffffffffffffffffffffffff6

3.D Avis sur les compléments apportés à l'analêse des impacts du projet sur la îualité des

sols et la topographie..............................................................................................................P

3.2 Avis s-F RIs tl4eRu4Iars ceelFrus E RécacRTsI dIs i4ectrs d- eFlSIr s-F RI Fisâ-I

déialadcrilaî Rc 1Isrila dI RéIc- Ir RIs 4iRiI-, câ-criâ-Is......................................................9

3.3 Avis sur les compléments apportés à l'analêse des impacts du projet sur la trame natu-

relle et les espaces verts.........................................................................................................9

3.4 Avis s-F RIs tl4eRu4Iars ceelFrus E RécacRTsI dIs i4ectrs d- eFlSIr s-F RI ecTsc1I Ir

RIs IsectIs e-MRits...............................................................................................................D0

3.5 Avis s-F RIs tl4eRu4Iars ceelFrus E RécacRTsI dIs i4ectrs d- eFlSIr s-F RIs dueRctIb

4Iars Ir RI tcdFI dI viI........................................................................................................DD

5 I4s1i,ica1ign d4 mrgje1 re1en4fffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff82

é 9n,grba1ign: cgns4l1a1ign e1 mar1icima1ign d4 m4ulicfffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffffff82Avis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage 3 sur D2

Avis dt1aillt

8 Jptval4a1ign envirgnneben1ale

1.1 Présentation de la réglementation

Le sêstème européen d'évaluation environnementale des projets est fondé sur la directive

20DDU92UqE du D3 décem:re 20DD modifiée relative à l'évaluation des incidences de certains

projets pu:lics et privés sur l'environnement.

Les démarches d'évaluation environnementale portées au niveau communautaire sont motivées

par l'intégration des préoccupations environnementales dans les choix de développement et d'aménagement.

çar suite de la décision du Conseil d'État n°400559 du / décem:re 20D7, venue annuler les dispo-

sitions du décret n° 20D/-5D9 du 2P avril 20D/ en tant îu'elles maintenaient le préfet de région

comme autorité environnementale, le dossier a été transmis à la MRAe.

Le projet de zone d'aménagement concerté (ZAC) " Seguin - Rives de Seine » est soumis à la

réalisation d'une étude d'impact en application des dispositions de l'article R. D22-2 du code de

l'environnement (ru:riîue 39D).

1.2 Présentation de l'avis de l'autorité environnementale

L'avis de l'autorité environnementale vise à éclairer le pu:lic, le mabtre d'ouvrage, les collectivités

concernées et l'autorité décisionnaire sur la îualité de l'étude d'impact et sur la manière dont l'en-

vironnement est pris en compte dans le projet, conformément à la directive 20DDU92UqE modifiée.

Le présent avis est rendu dans le cadre de la demande d'autorisation environnementale uniîue,

déposée par la Société pu:liîue locale (SçL) 6al de Seine Aménagement, auprès de la çréfecture

des Hauts-de-Seine (service çolice de l'eau). Le présent avis porte sur le projet et l'étude d'impact

datée de mai 20D92.

V la suite de l'enîuÀte pu:liîue, cet avis est un des éléments îue l'autorité compétente prend en

considération pour prendre la décision d'autoriser ou non le projet.

2 Cgn1eh1e e1 descrim1ign d4 mrgje1

Le présent avis porte sur l'aménagement de la ZAC Seguin - Rives de Seine, implantée en

majorité sur les terrains des anciennes usines Renault et dont le dossier de création a été

approuvé en 2003.

2.1 3onteCte

Ce projet a fait l'o:jet d'un précédent avis de la Mission régionale d'autorité environnementale,

daté du D4 décem:re 20DP3, dans le cadre de la procédure de renouvellement de l'autorisation

environnementale de la ZAC délivrée par l'arrÀté préfectoral n°2009-D0P du 3D juillet 2009.

