[PDF] Fiche signalétique dun service de téléphonie mobile version du 24

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1I10

Offre promotionnelle J

Lancement de l'offre promotionnelle J

Fin de l'offre promotionnelle J

DiffĠrences ͬ aǀantages de l'offre promotionnelle J

Lien ǀers l'offre promotionnelle J

Mernière miVe à jour le 31I07I2015H WarifV en vigueur à parWir Tu 04I09I2015. TouV leV prix VonW à inTiquer en NURO TVA (17%) compriVe

3. ConWraW

3.1. Lien verV leV conTiWionV conWracWuelleV

(parWiculièreVIgénéraleV)

UWWpJIIwww.poVW.lu ou TirecWemenW via

beVoinV PluVieurV compoVanWV eW opWionV VonW TiVponibleV.

LeV compoVanWV VonW J

- AppelVISÓS (obligaWoire)H - InWerneW mobile (faculWaWif)H - GaranWie+ (faculWaWif) - TéWailVH voir poinW 13 LeV opWionV VupplémenWaireV (faculWaWiveV eW avec une Turée d'engagement de 1 mois) VonW J - AppelVISÓS NuropeH - InWerneW mobile Nurope.

3.3. Valable à parWir Tu MiVponible TèV à préVenW

3.4. Murée minimale TGengagemenW [moiV] 1 moiV

3.5. Mélai conWracWuel Te fourniWure [jourV] ManV leV meilleurV TélaiVH avec un maximum Te

14 jourV

3.6. Mélai commercial Te fourniWure [jourV] AcWivaWion TèV VouVcripWion Tu conWraW Vauf en

caV Te conWrainWe WecUnique ou exWerne (ex. J

3.7. Mélai conWracWuel Te levée Te TérangemenW [UeureV] ManV leV meilleurV TélaiVH conWacW via le Call

CenWer acceVVible 24UI24

1. Nom de l'entreprise notifiĠe POST TELECOM S.A.

1.2. HelpTeVk

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.3. Service clienWèle

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.4. Service WecUnique

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.5. Service réclamaWionIméTiaWion

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.6. Service facWuraWion

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.7. SiWe Peb www.poVW.lu

2I10

3.8. Frais d'initialisation de l'offre ΀Φ΁ 0

3.9. Rythme de facturation [s/s] 60''ͬ60''

Appels ǀoidž reĕus ă l'Ġtranger et Ġmis depuis l'Ġtranger : voir point 8

3.10. Définition heures pleines (peak hours) Non

3.11. Définition heures creuses (off-peak hours) Non

3.12. Option(s) de paiement (à énumérer et décrire)

Les factures POST TELECOM S.A. sont, sauf stipulation contraire, intégralement payables dès réception. Les factures

sont en principe débitées par ordre de domiciliation du compte bancaire indiqué par le client.

3.13. Résiliation du contrat (décrire)

Les résiliations de contrat se font obligatoirement par lettre recommandée.

Tant le client que POST TELECOM S.A. peuvent résilier à tout moment le contrat en cas de faute du cocontractant.

Le client peut en outre mettre fin au contrat avec effet immédiat :

- en cas de changement de prestations au détriment du client et ce dans le mois qui suit la réception de l'information

sur les modifications survenues ; changements en question ;

- au cas où une procédure de liquidation, de mise en faillite, de gestion contrôlée ou une procédure semblable est

initiée contre POST TELECOM S.A.

La perte ou le ǀol de la carte SIM, aǀec ou sans l'appareil, ne permet pas la rĠsiliation du contrat aǀec effet immĠdiat.

POST TELECOM S.A. a en outre le droit de résilier avec effet immédiat le contrat dans le cas où :

- le client est en dĠfaut de paiement d'une ou plusieurs factures depuis deudž mois date de la facture,

- une traite tirée par le client est protestée,

- une procédure de liquidation, de mise en faillite ou de gestion contrôlée est initiée contre le client,

- le client utilise de façon abusive des services de POST TELECOM S.A. ou s'il enfreint les dispositions lĠgales en ǀigueur

- le client résilie ou dénonce un ordre de domiciliation, établi dans le cadre du contrat, - un cautionnement ou une garantie constitués pour le client sont résiliés,

- le client refuse de constituer un cautionnement ou une garantie bancaire conformĠment ă l'article II.9. des conditions

générales de vente.

