Assurance voyage
Compte bancaire hors de Belgique: N° IBAN: ________ ______ ______ ______ Attestation des autorités compétentes avec indication claire du délai du retard ...
Madame Monsieur
ci-joint
Toits du Cœur 1015 rue du Maréchal Juin 77000 Vaux Le Pénil
Numéro de téléphone :_____/_____/_____/_____/_____ N° portable Mr :____/____/____/____/___ N° portable Mme ... Congé proprio/vente du bien/fin bail.
DDE RESILIATION
N° ______ Rue Copie de l'acte de vente (murs si commerce) ou attestation de propriété. ? Une succession ... CONDITIONS DE VENTE DE L'EAU.
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Année ______: USD___________millions Année ______: USD___________millions Année Contrat et l'Organisation n'assumera aucune responsabilité à l'égard du ...
GUIDE PRATIQUE DADMINISTRATION DES COLLECTIVITÉS
territoriales constitue le premier acte de la collectivité territoriale. Il contient les DELIBERATION N° ____/ (année)/Commune/Région ______ du ______.
Section Formulaire denregistrement fournisseur
No. de licence/Etat d'enregistrement: Chiffre d'affaires des ventes B l'exportation des trois dernières années: : Année ______: USD___________millions ...
Annexe LCB-FT Déclaration sur lhonneur de lOrigine des Fonds1/2
année(s). Ce document est à compléter lorsque la Déclaration d'Origine des copie intégrale de l'acte de vente n copie de la lettre chèque du notaire ...
REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX - TRAVAIL - PATRIE DECRET
DECRET N° ______ DU ______ _ b) soit d'une attestation délivrée par les autorités douanières du pays de ... 1 er janvier de l'année suivante.
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No. 55202*. ____. Spain and. Equatorial Guinea. Air Transport Agreement between the Kingdom of Spain and the Republic of Equatorial. Guinea (with annexes).
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