Cet avis pointait la nécessité de préciser certains aspects de l'état initial, d'apporter des retours

d'expérience sur les travaux déjà réalisés ou engagés ainsi îue des approfondissements

importants dans l'analêse des impacts.

çar ailleurs, plusieurs avis et décisions de l'autorité environnementale ont été rendus dans le

périmètre de la ZAC. Le dernier en date, portant sur le projet " M'Seguin » de construction d'un

DEn application de l'article R.D22-2 du code de l'environnement, les travaux, ouvrages ou aménagements ruraux et

ur:ains énumérés dans le ta:leau annexé à cet article sont soumis à une étude d'impact soit de faoeon sêstéma-

tiîue, soit après un examen au cas par cas, en fonction des critères précisés dans ce ta:leau. En l'espèce, à la

ru:riîue n°39 du ta:leau annexé à l'article R.D22-2 du code de l'environnement, sont soumis à évaluation environ-

nementale les travaux, constructions et opérations, constitués ou en création, îui créent une surface de plancher

supérieure ou égale à 40 000 m² ou dont le terrain d'assiette couvre une superficie supérieure ou égale à D0 ha.

2Sauf mention contraire, les numéros de pages figurant dans le corps du présent avis renvoient à l'étude d'impact.

NrivesNdeNseineNaN:oulogne-:illancourtN92N.pdfAvis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage 4 sur D2

ensem:le immo:ilier sur la partie centrale de l'ble Seguin, a été émis le D9 octo:re 20DP4 et faisait

notamment état d'un défaut d'articulation entre le projet de construction et l'aménagement

d'ensem:le. Après le refus d'autorisation relative au permis de construire du projet " M'Seguin »,

celui-ci a été a:andonné.

La révision du plan local d'ur:anisme5 (çLq) de décem:re 20DP a introduit des modifications du

plan d'aménagement et de développement dura:le (çA11) ainsi îue de l'orientation

d'aménagement et de programmation (cf illustration D) concernant la ZAC. Ces modifications affichent des o:jectifs nouveaux, dans le sens d'une meilleure prise en compte de l'environnement comme recommandé dans le précédent avis de la MRAe ;

•reconîuérir et mettre en valeur les :erges de la Seine ; favoriser les interactions entre la

ville et le fleuve en s'appuêant sur les projets d'envergure en :ords de Seine y

•mener à :ien le projet de reconversion de l'wle Seguin ; une ble ouverte à tous et paêsagée,

largement accessi:le aux piétons, accueillant une programmation comprenant des éîuipements culturels d'envergure (existants ou en construction), des :ureaux ou activités et dont les :erges :asses sont aménagées et accessi:les au pu:lic y •poursuivre l'aménagement de la ZAC Seguin - Rives de Seine par la valorisation des :erges.

xllustration 1 c Prinpijes d'aménagement de l'Lle Meguin ReCtrait de l'orientation d'aménagement et de

jrogrammation nA:- révision du P,h ajjrouvé le 1fç12ç2î1ST. j. Sè du pomjlément au dossier

d'autorisation environnementale.

5L'ensem:le du çLq de Boulogne-Billancourt est consulta:le à l'adresse suivante https;UUôôô.geoportail-

7P9Avis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage 5 sur D2

2.2 Présentation du jrozet

Le projet dùaménagement de la ZAC Seguin - Rives de Seine se situe sur l'ancien site industriel

occupé par les usines Renault à Boulogne-Billancourt. Les 74,5 hectares de la ZAC se divisent en

trois secteurs d'aménagement ; le Trapèze (45 hectares), l'ble Seguin (DD,5 hectares) et le îuartier

du çont de Sèvres (DP hectares). Le programme de travaux prévisionnel prévoit la construction de

404 300 m² de surface de plancher de logements, 353 D00 m² de S1ç de :ureaux et D94 /00 m²

d'activités et de commerces.

xllustration 2 c àravauC de la b;3 réalisés- en pours ou q réaliser dans la b;3 RQtude d'imjapt jage

f4T

La ZAC est aujourd'hui en grande partie déjà aménagée (cf illustration 2). Les blots 6D, M2 15/, la

plaîue centrale et la partie centrale de l'ble Seguin restent à réaliser, ainsi îue les :erges de l'ble

Seguin.

