C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE ARTICLES DE
C82/1. CHAPITRE 82. OUTILS ET OUTILLAGE ARTICLES DE COUTELLERIE ET Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec.
C82/1 CHAPITRE 82 OUTILS ET OUTILLAGE ARTICLES DE
C82/1. CHAPITRE 82. OUTILS ET OUTILLAGE ARTICLES DE COUTELLERIE ET Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec.
RESTRICTED WT/TPR/S/388 27 mars 2019 (19-1944) Page: 1/141
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CHAPITRE 1- LA COOPÉRATION TECHNIQUE EN DÉVELOPPEMENT. INTERNATIONAL . outil utilisé l'humain
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CHAPITRE 82
OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET
COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DECES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
Notes1.Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis
et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n° 82.09, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante. a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.2.Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classés avec
ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du n° 84.66. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section. Sont exclus du présent chapitre les têtes peignes contre peignes, lames et coutaux des rasoires ou tendeuse électriques (n° 85.10).3.Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 82.11 et d'un nombre
au moins égal d'articles du n° 82.15 relèvent de cette dernière position. C82/3Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%82.01Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches,
râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faulx et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main :820110000 - Bêches et pelles :
8201100001300119
8201100009100119
820130000 - Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs :
8201300000400119
820140000 - Haches, serpes et outils similaires à taillants :
8201400000000119
820150000 - Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une
main :82015000006Sécateurs (y compris les cisailles à volaille)maniés à une main*.00119
820160000 - Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à
deux mains :82016000002Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux
00119820190000 - Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main :
8201900001100119
TC11/128201900002200119
82019000099Coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main*.00119
82.02Scies à main; lames de scies de toutes sortes ( y com-
pris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) :820210000 - Scies à main :
8202100000915119
820220000 - Lames de scies à ruban :
8202200001615119
8202200009415119
- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) :820231000 -- Avec partie travaillante en acier :
82023100017Ebauches de lames de scies circulaires (y compris les fraises-
1511982023100095Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec
15119C82/4
Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%820239000 -- Autres, y compris les parties :
82023900028Ebauches de lames de scies circulaires (y compris les fraises-
1511982023900039Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec
1511982023900095Parties de lames de scies circulaires*..........................................15119
820240000 - Chaînes de scies,dites "coupantes" :
8202400000715119
- Autres lames de scies :820291000 -- Lames de scies droites,pour le travail des métaux :
82029100013Ebauches de lames de scies droites,pour le travail des métaux*.15119
8202910009115119
820299 -- Autres :
820299200 --- pour le travail des métaux :
TC10/1182029920011Ebauches de lames de scies, non dentées, pour le travail des 15119TC10/1182029920022Autres lames de scies, non dentées, pour le travail des métaux*15119 TC10/1182029920099Autres lames de scies, dentées, pour le travail des métaux*.......15119
820299800 --- pour le travail d'autres matières:
TC10/1182029980015Ebauches de lames de scies, non dentées, pour le travaild'autres matières*....................................................................................15119
TC10/1182029980026Autres lames de scies, non dentées, pour le travail d'autres 15119TC10/1182029980093Autres lames de scies, dentées, pour le travail d'autres matières*.15119
82.03Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles,
brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe- boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main :820310000 - Limes,râpes et outils similaires :
8203100000615119
820320000 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils
similaires :TC10/118203200001330119
TC10/118203200002430119
TC10/118203200003530119
TC10/118203200004630119
TC10/118203200009130119
820330000 - Cisailles à métaux et outils similaires :
8203300000815119
820340000 - Coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièce et outils simi-
laires :82034000004Coupe-tubes,coupe-boulons,emporte-pièce et outils similaires,
15119C82/5
Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%82.04Clés de serrage à main (y compris les clés dynamo-
métriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches : - Clés de serrage à main :820411000 -- A ouverture fixe :
82041100008Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques),
30119820412000 -- A ouverture variable :
82041200003Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques),
30119820420000 - Douilles de serrage interchangeables, même avec
manches :8204200000915119
82.05Outils et outillage à main (y compris les diamants de
vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives;meules avec bâtis, à main ou à pédale :820510000 - Outils de perçage,de filetage ou de taraudage :
8205100000015119
820520000 - Marteaux et masses :
8205200000630119
820530000 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires
pour le travail du bois :82053000002Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le
15119820540000 - Tournevis :
8205400000830119
- Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) :820551000 -- D'économie domestique :
8205510000930119
820559 -- Autres :
820559100 --- Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et
peintres :82055910003Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres*.30119
820559800 --- Autres :
TC10/118205598001230119
TC10/118205598002330119
TC10/118205598003430119
C82/6Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%TC10/118205598004530119