3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements

terminaux

Les contrats sont souscrits à durée indéterminée sauf disposition contraire. Pas de frais de résiliation en cas de respect

d'un prĠaǀis minimal d'un mois pendant la durĠe indĠterminĠe d'un contrat ou en cas de rĠsiliation au prochain terme

convenu.

Cependant en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. sans raison

terme et en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. pour des raisons

valables, la partie ayant résilié le contrat a droit à une indemnité forfaitaire de 20,00.- Φ par mois entier de contrat

restant à courir.

3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants

Pas de frais mais sont soumis aux conditions de résiliations citées ci-dessus

3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)

Accès VoIP disponible en GPRS. Les appels VoIP ne sont pas inclus dans les forfaits illimités voix ou data.

3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)

4. Coûts du service

4.1. Abonnement mensuel ΀Φ΁ A partir de 5 Φ

4.2. Carte prépayée ΀Φ΁ Non

4.3. Possibilité de rechargement ΀Φ΁ Non

4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle ΀Φ΁ Non

4.5. Consommation mensuelle incluse ΀Φ΁

5 Φ

Appels/SMS en national (hors SMS Premium,

numéros spéciaux, appels VoIP et data, fax et visiophonie) : - XS : Appels/SMS nationaux 60 unités 3I10

10 Φ

22 Φ

40 Φ

50 Φ

5 Φ

8 Φ

10 Φ

16 Φ

18 Φ

30 Φ

- S : uniquement SMS en national inclus - M : Appels/SMS nationaux inclus - L : Appels/SMS nationaux inclus +

Appels/SMS vers/depuis Europe 360 unités

360 unités ǀers et depuis l'Europe)

- XL : Appels/SMS nationaux inclus +

Appels/SMS vers/depuis Europe 900 unités

900 unitĠs ǀers et depuis l'Europe)

1 unité = 1 minute = 1 SMS

Europe = appels du réseau mobile POST vers un

numéro fixe ou mobile en Europe, SMS depuis le réseau mobile POST vers un mobile en

Europe, appels entrants depuis un réseau en

Europe, appels sortants depuis un pays

d'Europe ǀers un numĠro fidže ou mobile d'un réseau européen, SMS sortants depuis un réseau européen vers un autre réseau européen, appels sortants depuis un pays d'Europe ǀers le numĠro de consultation de la messagerie vocale. Hors numéros spéciaux, appels vers numéros Voix sur Internet et data, fax et visiophonie. Le terme " Europe » fait référence au pays repris sous la section 7.2 et le terme " européen » à un pays repris sous la section 7.2.

Internet Mobile (facultatif - trafic data en

national, hors appels VoIP, fax et visiophonie) : - XXS : 250 MB national - XS : 500 MB national - S : 1 GB national (WiFi Hotcity inclus) - M : 3 GB national (WiFi Hotcity inclus) - L : Data national inclus (WiFi Hotcity inclus, 10 GB data national, 4G - XL : Data national inclus + 250 MB Europe (WiFi Hotcity inclus, 10 GB data national, 4G

Service Hotcity gratuit en national après

inscription sur www.post.lu Au-delà des forfaits Internet mobile XXS, XS, S et M, l'utilisateur peut surfer sans supplĠment ă

Au-delà des forfaits Internet mobile L et XL,

l'utilisateur peut surfer sans supplément à Pour bĠnĠficier ă nouǀeau d'une ǀitesse normal, l'utilisateur peut Ġgalement souscrire une option Internet mobile (voir point 6.2.) pour une durĠe d'engagement de 1 mois seulement. 4I10

Services de prévention de surconsommation

Mobile Internet en national non sollicitée

Pour les clients ayant souscrit au composant

Mobile Internet de la Formule Tarifaire ou à

une option Mobile Internet National : - un 1er SMS d'information est enǀoyĠ aprğs consommation de 80% du volume forfaitaire mensuel souscrit. - un 2ğme SMS d'information est enǀoyĠ aprğs consommation de 100% du volume forfaitaire mensuel souscrit.

