[PDF] Fiche signalétique dun service de téléphonie mobile version du 24

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1I6

Offre promotionnelle J

Lancement de l'offre promotionnelle J

Fin de l'offre promotionnelle J

DiffĠrences ͬ aǀantages de l'offre promotionnelle J

Lien ǀers l'offre promotionnelle J

Mernière miVe à jour le 01I04I2016H WarifV en vigueur à parWir Tu 01I05I2016. TouV leV prix VonW à inTiquer en NURO TVA (17%) compriVe.

2. Nom de l'offre mySmarWpUone L 4G

3. ConWraW

3.1. Lien verV leV conTiWionV conWracWuelleV

(parWiculièreVIgénéraleV)

UWWpJIIwww.poVW.lu ou TirecWemenW via

3.2. MeVcripWion Tu Vervice Avec l'abonnement mySmarWpUone L 4GH voV appelVH SÓSH

ÓÓS eW le Wrafic TaWaH en naWionalH VonW illimiWéV. L'abonnement comprend Ġgalement un forfait de 100 minutes Te communicaWion TepuiV Luxembourg verV leV fixeV eW mobileV

3.3. Valable à parWir Tu MiVponible TèV à préVenW

3.4. Murée minimale TGengagemenW [moiV] 24

3.5. Mélai conWracWuel Te fourniWure [jourV] ManV leV meilleurV TélaiVH avec un maximum Te

14 jourV

3.6. Mélai commercial Te fourniWure [jourV] AcWivaWion TèV VouVcripWion Tu conWraW Vauf en

caV Te conWrainWe WecUnique ou exWerne (ex. J

3.7. Mélai conWracWuel Te levée Te TérangemenW [UeureV] ManV leV meilleurV TélaiVH conWacW via le Call

CenWer acceVVible 24UI24

3.8. ŃraiV d'initialisation de l'offre ΀Φ΁ 0

3.9. RyWUme Te facWuraWion [VIV] -

3.10. MéfiniWion UeureV pleineV (peak UourV) Non

3.11. MéfiniWion UeureV creuVeV (off-peak UourV) Non

3.12. OpWion(V) Te paiemenW (à énumérer eW Técrire)

1. Nom de l'entreprise notifiĠe POST TELECOM S.A.

1.2. HelpTeVk

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.3. Service clienWèle

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.4. Service WecUnique

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.5. Service réclamaWionIméTiaWion

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.6. Service facWuraWion

[joignable 24h/24, 7j/7] numéro

WélépUone

8002 8004 à parWir Tu réVeau fixe luxembourgeoiV

ou ă partir d'un mobile POST eW Tu réVeau POST e-mail Ńormulaire Te conWacW à parWir Tu ViWe www.poVW.lu

1.7. SiWe Peb www.poVW.lu

2I6

Les factures POST TELECOM S.A. sont, sauf stipulation contraire, intégralement payables dès réception. Les factures

sont en principe débitées par ordre de domiciliation du compte bancaire indiqué par le client.

3.13. Résiliation du contrat (décrire)

Les résiliations de contrat se font obligatoirement par lettre recommandée.

Tant le client que POST TELECOM S.A. peuvent résilier à tout moment le contrat en cas de faute du cocontractant.

Le client peut en outre mettre fin au contrat avec effet immédiat : sur les modifications survenues ; changements en question ;

- au cas où une procédure de liquidation, de mise en faillite, de gestion contrôlée ou une procédure semblable est

initiée contre POST TELECOM S.A.

La perte ou le ǀol de la carte SIM, aǀec ou sans l'appareil, ne permet pas la rĠsiliation du contrat avec effet immédiat.

POST TELECOM S.A. a en outre le droit de résilier avec effet immédiat le contrat dans le cas où :

- le client est en dĠfaut de paiement d'une ou plusieurs factures depuis deudž mois date de la facture,

- une traite tirée par le client est protestée,

- une procédure de liquidation, de mise en faillite ou de gestion contrôlée est initiée contre le client,

- le client utilise de façon abusive des services de POST TELECOM S.A. ou s'il enfreint les dispositions lĠgales en ǀigueur

- le client résilie ou dénonce un ordre de domiciliation, établi dans le cadre du contrat, - un cautionnement ou une garantie constitués pour le client sont résiliés,

- le client refuse de constituer un cautionnement ou une garantie bancaire conformĠment ă l'article II.9. des conditions

générales de vente.

