Les Comptes de la Sécurité Sociale - septembre 2020
29 sept. 2020 le secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale. Jean-Pierre LABOUREIX. Pour la direction de la Sécurité sociale.
Les Comptes de la Sécurité Sociale - septembre 2021
Ce rapport préparé pour la Commission des comptes de la sécurité sociale du 24 septembre 2021
LES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
27 sept. 2019 le secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale. Christian CHARPY. Pour la direction de la Sécurité sociale.
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2020
10 juin 2020 Le rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale est présenté cette année dans un contexte exceptionnel lié à une épidémie ...
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2021
Les rapports de la Commission des comptes de la sécurité sociale s'inscrivent en 2020 et 2021 dans le contexte exceptionnel d'une crise sanitaire majeure
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juillet 2017
1 juil. 2017 le secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale. Christian CHARPY. Pour la direction de la Sécurité sociale.
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juillet 2022
1 juil. 2022 le secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale. Jean-Pierre LABOUREIX. Pour la direction de la Sécurité sociale.
Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2019
le secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité sociale la Commission européenne en avril 2019 prend acte de cette situation.
Rapport à la Commission des comptes de la Sécurité sociale
12 oct. 2012 COMMISSION DES COMPTES DE LA SECURITE SOCIALE - OCTOBRE 2012. 18.6. CNAVPL complémentaire vieillesse et invalidité - décès .
Les chiffres clés - de la Sécurité sociale
Administrations publiques. 2. Structure des recettes du régime général en 2019. Source : Commission des comptes de la Sécurité sociale juin 2020.
LES COMPTES
DE LA SÉCURITÉ
SOCIALE
RÉSULTATS 2018
PRÉVISIONS 2019
RAPPORT
juin 2019Les comptes présentés dans ce rapport sont établis à partir des tableaux de centralisation des données comptables
transmis par les régimes à la mission comptable permanente.Rédaction
le secrétaire général de la commission des comptes de la sécurité socialeChristian CHARPY
Pour la direction de la Sécurité sociale
Blanche BASILIEN
David BERNSTEIN
Youssef BOURHIM
Céline CHAROZÉ
Julien CHAUVEL
Benjamin COLLIN
Valère CORMIER
Grégoire DE LAGASNERIE
Romain DI SANO
Valérie DIXON
Akram EL SAADANY
Anna GOMEZ-COLOMBANI
Florian FREZOULS
Alexis GRAVEL
Mathis HARADJI
Anne-Claire HOREL
Mathieu JARDIN
Thomas LABRUNE
Alain MACÉ
Benoît NALLET
Elise PESONEL
David POTREL
Pierre PRADY
Baptiste ROYER
Léa RIVOT
Isabelle TOUYA
Damien VERGÉ
Augustin VICARD
Pour la mission comptable permanente
Marc SCHOLLER, Marie DESPLANQUES et Andry RAKOTOARSON3RXU O·$F266
Gaelle PRIOUX, Christophe MORNET, David JACQUIN et Yoann BARTHEProgiciel de génération du rapport
Laurent GAILLARD
Organisation : Céline MARTIN.
IH UMSSRUP Q·HVP UHQGX SRVVLNOH TXH SMU OM TXMOLPp GH OM ŃROOMNRUMPLRQ MSSRUPpH SMU O·HQVHPNOH GHV UpJLPHV
GH6pFXULWpVRFLDOHHWGHVIRQGVGRQWOHVFRPSWHVVRQWSUpVHQWpV,ODEpQpILFLpGquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43[PDF] article 2-3-2 Dernière modification : M(Avenant n 23 2005-12-22 art. 1er BO conventions collectives 2006-3).
[PDF] PROCEDURE «CORRECTION D UN CHANGEMENT DE FOURNISSEUR EN CAS D ERREUR DE PDL» CLIENTS BT 36kVA
[PDF] Gabon. Code de la nationalité
[PDF] Au plaisir de vous retrouver une fois de plus au bord du bassin
[PDF] La lettre d Information des Français de l Étranger. Les trimestres pour enfants. Présentation
[PDF] ADDITIF AU RAPPORT DE CERTIFICATION (SUITE À RAPPORT DE SUIVI) CENTRE HOSPITALIER D AUXERRE. 2, boulevard de Verdun BP AUXERRE
[PDF] MSA de Maine-et-Loire ANGERS CEDEX 9
[PDF] ADDENDA À LA DÉCLARATION DE FIDUCIE DU FONDS DE REVENU DE RETRAITE ÉTABLISSANT UN FONDS DE REVENU VIAGER RESTREINT. Fédéral (FRVR)
[PDF] PROPOSITIONS DU NOTARIAT. Pour l examen au Sénat du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
[PDF] Une perte auditive non appareillée affecte la personne et ses proches
[PDF] SCIENCES TECHNOLOGIE SANTE DROIT, ECONOMIE, GESTION. METIERS DE L'ENSEIGNEMENT, DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION 1 er DEGRE (MEEF 1 er DEGRE)
[PDF] 1. Définition : un droit de la contrainte en matière civile
[PDF] AUDISON L OUÏE, SI ON EN PARLAIT
[PDF] CRÉAZ STUDIO PLAQUETTE. Un style, une expression... GRAPHISME WEBDESIGN A UDIOVISUEL PHOTOGRAPHIE AGENCE