[PDF] Décrets de naturalisation de lannée 1938

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Décrets de naturalisation de l'année 1938

Répertoire numérique détaillé (BB/34/493-BB/34/496) Cet instrument de recherche est issu d'un travail collaboratif.

1re édition électronique

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

août 2020 1

Cet instrument de recherche est le résultat de la numérisation des décrets réalisée en 2020.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

Sommaire

Archives nationales (France)Décrets de naturalisation de 193820 Décret de naturalisations françaises du 7 janvier 193821 Décret de naturalisations françaises du 7 janvier 193821 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 7 janvier 193821

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Algérie) du 7 janvier 193821

Décret de réintégrations françaises (veuves) du 7 janvier 193821 Décret de réintégrations françaises du 7 janvier 193821 Décret de réintégrations françaises (Algérie) du 7 janvier 193822 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Madagascar) du 7 janvier 193822 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Maroc) du 7 janvier 193822 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (colonies) du 7 janvier 193822 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 7 janvier 193822 Décret de naturalisations à l'étranger du 7 janvier 193822 Décret de naturalisations françaises du 13 janvier 193822 Décret de naturalisations françaises du 13 janvier 193823 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Madagascar) du 13 janvier 193823 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 13 janvier 193823 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 13 janvier 193823 Décret de réintégrations françaises du 13 janvier 193823 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 13 janvier 193823 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 13 janvier 193824 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 13 janvier 193824 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 13 janvier 1938
24
Décret de naturalisations à l'étranger du 13 janvier 193824 Décret de naturalisations françaises du 26 janvier 193824 Décret de naturalisations françaises du 26 janvier 193824 Décret de naturalisations françaises (Tunisie) du 26 janvier 193825 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 26 janvier 193825 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 26 janvier 193825 Décret de réintégrations françaises du 26 janvier 193825 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 26 janvier 193825 Décret de naturalisations à l'étranger du 26 janvier 193825 3 Archives nationales (France)Décret de naturalisations françaises du 28 janvier 193825 Décret de naturalisations françaises du 28 janvier 193826 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 28 janvier 193826 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 28 janvier 193826 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Annam et Dahomey) du 28 janvier 1938 26
Décret d'admissions aux droits de citoyen français (colonies) du 28 janvier 193826 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Maroc) du 28 janvier 193826 Décret de naturalisations françaises (Tunisie) du 28 janvier 193827 Décret de réintégrations françaises du 28 janvier 193827 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 28 janvier 193827 Décret de naturalisations à l'étranger du 28 janvier 193827 Décret de naturalisations françaises du 3 février 193827 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 3 février 193827 Décret de naturalisations françaises du 3 février 193828 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 3 février 193828 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Maroc) du 3 février 193828

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 3 février 193828

Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 3 février 193828 Décret de réintégrations françaises du 3 février 193828 Décret de naturalisations françaises (Tonkin) du 3 février 193829 Décret de naturalisations à l'étranger du 3 février 193829 Décret de naturalisations françaises du 11 février 193829 Décret de naturalisations françaises du 11 février 193829 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 11 février 193829 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 11 février 193829 Décret de réintégrations françaises du 11 février 193829 Décret de réintégrations françaises veuves du 11 février 193830 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 11 février 193830 Décret de naturalisations à l'étranger du 11 février 193830 Décret de naturalisations françaises du 18 février 193830 Décret de naturalisations françaises du 18 février 193830 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 18 février 193830 Décret de réintégrations françaises du 18 février 193831 Décret de réintégrations françaises du 18 février 193831 4

Archives nationales (France)Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 18 février 193831

Décret de naturalisations à l'étranger du 18 février 193831 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 18 février 193831

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 18 février 193831

Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Sénégal) du 18 février 193832 Décret de naturalisations françaises du 23 février 193832 Décret de naturalisations françaises du 23 février 193832 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 23 février 193832

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Algérie) du 23 février 193832

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 23 février 193832 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 23 février 193833 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 23 février 193833 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Cochinchine et Côte d'Ivoire) du

23 février 1938

33
Décret de naturalisations à l'étranger du 23 février 193833 Décret de naturalisations françaises du 3 mars 193833 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Algérie) du 3 mars 193833 Décret de réintégrations françaises du 3 mars 193833 Décret de naturalisations à l'étranger du 3 mars 193834 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 3 mars 193834 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 3 mars 193834 Décret de naturalisations françaises du 3 mars 193834 Décret de naturalisations françaises du 9 mars 193834 Décret de naturalisations françaises du 9 mars 193834 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 9 mars 193835 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 9 mars 193835 Décret de réintégrations françaises du 9 mars 193835 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 9 mars 193835 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (colonies) du 9 mars 193835 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 9 mars 193835 Décret de naturalisations françaises (Tunisie) du 9 mars 193836 Décret de naturalisations à l'étranger du 9 mars 193836 Décret de naturalisations françaises du 11 mars 193836 Décret de naturalisations françaises du 17 mars 193836 Décret de naturalisations françaises du 17 mars 193836 5 Archives nationales (France)Décret de réintégrations françaises du 17 mars 193836 Décret de réintégrations françaises du 17 mars 193837 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 17 mars 193837 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 17 mars 193837 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 17 mars 193837 Décret de naturalisations françaises (Tunisie) du 17 mars 193837 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 17 mars 193837 Décret de naturalisations à l'étranger du 17 mars 193837 Décret de naturalisations françaises du 26 mars 193838 Décret de naturalisations et de réintégrations du 26 mars 193838 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 26 mars 193838 Décret de naturalisations françaises du 26 mars 193838 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 26 mars 193838 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 26 mars 193838 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Maroc) du 26 mars 193839 Décret de réintégrations françaises du 26 mars 193839 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 26 mars 193839 Décret de naturalisations à l'étranger du 26 mars 193839 Décret de rejet de demandes de changement de nom et de dispenses pour mariage du 26 mars 1938 39
Décret de naturalisations françaises du 30 mars 193839 Décret de naturalisations françaises du 30 mars 193840 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 30 mars 193840 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 30 mars 193840 Décret de réintégrations françaises du 30 mars 193840 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 30 mars 193840 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 30 mars 193840 Décret de naturalisations françaises (Tunisie) du 30 mars 193841 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 30 mars 193841 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Tonkin) du 30 mars 193841 Décret de naturalisations françaises (Tonkin) du 30 mars 193841 Décret de naturalisations à l'étranger du 30 mars 193841 Décret de naturalisations françaises du 2 avril 193841 Décret de naturalisations françaises du 6 avril 193841 Décret de naturalisations françaises du 6 avril 193842 6