3.14. Frais dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements

terminaux

Les contrats sont souscrits à durée indéterminée sauf disposition contraire. Pas de frais de résiliation en cas de respect

d'un prĠaǀis minimal d'un mois pendant la durĠe indĠterminĠe d'un contrat ou en cas de rĠsiliation au prochain terme

convenu.

Cependant en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. sans raison

terme et en cas de résiliation du contrat à durée déterminée par le client ou par POST TELECOM S.A. pour des raisons

valables, la partie ayant résilié le contrat a droit à une indemnité forfaitaire de 20,00.- Φ par mois entier de contrat

restant à courir.

3.15. Frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants

Pas de frais mais sont soumis aux conditions de résiliations citées ci-dessus

3.16. Accès aux services VoIP garantie via GPRS (décrire)

Accès VoIP disponible en GPRS. Les appels VoIP ne sont pas inclus dans les forfaits illimités voix ou data.

3.17. Option(s) (à énumérer et décrire)

4. Coûts du service

4.1. Abonnement mensuel ΀Φ΁ 60

4.2. Carte prépayée ΀Φ΁ Non

4.3. Possibilité de rechargement ΀Φ΁ Non

4.4. Consommation minimale mensuelle/annuelle ΀Φ΁ Non

4.5. Consommation mensuelle incluse ΀Φ΁ - appels en national (hors numéros spéciaux,

appels VoIP et data, fax et visiophonie) - SMS en national (hors n° spéciaux et SMS

Premium)

- MMS en national (hors n° spéciaux et

Premium)

- Trafic data en national (hors appels VoIP, fax et visiophonie) - Accès WiFi Hotcity illimité, sous réserve d'inscription sur le site www.post.lu 3I6 - Trafic Data Roaming Europe : 30 MB (au-delà des 30 MB inclus, voir tarif au point 10 et liste des pays concernés au point 10.1.) - Appel ǀers les pays d'Europe ͗ 100 minutes (au-delà des 100 minutes incluses, voir tarif au point 7.1 et liste des pays concernés au point 7.2).

4.6. Consultation de la messagerie vocale ΀Φ΁ Gratuit

4.7. Facture par email (Réduction) ΀Φ Gratuit

4.8. Facture détaillée par numéro envoyée par

email (Réduction)

΀Φ΁ Gratuit

4.9. Facture en ligne (webbilling) ΀Φ΁ Gratuit

4.10. Fonction d'appel en confĠrence ΂Φ΃ Gratuit

4.11. Accès aux services WAP de l'opĠrateur ΀Φ΁ Gratuit

4.12. Carte SIM supplémentaire Gratuit, sous réserve de disponibilité, non

disponible pour Micro SIM ou Nano SIM

4.13. Blocage de la carte SIM ΀Φ΁ Gratuit

4.14. Blocage / Déblocage de certains types de

communications

΀Φ΁ Gratuit

4.15. 1 numéro de groupe et 1 numéro secondaire ΀Φ΁ Service gratuit, souscription de 2 abonnements

nécessaire

4.16. 2 mêmes numéros ΀Φ΁ Gratuit, sous réserve de disponibilité, non

disponible pour Micro SIM ou Nano SIM

4.17. Changement de carte SIM ΀Φ΁ Gratuit

4.18. Changement de numéro de téléphone mobile ΀Φ΁ Gratuit

4.19. Changement du titulaire d'un raccordement ΀Φ΁ Gratuit

4.20. Choix de son numéro de téléphone ΀Φ΁ Non disponible

4.21. Demande de code PUK/PIN ΀Φ΁ Gratuit

4.22. Déblocage du SIMLOCK du téléphone mobile ΀Φ΁ Pas de SIMLOCK

4.23. Activation / désactivation de la déviation des

appels

΀Φ΁ Gratuit

4.24. Messagerie vocale ΀Φ΁ Gratuit

4.25. Désactivation de la messagerie vocale ΀Φ΁ Gratuit

4.26. Changement d'adresse de facturation ΀Φ΁ Gratuit

4.27. Changement de numéro de téléphone (prix

par numéro)

