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Répertoire numérique détaillé (BB/34/436 à BB/34/437) Cet instrument de recherche est issu d'un travail collaboratif.1re édition électronique
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
13 juillet 2018
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2INTRODUCTION
Référence
BB/34/436-BB/34/437
Niveau de description
collectionIntitulé
Décrets de naturalisation de l'année 1912
Date(s) extrême(s)
6 janvier 1912 - 31 décembre 1912
Localisation physique
Pierrefitte
Conditions d'accès
Librement communicable en application de l'article L213-2 du code du patrimoine.Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d'un usage privé (usage strictement personnel dans le
cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la
réutilisation des informations publiques.DESCRIPTION
Langue des documents
Français
Institution responsable de l'accès intellectuelArchives nationales de France
ENTREE ET CONSERVATION
Modalités d'entrée
Versement
TERMES D'INDEXATION
naturalisation; nationalité françaiseArchives nationales (France)3
Répertoire numérique détaillé (BB/34/436 à BB/34/437)BB/34/436
document 1Décret de naturalisations du 6 janvier 1912.
6 janvier 1912
Termes d'indexation
naturalisationArchives numérisées
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BB/34/436
document 2 Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 6 janvier 1912.6 janvier 1912
Termes d'indexation
Alsacien-Lorrain
Archives numérisées
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BB/34/436
document 3 Décret d'admissions à domicile du 6 janvier 1912.6 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 4 Décret de naturalisations algériennes du 6 janvier 1912.6 janvier 1912
Termes d'indexation
Algérie; naturalisation
Archives numérisées
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BB/34/436
document 5 Décret d'autorisation de naturalisation à l'étranger du 6 janvier 1912.Archives nationales (France)4
6 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 6 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 6 janvier 1912.6 janvier 1912
Termes d'indexation
femme d'étrangerArchives numérisées
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BB/34/436
document 7 Arrêté d'investiture d'un titre du 11 janvier 1912.11 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 8 Arrêté d'investiture d'un titre du 11 janvier 1912.11 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 9Décret de naturalisations du 13 janvier 1912.
13 janvier 1912
Termes d'indexation
naturalisationArchives numérisées
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BB/34/436
document 10Archives nationales (France)5
Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 13 janvier 1912.13 janvier 1912
Termes d'indexation
Alsacien-Lorrain
Archives numérisées
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BB/34/436
document 11 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 13 janvier 1912.13 janvier 1912
Termes d'indexation
femme d'étrangerArchives numérisées
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BB/34/436
document 12 Décret d'admissions à domicile du 13 janvier 1912.13 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 13 Décret de naturalisations tunisiennes du 13 janvier 1912.13 janvier 1912
Termes d'indexation
Tunisie; naturalisation
Archives numérisées
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BB/34/436
document 14 Décret de naturalisations algériennes du 13 janvier 1912.13 janvier 1912
Termes d'indexation
Algérie; naturalisation
Archives nationales (France)6
Archives numérisées
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BB/34/436
document 15Décret de naturalisations du 20 janvier 1912.
20 janvier 1912
Termes d'indexation
naturalisationArchives numérisées
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BB/34/436
document 16 Décret de naturalisations algériennes du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Termes d'indexation
Algérie; naturalisation
Archives numérisées
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BB/34/436
document 17 Décret de naturalisations tunisiennes du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Termes d'indexation
Tunisie; naturalisation
Archives numérisées
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BB/34/436
document 18 Décret de naturalisation cochinchinoise du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Termes d'indexation
naturalisationArchives numérisées
Archives nationales (France)7
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BB/34/436
document 19 Décret d'autorisation de naturalisation à l'étranger du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 20 Décret d'admissions à domicile du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 21 Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Termes d'indexation
Alsacien-Lorrain
Archives numérisées
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BB/34/436
document 22 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 20 janvier 1912.20 janvier 1912
Termes d'indexation
femme d'étrangerArchives numérisées
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BB/34/436
document 23Décret de naturalisations du 29 janvier 1912.
29 janvier 1912
Archives nationales (France)8
Termes d'indexation
naturalisationArchives numérisées
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BB/34/436
document 24 Décret de réintégrations d'Alsaciens-Lorrains du 29 janvier 1912.29 janvier 1912
Termes d'indexation
Alsacien-Lorrain
Archives numérisées
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BB/34/436
document 25 Décret de réintégrations de femmes d'étrangers du 29 janvier 1912.29 janvier 1912
Termes d'indexation
femme d'étrangerArchives numérisées
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BB/34/436
document 26 Décret d'admissions à domicile du 29 janvier 1912.29 janvier 1912
Archives numérisées
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BB/34/436
document 27 Décret de naturalisations algériennes du 29 janvier 1912.29 janvier 1912
Termes d'indexation
Algérie; naturalisation
Archives numérisées
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Archives nationales (France)9
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