Archives nationales (France)Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 6 avril 193842

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Algérie) du 6 avril 193842 Décret de naturalisations françaises (Tunisie) du 6 avril 193842 Décret de réintégrations françaises du 6 avril 193842 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 6 avril 193842 Décret de naturalisations à l'étranger du 6 avril 193843 Décret de naturalisations françaises du 8 avril 193843 Décret de naturalisations françaises du 14 avril 193843 Décret de naturalisations françaises du 14 avril 193843 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 14 avril 193843 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 14 avril 193843 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 14 avril 193844 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 14 avril 193844 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (colonies) du 14 avril 193844 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Soudan) du 14 avril 193844 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 14 avril 193844 Décret de réintégrations françaises du 14 avril 193844 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 14 avril 193845 Décret de naturalisations à l'étranger du 14 avril 193845 Décret de naturalisations françaises du 21 avril 193845 Décret de naturalisations françaises du 21 avril 193845 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 21 avril 193845 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 21 avril 193845 Décret de réintégrations françaises du 21 avril 193845 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 21 avril 193846 Décret de réintégrations françaises (Tunisie) du 21 avril 193846 Décret de naturalisations à l'étranger du 21 avril 193846 Décret de naturalisations françaises du 28 avril 193846 Décret de naturalisations françaises du 28 avril 193846 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 28 avril 193846 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 28 avril 193847 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 28 avril 193847 Décret de naturalisations françaises du 5 mai 193847 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 5 mai 193847 Décret de naturalisations françaises du 5 mai 193847 7

Archives nationales (France)Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 5 mai 193847

Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 5 mai 193848 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Maroc) du 5 mai 193848 Décret de réintégrations françaises (veuves) du 5 mai 193848 Décret de réintégrations françaises du 5 mai 193848 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 5 mai 193848 Décret de naturalisations à l'étranger du 5 mai 193848 Décret de naturalisations françaises du 11 mai 193849 Décret de naturalisations françaises du 11 mai 193849 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 11 mai 193849 Décret de naturalisations françaises (Maroc) du 11 mai 193849 Décret de naturalisations françaises (Madagascar) du 11 mai 193849 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 11 mai 193849 Décret de réintégrations françaises du 11 mai 193849 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 11 mai 193850 Décret de naturalisations à l'étranger du 11 mai 193850 Décret de naturalisations françaises du 18 mai 193850 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 18 mai 193850 Décret de naturalisations françaises du 18 mai 193850 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 18 mai 193850 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 18 mai 193851 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 18 mai 193851 Décret de réintégrations françaises du 18 mai 193851 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 18 mai 193851 Décret de naturalisations à l'étranger du 18 mai 193851 Décret de naturalisations françaises du 28 mai 193851 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 28 mai 193852 Décret de naturalisations françaises du 28 mai 193852 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 28 mai 193852 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Maroc) du 28 mai 193852 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 28 mai 193852 Décret de naturalisations françaises (Tonkin) du 28 mai 193852 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (colonies) du 28 mai 193853 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 28 mai 193853 Décret de réintégrations françaises du 28 mai 193853 8

Archives nationales (France)Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 28 mai 193853

Décret de rejet de demandes de changement de nom et de dispenses pour mariage du 28 mai 1938 53
Décret de naturalisations à l'étranger du 28 mai 193853 Décret de naturalisations françaises du 1er juin 193853 Décret de naturalisations françaises du 1er juin 193854 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 1er juin 193854 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 1er juin 193854 Décret de réintégrations françaises du 1er juin 193854 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 1er juin 193854 Décret de naturalisations françaises Maroc du 1er juin 193854 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises (Tunisie) du 1er juin 193855 Décret de naturalisations françaises (Guyane) du 1er juin 193855 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (Algérie) du 1er juin 193855 Décret de naturalisations à l'étranger du 1er juin 193855 Décret d'admissions aux droits de citoyen français (colonies) du 1er juin 193855 Décret de naturalisations françaises du 9 juin 193855 Décret de naturalisations françaises du 9 juin 193856 Décret de naturalisations et de réintégrations françaises du 9 juin 193856 Décret de naturalisations françaises (Algérie) du 9 juin 193856 Décret de réintégrations françaises du 9 juin 193856 Décret de réintégrations françaises (veuves et divorcées) du 9 juin 193856quotesdbs_dbs23.pdfusesText_29

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