L'étude d'impact actualisée présente les modifications de programmation, notamment sur l'ble

Seguin, et les évolutions principales sur le périmètre de la ZAC, à savoir ; - Sur l'ensem:le de l'ble Seguin ; •un potentiel de 950 places de parJing en sous-sol pour l'ensem:le de l'ble (le projet M'Seguin en prévoêait 700 et la Seine musicale en contient 74), le solde restant pour la partie centrale de l'ble n'est pas mentionné y

•la démolition du portail Renault (réalisé), îui est en outre déclassé des :ktiments de

référence dans le çLq. Les lettres de l'inscription Renault ont été conservées pour leur

future valorisation patrimoniale y •les aménagements paêsagers des :erges de l'ble Seguin (juillet 20D9 à juillet 202D) y

•la démolition et la reconstruction du pont Sei:ert, nécessaires pour des raisons techniîues

/Ilot 6D ; D0 000 m² d'éîuipement " classiîue » ou sportif y M2 ; au maximum 33 000 m² de logements y 15 ; 40 000

m² de :ureaux et 20 000 m² de logementsAvis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage / sur D2

et de sécurité, sont dissociées en trois opérations distinctes (en cours de réalisation) ; la

démolition du ta:lier (20DP), la démolition du pont7 (premier semestre 2020) et la

reconstruction du pontP9 (juin 2020 - mars 2022). - L'blot " partie centrale » de l'ble Seguin ; •un programme mixte de :ureaux et d'activités, avec une constructi:ilité de D40 000 m² maximum de surface de plancher (au lieu de D50 000 m² pour l'ancien projet M'Seguin), le long de la :erge ïord de l'ble, avec un :kti de hauteurs et de volumes variés, comprenant un immeu:le de grande hauteur (9/ mètres au maximum). Le sous-sol de parJing aura un radier 2P m ïGK (au lieu de 24 m ïGK) et sera entouré d'une paroi parisienne perméa:leD0. •deux esplanades plantées de part et d'autre de la partie centrale •un jardin ouvert au pu:lic d'au moins D5 000 m² d'un seul tenant, le long de la :erge Sud, accompagné d'éîuipements sportifs (non dimensionnés). Le programme immo:ilier est encore à l'étude (EI p 90), sans précision sur le choix de programmation et d'implantation. La MRAE note îue la programmation est D00 % tertiaire sur

cette ble alors îu'une mixité fonctionnelle mérite d'Àtre analêsée sur un projet d'une telle échelle.

L'intégration du jardin au sein de l'ble et dans la glo:alité du projet n'est pas étudiée.

- L'blot 6 nord ; sur une constructi:ilité de D0 000 m², l'étude d'impact ajoute l'hêpothèse d'un

programme classiîue à l'hêpothèse initiale d'une programmation sportive (EI page 42) y la notion

de " programme classiîue » n'est pas détaillée dans l'étude d'impact. Et l'ajout de cette seconde

hêpothèse n'est pas justifié.

Certaines opérations sont projetées sur le périmètre de la ZAC, sous mabtrise d'ouvrage du

conseil départemental des Hauts-de-Seine (C1 92) ; •aménagements des :erges de Seine au droit du îuai Georges Gorse sur le secteur du

Trapèze à Boulogne-Billancourt, réalisés conjointement à la reîualification de la R1D y

•la création, la réalisation et l'installation d'une figure de proue à la Seine Musicale, une

Quvre monumentale à la pointe aval de l'ble Seguin, portée à la connaissance de la

1RIEE. Cette opération n'est pas mentionnée dans l'étude d'impact. Les caractéristiîues

de ce projet seraient les suivantes ; une hauteur minimum de 20 m (hors socle), une insertion dans un cercle de P m de diamètre et une mise en lumière la nuit.