Pour les autres clients :

- un 1er SMS d'information est enǀoyĠ aprğs consommation de 80% du volume de 200MB . - un 2ğme SMS d'information est enǀoyĠ aprğs consommation de 100% du volume de 200MB. Pour optimiser l'accğs de tous et Ġǀiter toute surconsommation non-sollicitée, le service d'Ġchange de donnĠes en national sera rĠduit en vitesse puis, le cas échéant, interrompu conformément aux modalités ci-dessous :

Aucun Composant Mobile Internet de la

Formule Tarifaire ou option Mobile Internet

National :

- Seuil de rĠduction du dĠbit d'Ġchange de

Mobile Internet National : après

consommation d'un volume de 200 MB - Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 256 en réception, 128 en envoi - Seuil d'interruption du serǀice d'Ġchange de Mobile Internet National : après consommation de 1 GB

Composants Mobile Internet de la Formule

Tarifaire ou option Mobile Internet National

XXS, XS, S et M :

- Seuil de rĠduction du dĠbit d'Ġchange de

Mobile Internet National : Après

consommation totale du forfait Mobile

Internet national (XXS : 250 MB national /

XS : 500 MB national / S : 1 GB national /

M : 3 GB national)

- Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 64 en réception et en envoi - Seuil d'interruption du serǀice d'Ġchange de Mobile Internet National : après consommation de 8 GB

Composants Mobile Internet de la Formule

Tarifaire ou option Mobile Internet National L

et XL : 5I10 - Seuil de rĠduction du dĠbit d'Ġchange de

Mobile Internet National : Après

consommation totale du forfait Mobile

Internet national (L et XL : 10 GB national)

- Vitesse maximale en Kbps applicable après réduction du débit : 128 en réception et 64 en envoi - Seuil d'interruption du serǀice d'Ġchange de Mobile Internet National : après consommation de 30 GB

4.6. Consultation de la messagerie vocale ΀Φ΁ 1 minute = 1 unité

Hors forfait 0,10Φͬminute

4.7. Facture par email (Réduction) ΀Φ Gratuit

4.8. Facture détaillée par numéro envoyée par

email (Réduction)

΀Φ΁ Gratuit

4.9. Facture en ligne (webbilling) ΀Φ΁ Gratuit

4.10. Fonction d'appel en confĠrence ΂Φ΃ Gratuit

4.11. Accğs audž serǀices WAP de l'opĠrateur ΀Φ΁ Gratuit

4.12. Carte SIM supplémentaire Gratuit, sous réserve de disponibilité, non

disponible pour Micro SIM ou Nano SIM

4.13. Blocage de la carte SIM ΀Φ΁ Gratuit

4.14. Blocage / Déblocage de certains types de

communications

΀Φ΁ Gratuit

4.15. 1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire ΀Φ΁ Non disponible

4.16. 2 mêmes numéros ΀Φ΁ Non disponible

4.17. Changement de carte SIM ΀Φ΁ Gratuit

4.18. Changement de numéro de téléphone mobile ΀Φ΁ Gratuit

4.19. Changement du titulaire d'un raccordement ΀Φ΁ Gratuit

4.20. Choix de son numéro de téléphone ΀Φ΁ Non disponible

4.21. Demande de code PUK/PIN ΀Φ΁ Gratuit

4.22. Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile ΀Φ΁ Pas de SIMLOCK

4.23. Activation / désactivation de la déviation des

appels

΀Φ΁ Gratuit

4.24. Messagerie vocale ΀Φ΁ Gratuit

4.25. Désactivation de la messagerie vocale ΀Φ΁ Gratuit

4.26. Changement d'adresse de facturation ΀Φ΁ Gratuit

4.27. Changement de numéro de téléphone (prix

par numéro)

