[PDF] Décrets de naturalisation de lannée 1912





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Décrets de naturalisation de l'année 1912

Répertoire numérique détaillé (BB/34/436 à BB/34/437) Cet instrument de recherche est issu d'un travail collaboratif.

1re édition électronique

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

13 juillet 2018

1 Cet instrument de recherche est le résultat de la conversion de la base de données Natnum.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

INTRODUCTION

Référence

BB/34/436-BB/34/437

Niveau de description

collection

Intitulé

Décrets de naturalisation de l'année 1912

Date(s) extrême(s)

6 janvier 1912 - 31 décembre 1912

Localisation physique

Pierrefitte

Conditions d'accès

Librement communicable en application de l'article L213-2 du code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d'un usage privé (usage strictement personnel dans le

cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la

réutilisation des informations publiques.

DESCRIPTION

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement

TERMES D'INDEXATION

naturalisation; nationalité française

Archives nationales (France)3

Répertoire numérique détaillé (BB/34/436 à BB/34/437)

BB/34/436

document 1

Décret de naturalisations du 6 janvier 1912.

6 janvier 1912

Termes d'indexation

naturalisation

Archives numérisées

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BB/34/436

document 2 Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 6 janvier 1912.

6 janvier 1912

Termes d'indexation

Alsacien-Lorrain

Archives numérisées

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BB/34/436

document 3 Décret d'admissions à domicile du 6 janvier 1912.

6 janvier 1912

Archives numérisées

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BB/34/436

document 4 Décret de naturalisations algériennes du 6 janvier 1912.

6 janvier 1912

Termes d'indexation

Algérie; naturalisation

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BB/34/436

document 5 Décret d'autorisation de naturalisation à l'étranger du 6 janvier 1912.

Archives nationales (France)4

6 janvier 1912

Archives numérisées

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BB/34/436

document 6 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 6 janvier 1912.

6 janvier 1912

Termes d'indexation

femme d'étranger

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BB/34/436

document 7 Arrêté d'investiture d'un titre du 11 janvier 1912.

11 janvier 1912

Archives numérisées

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BB/34/436

document 8 Arrêté d'investiture d'un titre du 11 janvier 1912.

11 janvier 1912

Archives numérisées

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BB/34/436

document 9

Décret de naturalisations du 13 janvier 1912.

13 janvier 1912

Termes d'indexation

naturalisation

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BB/34/436

document 10

Archives nationales (France)5

Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 13 janvier 1912.

13 janvier 1912

Termes d'indexation

Alsacien-Lorrain

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BB/34/436

document 11 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 13 janvier 1912.

13 janvier 1912

Termes d'indexation

femme d'étranger

Archives numérisées

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BB/34/436

document 12 Décret d'admissions à domicile du 13 janvier 1912.

13 janvier 1912

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BB/34/436

document 13 Décret de naturalisations tunisiennes du 13 janvier 1912.

13 janvier 1912

Termes d'indexation

Tunisie; naturalisation

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BB/34/436

document 14 Décret de naturalisations algériennes du 13 janvier 1912.

13 janvier 1912

Termes d'indexation

Algérie; naturalisation

Archives nationales (France)6

Archives numérisées

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BB/34/436

document 15

Décret de naturalisations du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Termes d'indexation

naturalisation

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BB/34/436

document 16 Décret de naturalisations algériennes du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Termes d'indexation

Algérie; naturalisation

Archives numérisées

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BB/34/436

document 17 Décret de naturalisations tunisiennes du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Termes d'indexation

Tunisie; naturalisation

Archives numérisées

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document 18 Décret de naturalisation cochinchinoise du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Termes d'indexation

naturalisation

Archives numérisées

Archives nationales (France)7

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BB/34/436

document 19 Décret d'autorisation de naturalisation à l'étranger du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Archives numérisées

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BB/34/436

document 20 Décret d'admissions à domicile du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

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document 21 Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Termes d'indexation

Alsacien-Lorrain

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document 22 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 20 janvier 1912.

20 janvier 1912

Termes d'indexation

femme d'étranger

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BB/34/436

document 23

Décret de naturalisations du 29 janvier 1912.

29 janvier 1912

Archives nationales (France)8

Termes d'indexation

naturalisation

Archives numérisées

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document 24 Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 29 janvier 1912.

29 janvier 1912

Termes d'indexation

Alsacien-Lorrain

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BB/34/436

document 25 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 29 janvier 1912.

29 janvier 1912

Termes d'indexation

femme d'étranger

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BB/34/436

document 26 Décret d'admissions à domicile du 29 janvier 1912.

29 janvier 1912

Archives numérisées

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document 27 Décret de naturalisations algériennes du 29 janvier 1912.

29 janvier 1912

Termes d'indexation

Algérie; naturalisation

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Archives nationales (France)9

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