2.: ;nalyse glo5ale de l'étude d'imjapt

1ans le cadre de la procédure d'autorisation environnementale, le mabtre d'ouvrage a actualisé

l'étude d'impact précédente (datée d'octo:re 20DP), notamment en ce îui concerne la program-

mation, l'aménagement des :erges de l'ble Seguin, les transports collectifs, le pont Sei:ert, le paêsage.

Ces modifications sont répertoriées dans un livret joint au dossier d'autorisation environnementale

uniîue et à l'étude d'impact, ce îui facilite leur repérage. La MRAe a décidé de ci:ler le présent

avis sur l'analêse des compléments apportés à l'étude d'impact précédente.

Phttp;UUôôô.driee.ile-de-france.developpement-dura:le.gou v.frUIMGUpdfUdecisionNdriee-sddte-20D9-D/5N-

N23NjuilletN20D9.pdf

9 La reconstruction du pont Sei:ert a fait l'o:jet d'un porter à connaissance puis d'un arrÀté modificatif de l'arrÀté 2009-

D0P du 3D juillet 2009

D0La paroi parisienne est un têpe de soutènement formé dùéléments offrant une résistance verticale, réalisée soit par

des pieux soit par des profilés métalliîues et un :lindage en :éton projeté légèrement armé.Avis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage 7 sur D2 q AnalLse des enje4h envirgnneben1a4h e1 des incidences d4 mrgje1

Les principaux enjeux environnementaux identifiés par la Mission régionale d'autorité

environnementale (MRAe) pour ce projet concernent ; •la îualité des sols, la gestion des dé:lais et la topographie y •le risîue d'inondation, la gestion de l'eau et les milieux aîuatiîues y •la densification de la trame naturelle et la disponi:ilité en espaces verts y •la îualité de l'espace pu:lic et l'insertion paêsagère des constructions y •les conditions de circulation et le cadre de vie.

Chacun de ces enjeux fait l'o:jet d'un chapitre ci-après, dans leîuel sont examinés à la fois l'état

initial du site et les incidences potentielles du projet. L'analêse est ci:lée sur l'analêse des

compléments apportés à l'étude d'impact précédente sur ces principaux enjeux.

Certaines des recommandations émises dans l'avis du D4UD2U20DP tenaient compte des

spécificités des aménagements prévus sur la partie centrale de l'ble Seguin. L'a:andon du projet

M'Seguin ne remet pas en îuestion ces recommandations, îui devront également Àtre prises en

compte pour le futur projet îui sera défini.

1e manière générale, pour la MRAe, l'actualisation montre la prise en compte de certaines recom-

mandations de la MRAe dans la nouvelle programmation et les orientations d'aménagement,

notamment en ce îui concerne les enjeux paêsagers pour l'aménagement de l'ble Seguin y cepen-

dant elle ne procède pas aux approfondissements recommandés dans le précédent avis de l'auto-

rité environnementale.

L'avis de l'autorité environnementale du D4 décem:re 20DP reste d'actualité et il est par consé-

îuent annexé au présent avis.

,a D(;e repommande d'ajjro)ondir les analyses sur les di))érentes t-ématiZues a5ordées

dans l'avis de l'autorité environnementale du 1è dépem5re 2î1S et Zui n'ont jas trouvé de

réjonse dans la jrésente aptualisation. :.1 ;vis sur les pomjléments ajjortés q l'analyse des imjapts du jrozet sur la Zualité des sols et la tojograj-ie

1ans son avis du D4 décem:re 20DP, la MRAe recommandait de ;

•préciser les volumes de dé:lais à évacuer pour chaîue blot, leur possi:ilité de ré-emploi

dans des aménagements à proximité et le trafic engendré y

•justifier, pour la partie centrale de l'ble Seguin, l'excavation des terres et la réalisation de

deux niveaux de sous-sols sur la totalité de l'emprise y

•clarifier, pour l'ble Seguin, les modalités d'évacuation des dé:lais par voie fluviale avec les

mabtres d'ouvrage concernés, le gestionnaire de la voie d'eau et la çolice de l'eau.