΀Φ΁ Gratuit

4.28. Inscription dans l'annuaire ΀Φ΁ Gratuit

4.29. Enǀoi d'un mail ǀia un SMS ΀Φ΁ Non disponible

4.30. Option(s) (à énumérer et décrire)

5. Coûts communications nationales hors options

5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.1.1. On-net-call Au-delà de 60 unités dans le forfait Appels/SMS XS : 0,10 Φ

Avec le forfait Appels/SMS S ͗ 0,10 Φ dğs la 1ère minute (hors numéros spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) Au-delà de 5.000 unités dans les forfaits Appels/SMS M, L et XL ͗ 0,10 Φ

5.1.2. Off-net call Au-delà de 60 unités dans le forfait Appels/SMS XS : 0,10 Φ

Avec le forfait Appels/SMS S ͗ 0,10 Φ dğs la 1ère minute (hors numéros spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) Au-delà de 5.000 unités dans les forfaits Appels/SMS M, L et XL ͗ 0,10 Φ

5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

6I10

5.2.1. On-net-call Au-delà de 60 unités dans le forfait Appels/SMS XS : 0,10 Φ

Avec le forfait Appels/SMS S ͗ 0,10 Φ dğs la 1ère minute (hors numéros spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) Au-delà de 5.000 unités dans les forfaits Appels/SMS M, L et XL ͗ 0,10 Φ

5.2.2. Off-net call Au-delà de 60 unités dans le forfait Appels/SMS XS : 0,10 Φ

Avec le forfait Appels/SMS S ͗ 0,10 Φ dès la 1ère minute (hors numéros spéciaux, appels VoIP, fax et Visiophonie) Au-delà de 5.000 unités dans les forfaits Appels/SMS M, L et XL ͗ 0,10 Φ

5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP1 (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.3.1. On-net-call 0.10

5.3.2. Off-net call 0.10

5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.4.1. On-net-call 0,10

5.4.2. Off-net call 0,10

5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.5.1. On-net-call Au-delà de 60 unités dans le forfait Appels/SMS XS : 0,10 Φ

Avec le forfait Appels/SMS S ͗ 0,10 Φ dğs la 1ère unité

5.5.2. Off-net call Voir tarifs en ǀigueur chez l'opĠrateur concernĠ

5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)

Non disponible

5.7. SMS (Service de messagerie)

5.7.1. Réception SMS ΀ΦͬSMS΁ Gratuit (hors numéros spéciaux et premium)

unités et pour les forfaits Appels/SMS S, M, L et

5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles

nationaux unités et pour les forfaits Appels/SMS S, M, L et

5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)

sms premium : voir fiche tarifaire SMS Premium sur www.post.lu

5.8. MMS (Service de messagerie multimédia)

5.8.1. Réception MMS ΀ΦͬMMS΁ Gratuit

5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile ΀ΦͬMMS΁ 5.000 MMS inclus dans les forfaits Internet

Mobile L et yL, 0,10 ΦͬMMS au-delà des MMS inclus (et dès le 1er MMS sans forfait Internet

Mobile L ou XL)

5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles

nationaux ΀ΦͬMMS΁ 5.000 MMS inclus dans les forfaits Internet Mobile L et yL, 0,10 ΦͬMMS au-delà des MMS inclus (et dès le 1er MMS sans forfait Internet

Mobile L ou XL)

5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)

6. Coûts communications nationales hors options

6.1. Connexion data mobile national ΀ΦͬMB΁ Si l'utilisateur n'a pas souscrit de composant

Internet mobile ͗ 0,23 Φ ͬ MB

Si l'utilisateur a souscrit un composant Internet

mobile :

1 Les numéros de la plage '20'H voir la TéciVion 04I79IILR Tu 21 ocWobre 2004.

7I10 Au-delà des forfaits Internet mobile XXS, XS, S et M, l'utilisateur peut surfer sans supplément à

Au-delà des forfaits Internet mobile L et XL,

l'utilisateur peut surfer sans supplément à Pour bĠnĠficier ă nouǀeau d'une ǀitesse normale, l'utilisateur peut Ġgalement souscrire une option Internet mobile (voir point 6.2.) pour une durĠe d'engagement de 1 mois seulement.