TC10/1182055980056Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc..., 30119TC10/1182055980090Autres outils et outillage à main en métaux communs, non 30119
820560000 - Lampes à souder et similaires :
8205600000015119
820570000 - Etaux, serre-joints et similaires :
8205700000630119
820590 - autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins
deux des sous-positions de la présente position :820590100 -- Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou
à pédale :
TC11/128205901001330119
TC11/128205901002430119
TC11/128205901009130119
820590900 -- Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions
de la présente position : TC11/1282059090004Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de 3011982.06820600000Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, condi-
tionnés en assortiments pour la vente au détail :82060000001Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en
3011982.07 Outils interchangeables pour outillage à main, méca-
nique ou non ,ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple),y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux; ainsi que les outils de forage ou de sondage : - Outils de forage ou de sondage (1) :820713000 -- Avec partie travaillante en cermets :
82071300009Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en
00100820719 -- Autres, y compris les parties :
820719100 --- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de
diamant :82071910003Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en
00100C82/7
Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%820719900 --- Autres :
82071990016Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en
001008207199009400100
820720 - Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux :
820720100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de
diamant :82072010004Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec
15119820720900 -- avec partie travaillante en autres matières :
82072090006Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec
15119820730 - Outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner :
820730100 -- pour l'usinage des métaux :
82073010000Outils à emboutir,à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage
15119820730900 -- autres :
8207309000215119
820740 - Outils à tarauder ou à fileter :
-- pour l'usinage des métaux :820740100 --- Outils à tarauder :
8207401000615119
820740300 --- outils à fileter :
8207403000415119
820740900 -- autres :
8207409000815119
820750 - Outils à percer :
820750100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de
diamant :82075010002Outils à percer avec partie travaillante en diamant ou en agglo-
15119-- avec partie travaillante en autres matières :
820750300 --- Forêts de maçonnerie :
82075030000Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en autres
15119--- autres : ---- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante :
820750500 ----- en cermets :
82075050008Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie
15119C82/8
Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%820750600 ----- en aciers à coupe rapide :
82075060002Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie
15119820750700 ----- en autres matières :
82075070006Autres outils à percer pour l'usinage des métaux, avec partie
15119820750900 ---- autres :
8207509000415119
820760 - Outils à aléser ou à brocher :
820760100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de
diamant :82076010008Outils à aléser ou à brocher avec partie travaillante en diamant
15119-- avec partie travaillante en autres matières : --- Outils à aléser :
820760300 ---- pour l'usinage des métaux :
82076030006Outils à aléser pour l'usinage des métaux, avec partie travail-
15119820760500 ---- autres :
82076050004Autres outils à aléser,avec partie travaillante en autres matières*.15119
--- Outils à brocher :820760700 ---- pour l'usinage des métaux :
82076070002Outils à brocher pour l'usinage des métaux, avec partie travail-
15119820760900 ---- autres :
82076090000Autres outils à brocher, avec partie travaillante en autres
15119820770 - Outils à fraiser :
-- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante :820770100 --- en cermets :
82077010004Outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie travail-
15119--- en autres matières :
820770310 ---- Fraises à queue :
82077031005Fraises à queue pour l'usinage des métaux, avec partie travail-
15119820770370 ---- autres :
TC11/1282077037014Fraises-mères pour l'usinage des métaux, avec partie travail- 15119TC11/1282077037092Autres outils à fraiser pour l'usinage des métaux, avec partie 15119
C82/9
Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%820770900 -- autres :
8207709000615119
820780 - Outils à tourner :
-- pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante :820780110 --- en cermets :
82078011003Outils à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travail-
15119820780190 --- en autres matières :
82078019007Outils à tourner pour l'usinage des métaux, avec partie travail-
15119820780900 -- autres :
8207809000215119
820790 - Autres outils interchangeables :
820790100 -- avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de
diamant :82079010006Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en
15119-- avec partie travaillante en autres matières :
820790300 --- Lames de tournevis :
82079030004Lames de tournevis,avec partie travaillante en autres matières*.15119
820790500 --- Outils de taillage des engrenages :
82079050002Outils de taillage des engrenages, avec partie travaillante en
15119--- autres, avec partie travaillante : ---- en cermets :
820790710 ----- pour l'usinage des métaux :
82079071003Outils interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie
15119820790780 ----- autres :
82079078004Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en
15119---- en autres matières :
820790910 ----- pour l'usinage des métaux :
82079091001Outils interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie
15119820790990 ----- autres :
82079099005Autres outils interchangeables, avec partie travaillante en autres
15119C82/10
Codification&Opcode
Posi- N.G.P'pVLJQDWLRQGHVSURGXLWV&RPSOp tion TarifmentaireD.D D.CFODECTVAPRELEVAUTRESA.I.RU.E Impo- AD.VASPECI EMENTTAXES
NSHsition LOREMFIQUE
tauxtauxcodetauxtauxcodecodetaux %%taxe%%taxetaxe%82.08 Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou
pour appareils mécaniques :820810000 - Pour le travail des métaux :
82081000001Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appa-
15119820820000 - Pour le travail du bois :
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