L'étude d'impact actualisée ne précise pas les possi:ilités exactes d'exploitation des niveaux de

sous-sol sur la parcelle centrale de l'ble Seguin, notamment si une partie sera laissée en pleine

terre, et n'apporte pas une îuantification de cet excédent évacué de la zone par voie fluviale. La

MRAe préconise de îuantifier cet excédent.

Suite à l'a:andon du projet MùSeguin prévu sur la partie centrale de l'wle, lùétude dùimpact a été

mise à jour sur le projet d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICçE)DD et

précise îu'aucun des lots restant à aménager n'est à ce jour suscepti:le d'en accueillir.

DDL'ICçE incluait en particulier des moteurs de secours pour un data center.Avis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage P sur D2 :.2 ;vis sur les pomjléments ajjortés q l'analyse des imjapts du jrozet sur le risZue d'inondation- la gestion de l'eau et les milieuC aZuatiZues

L'étude d'impact précise le calendrier des travaux sur le pont Sei:ert (cf illustration 3) et leur état

d'avancement, l'o:jectif et l'organisation des chantiers (emprises sur l'ble et sur la :erge sud de la

Seine), les différentes opérations et leur analêse environnementale. Le chantier comprend doréna-

vant des plates-formes situées sur la :erge Sud cYté Meudon et sur l'ble Seguin. L'entrave à la

circulation fluviale prévue (générée par la présence d'une plate-formes au-dessus de la Seine)

dans le précédent projet est annulée. Le risîue d'inondation est pris en compte dans ce chantier

avec des plates-formes de travaux insu:mersi:les mÀme en cas de crue centennale (EI p.54-55).

L'utilisation de pieux (dans le lit de la Seine et sur le chemin de halage cYté Meudon) est annulée,

le nom:re de ducs d'Al:e prévu est réduit et leur installation prévue hors des périodes de frai des

espèces piscicoles présentes.

9ll4s1ra1ign q ; <4e d4 ,414r mgn1 Seiuer1 dem4is le marc 4ruain s4r les uer'es de oe4dgn (=9 mf q>8)

Les prélèvements dans les eaux souterraines nécessaires sur l'Ile Seguin sont considérés comme

éîuivalents à ceux estimés pour le projet " M'Seguin » aujourd'hui a:andonné. La modélisation

hêdrogéologiîue n'a pas évolué depuis 20DP. :.: ;vis sur les pomjléments ajjortés q l'analyse des imjapts du jrozet sur la trame naturelle et les esjapes verts

1ans son avis du D4UD2U20DP, la MRAe recommandait de préciser et de justifier les choix effec-

tués en ce îui concerne l'aménagement du jardin de l'ble Seguin, notamment ; •les modalités d'exploitation (mabtrise foncière, gestion et ouverture au pu:lic) y •les fonctionnalités écologiîues attendues en l'a:sence de pleine terre y •le lien avec l'espace pu:lic et les :erges. L'étude d'impact affirme l'o:jectif d'ouvrir l'ble Seguin vers le fleuve, de l'inscrire dans son

environnement caractérisé par les coteaux de la Seine et plus généralement dans la trame verte

et :leue.

L'étude d'impact actualisée présente l'aménagement paêsager des :erges et les principes

d'aménagement des deux esplanades situées de part et d'autre de l'blot central de l'ble Seguin, en

face des ponts et des passerelles. Le projet prévoit sur la faoeade de l'ble une trame ar:orée et

multi strate avec une ripisêlve, des ar:res de différente taille sur les parvis et d'essences diversifiées et des plantations d'ar:res au pied des :ktiments de la partie centrale. Si ces

intentions programmatiîues vont dans le sens du développement de la :iodiversité, les visuelsAvis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage 9 sur D2 montrent toutefois une forte présence du minéral sur ces espaces .