6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)

Options Internet mobile - Engagement de 1 mois

- XXS (250 MB) ͗ 5 Φ - XS (500 MB) ͗ 8 Φ - S (1 GB) ͗ 10 Φ, WiFi HotCity inclus (Serǀice HotCity gratuit en national) - M (3 GB) ͗ 14 Φ, WiFi HotCity inclus (Service HotCity gratuit en national) unités)

7. Coûts communications nationales vers internationales

7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies)

7.1.1. Appels vers un

numéro fixe (peak/off-peak)

΀Φͬmin΁ Zone 1

0,27

Zone 2

0,35

Zone 3

0,62

Zone 4

1,59

Zone 5

6,10 ND ND

7.1.2. Appels vers un

numéro mobiles (peak/off-peak)

΀Φͬmin΁ Zone 1

0,42

Zone 2

0,50

Zone 3

0,75

Zone 4

1,59

Zone 5

6,10 ND ND

Définition des zones sur www.post.lu

7.1.3. Envoi SMS ΀ΦͬSMS΁ 0,10

7.1.4. Envoi MMS ΀ΦͬMMS΁ 0,10

7.2. Option(s) appels internationaux (à énumérer et décrire)

Options Appels/SMS ǀersͬdepuis l'Europe - Engagement de 1 mois - S (50 unités) ͗ 5 Φ - M (120 unités) ͗ 10 Φ - L (360 unités) ͗ 20 Φ - XL (900 unités) ͗ 30 Φ

1 unité = 1 minute = 1 SMS (Appels/SMS du réseau mobile POST vers un numéro fixe ou mobile en Europe, SMS depuis

le réseau mobile POST vers un mobile en Europe, appels entrants depuis un réseau en Europe, appels sortants depuis

un pays d'Europe ǀers un numĠro fidže ou mobile d'un rĠseau europĠen, SMS sortants depuis un réseau européen vers

un autre rĠseau europĠen, appels sortants depuis un pays d'Europe ǀers le numĠro de consultation de la messagerie

vocale. Hors numéros spéciaux, appels vers numéros Voix sur Internet et data, fax et visiophonie.)

Les unitĠs consommĠes ǀers et depuis l'Europe sont dĠcomptĠes des forfaits par ordre de traitement par POST

Telecom S.A. des données de facturation transmises par les opérateurs étrangers, dépendant de contraintes

techniques inhérentes au système de facturation et à la date de réception de ces données ; POST Telecom S.A. ne peut

Liste des pays de la zone Europe, concernés par cette offre : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie,

Danemark, Espagne (Canaries , Ceuta et Melilla incluses), Estonie, Finlande (Aland inclus), France, Gibraltar, Grèce,

2 L'entreprise notifiĠe dĠfinira elle-même leV YoneV eW le nombre Te YoneV.

8I10

Guadeloupe, Guyane française, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Malte, Martinique,

Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (Açores et Madère inclus), République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-

Uni, Saint-Martin, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Vatican City

7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)

Voir point 7.2.

7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)

Non disponible

8. Communications Ġmises ă l'Ġtranger

(Roaming)

΀Φͬmin΁

Zone x 3 (Veuillez ajouter les zones définies)

Appels vers les zones internationales (Φͬmin) Appel reçus

Vous êtes en

zones roaming

Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7

Zone 1 0,2185 2,0010 2,5760 3,6570 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 0,0575

Zone 2 0,2760 2,0010 2,57604 3,6570 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 0,0805

Zone 3 2,2885 3,1510 3,3005 3,6570 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 0,8510

Zone 4 2,8635 3,6570 3,6570 4,0825 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 1,1270

Zone 5 TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 1,1270

Zone 6 ND ND ND ND ND ND ND

Zone 7 ND ND ND ND ND ND ND

Définition des zones sur www.post.lu

Rythme de facturation :

- Appels voix émis depuis la Zone 1 - Europe ͗ 30''ͬ1'' - Appels voix émis depuis les autres zones ͗ 60''ͬ60''quotesdbs_dbs42.pdfusesText_42

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