1 Conseil Municipal de Virazeil : 22 décembre 2015 à 20H30 1
22 dic 2015 PRESENTS : M. COURREGELONGUE Mme DELRIEU-GILLET M. PAULAY
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 26 MAI 2015
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 22 DECEMBRE 2015. ORDRE DU JOUR. 1. Approbation de l'ordre du jour. 2. Approbation du procès verbal de la séance du 24
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° • 56-2015
22 dic 2015 56-2015-12-21-001 - Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 portant ... Lors de sa première séance le conseil municipal de la commune ...
PROCÈS-VERBAL Conseil municipal du 22 décembre 2015
Présents : M. Éric SCHLEGEL – Mme Agnès PONCELIN — Mme Ingrid PINCHON - M. François. DAIRE - M. Vincent VERGNIAJOU - Mme Delphine SCHLEGEL – M. Claude
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
19 ene 2016 Par un déféré enregistré le 22 décembre 2015 et un mémoire enregistré ... le maire et le conseil municipal ne tiennent ainsi d'aucun texte ...
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 26 MAI 2015
Approbation de l'ordre du jour. 2. Approbation du procès verbal de la séance du 22 décembre 2015. 3. Finances : décision modificative n° 5 du budget
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2016
22 dic 2016 'an deux mille seize le 22 décembre à 19h00
Commune de SAINTE-LIVRADE S/LOT
22 dic 2015 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2015. L'an deux mil quinze le vingt-deux du mois de décembre à vingt heures et trente minutes.
Compte rendu CM du 14 décembre 2015
Le Conseil Municipal de la Commune de BERRE L'ETANG a été assemblé d'Organisation du Téléthon a élaboré
Rapport à la commission des finances n° CF-20010910
14 dic 2015 Du 21 Décembre 2015 ... plus particulièrement son article L2122-22 le Conseil Municipal a délégué au ... TRANSFEREES DU 9 DECEMBRE 2015.
[PDF] Conseil Municipal du 22 Décembre 2016
[PDF] Conseil municipal du 22 juillet 2015 - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 22 juin 2015
[PDF] Conseil municipal du 22 mars 2016
[PDF] conseil municipal du 22 octobre 2008 - Thonon-les - Gestion De Projet
[PDF] Conseil municipal du 22 septembre 2016
[PDF] conseil municipal du 22.01.2014
[PDF] conseil municipal du 23 06 16
[PDF] Conseil municipal du 23 et 31 janvier 2013 - Anciens Et Réunions
[PDF] Conseil municipal du 23 février 2015
[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2014 COMPTE - Marly-le-Roi - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 23 septembre 2014
[PDF] Conseil municipal du 23/01/2013 - Morey-Saint - Gestion De Projet
[PDF] Conseil Municipal du 24 avril 2013 - Ville de Noyelles-sous-Lens