Les caractéristiîues du jardin sur la rive sud ont évolué vers une plus grande surface et une

volonté d'ouverture au pu:lic affirmée dans le choix de programmation. Cependant, l'étude

d'impact ne précise pas si ce jardin sera sur dalle ou en pleine terre, elle ne donne pas d'indication

sur les modalités d'exploitation ni sur la nature et l'emprise des éîuipements sportifs prévus.

:.è ;vis sur les pomjléments ajjortés q l'analyse des imjapts du jrozet sur le jaysage et les esjapes ju5lips

1ans son avis du D4UD2U20DP, la MRAe recommandait ;

•îu'un retour d'expériences des premiers ha:itants soit réalisé sur l'intégration ur:aine et

paêsagère des constructions et des espaces pu:lics existants sur les secteurs du Trapèze et de l'ble Seguin y •de préciser et justifier les usages de l'espace pu:lic, en tenant compte notamment des études réalisées sur le confort climatiîue (blot de chaleur, ensoleillement et vents) y

•de démontrer et d'illustrer plus précisément les principes d'insertion paêsagère attendus

pour les futurs espaces pu:lics y •de fournir des visuels d'insertion intégrant l'ensem:le des composantes du projet au droit de l'ble Seguin et adoptant un référentiel à hauteur humaine y

•de démontrer plus précisément îue les projets de construction sur l'ble Seguin ne

constituent pas un écran important aux vues sur le grand paêsage y

•de modéliser l'impact des futures constructions sur les perspectives au droit du Trapèze.

L'étude d'impact contient des orientations paêsagères pour l'ble Seguin et ses différents espaces

pu:lics (esplanades, voies et :erges), sous-tendues par des o:jectifs affichés ; •d'ouverture des espaces sur leur environnement, notamment la Seine, •de présence du végétal et dûune trame ar:orée forte, •d'un accès large au pu:lic piéton, •de valorisation de la trame verte et :leue de la vallée de la Seine, •d'inscription du projet dans le territoire des coteaux du 6al de Seine, en offrant une vitrine verte face aux coteaux de Meudon et Sèvres, de préservation des vues vers la

Seine.

Il aurait été pertinent d'avoir un retour de la population sur les aménagements déjà réalisés.

1es visuels des projets sont désormais présents dans le dossier permettant d'appréhender plus

facilement les impacts de ceux-ci, notamment du point de vue paêsager (cf illustration 4).

La programmation prévoit trois percées visuelles au sein du projet de la partie centrale de l'ble, en

plus de celles prévues au niveau des ponts et de passerelles (présences des esplanades), celles-

ci ne sont cependant pas îuantifiées (largeur des ouvertures).

1es projections depuis les :erges de Meudon sont présentées afin de montrer la co-visi:ilité des

aménagements, sans îue les projets réalisés ou prévus sur l'ble ne soient représentés (notam-

ment la Seine musicale et un IGH de 9/ mètres). ,a D(;e repommande de )ournir des visuels intégrant l'ensem5le des pomjosantes du

jrozet.Avis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage D0 sur D2

Fiig.1 :1 avncnenmagtdniavs 1gr v:idnrdni:nta. 1 avnrdniuxidnldsg vnZ:Adn:gnAa1d:gnrdni:nC:iiSdnrdni:nld vd

r:v.n.avnAav1dR1dndvC avvd-dv1:inoéFnt'cp2!

1es visuels sont apportés pour illustrer les choix de programmation de la partie centrale, des

esplanades et des :erges de l'ble Seguin (cf illustrations 5 et /), permettant de prendre en compte le traitement des sols et les aménagements paêsagers.

9ll4s1ra1ign é ; 3ersmec1ive de la uer'e S4d cen1rale (=9 mfé?)9ll4s1ra1ign > ; 3ersmec1ive d4 marvis

@aLdt (=9 mfé>) vgir ill4s1ra1ign 2 :.8 ;vis sur les pomjléments ajjortés q l'analyse des imjapts du jrozet sur les déjlapements et le padre de vie

1ans son avis du D4UD2U20DP, la MRAe recommandait ;

•d'analêser de faoeon plus approfondie la performance des transports en commun

(fréîuentation, accessi:ilité) et les usages actuels de l'ble Seguin (flux engendrés et cheminements) y •d'étudier l'impact des choix de programmation sur les déplacements pendulaires du secteur et les flux piétons de l'ble Seguin y •d'étudier l'impact du projet sur la capacité des transports en commun y •de justifier l'a:sence de cheminements sur la partie centrale de l'ble Seguin y

•de réaliser une sênthèse (s'appuêant sur une ou plusieurs cartes) de l'am:iance sonore,

de la îualité de l'air et de la pollution lumineuse à l'échelle de la ZAC, permettant de visualiser l'exposition des populations futures aux nuisances et d'étudier la pertinence des choix de programmation y •îue les impacts de l'écran en faoeade de la Seine musicale soient pris en compte dans le dossier.

L'étude d'impact actualisée présente désormais la situation actuelle du projet vis-à-vis des trans-

ports collectifs (:us, métro et tramôaê) de manière succincte (carte des dessertes des transports

collectifs, distances d'accès à pied des transports collectifs). Le degré de saturation des lignes et

la îualification " moêenne » de la desserte de la ZAC sont indiîués, sans Àtre justifiés.

L'étude d'impact met l'accent sur l'o:jectif de circulation en mode actif (cêclistes, piétons) et en

transport en commun de part et d'autre des :erges de la Seine via l'ble Seguin, notamment grkce à la reconstruction prochaine du çont Sei:ert.

Les incertitudes sur les modifications apportées à la programmation ne permettent pas deAvis duRiMuFu dI Rc 08AI nRIbdIb2FcatI Ia dcrI d- o sIerI4MFI jZC" s-F RI eFlSIr dI glaI déc4uac1I4Iar tlatIFruI -»AàB

( 9I1-ia ) 8ivIs dI 9IiaI ' sir-u E Él-Rl1aIbÉiRRcatl-Fr -Îc-rsbdIb9IiaIBçage DD sur D2 connabtre l'état des futurs cheminements sur la partie centrale de l'ble Seguin.

Le stationnement cêcla:le est annoncé sur la partie centrale de l'ble, sans îue l'emplacement ou le

nom:re de places ne soient précisés.

qne analêse approfondie nécessite d'Àtre réalisée sur la performance du réseau de transports

(fréîuence, accessi:ilité) et les usages actuels et futurs, ainsi îue sur le raccordement au réseau

de déplacements modes doux pour la continuité des cheminements (piétons, cêcla:les) à l'inté-

rieur de l'wle Seguin.

Le nom:re de places de parJings prévues sur les blots du Trapèze et sur la partie centrale de l'ble

Seguin n'est pas indiîué.

L'étude d'impact précise îue les événements sportifs îui pourront se dérouler sur l'blot 6 ïord et

la circulation en découlant auront un impact fai:le, mais elle ne tient pas compte de la nouvelle

seconde hêpothèse de programmation îualifiée de " classiîue » (D0 000 m² projetées sans autre

précision).

5 I4s1i,ica1ign d4 mrgje1 re1en4

1ans son avis du D4UD2U20DP, la MRAe recommandait de justifier, sur la :ase de scénarios de

su:stitution ; •les choix de programmation retenus pour l'ble Seguin y •l'intégration de la partie centrale de l'ble Seguin à son environnement, compte-tenu des recommandations émises ci-avant sur les dé:lais, la trame naturelle, l'espace pu:lic, le paêsage, les usages et les circulations.

L'étude d'impact n'apporte aucun nouvel élément sur ce point, cette recommandation reste par

conséîuent d'actualité. é 9n,grba1ign: cgns4l1a1ign e1 mar1icima1ign d4 m4ulic

Le résumé non techniîue fourni dans le dossier donne au lecteur non spécialiste une vision

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