΀Φ΁ Gratuit

4.28. Inscription dans l'annuaire ΀Φ΁ Gratuit

4.29. Enǀoi d'un mail ǀia un SMS ΀Φ΁ Gratuit

4.30. Option(s) (à énumérer et décrire)

5. Coûts communications nationales hors options

5.1. Appels nationaux vers les numéros mobiles (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.1.1. On-net-call Gratuits

5.1.2. Off-net call Gratuits

5.2. Appels nationaux vers les numéros fixes (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.2.1. On-net-call Gratuits

5.2.2. Off-net call Gratuits

5.3. Appels nationaux vers les numéros VoIP1 (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.3.1. On-net-call 0,10

5.3.2. Off-net call 0,10

5.4. Appels vidéo vers les numéros mobiles (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.4.1. On-net-call 0,10 (peak ou off-peak), exclu du forfait voix

1 Les numéros de la plage '20'H voir la TéciVion 04I79IILR Tu 21 ocWobre 2004.

4I6

5.4.2. Off-net call 0,10 (peak ou off-peak), exclu du forfait voix

5.5. Consultation de sa messagerie vocale (peak/off-peak) ΀Φͬmin΁

5.5.1. On-net-call Gratuit

5.5.2. Off-net call Voir tarifs en ǀigueur chez l'opĠrateur concernĠ

5.6. Option(s) communications nationales (à énumérer et décrire)

Non disponible

5.7. SMS (Service de messagerie)

5.7.1. Réception SMS ΀ΦͬSMS΁ Gratuit (hors numéros spéciaux et premium)

5.7.2. Envoi vers le même réseau mobile ΀ΦͬSMS΁ Gratuit (hors numéros spéciaux et premium)

5.7.3. Envoi vers les autres réseaux mobiles

nationaux ΀ΦͬSMS΁ Gratuit (hors numéros spéciaux et premium)

5.7.4. Option(s) SMS national (à énumérer et décrire)

sms premium : voir fiche tarifaire SMS Premium sur www.post.lu

5.8. MMS (Service de messagerie multimédia)

5.8.1. Réception MMS ΀ΦͬMMS΁ Gratuit

5.8.2. Envoi MMS vers le même réseau mobile ΀ΦͬMMS΁ Gratuit (hors numéros spéciaux et premium,

appels Voix sur Internet et data, fax et visiophonie)

5.8.3. Envoi MMS vers les autres réseaux mobiles

nationaux ΀ΦͬMMS΁ Gratuit (hors numéros spéciaux et premium, appels Voix sur Internet et data, fax et visiophonie)

5.8.4. Option(s) MMS national (à énumérer et décrire)

Non disponible

6. Coûts communications nationales hors options

Policy fixé à 20 GB par mois. Au-delà du Fair Usage Policy, en cas de dépassement à hauteur de cent euros et plus, le client sera facturé un montant forfaitaire de cent euros en sus du coût mensuel de son abonnement mySmartphone. Prix du MB supplémentaire:

0,23 euros.

6.2. Option(s) connexion data mobile national (à énumérer et décrire)

L'option SpeedBoost permet d'augmenter sensiblement la ǀitesse de tĠlĠchargement et d'enǀoi de donnĠes sur les

réseaux 3G et 4G de POST. Pridž de l'option ͗ 10 Φͬmois. DurĠe d'engagement de 1 mois.

7. Coûts communications nationales vers internationales

7.1. Zone x 2 (Veuillez ajouter les zones définies)

7.1.1. Appels vers un

numéro fixe (peak/off-peak)

΀Φͬmin΁ Zone 1

0,20

Zone 2

0,25

Zone 3

0,35

Zone 4

0,60

Zone 5

1,09

Zone 6

1,59

Zone 7

6,10

7.1.2. Appels vers un

numéro mobile (peak/off-peak)

΀Φͬmin΁ Zone 1

0,20

Zone 2

0,40

Zone 3

0,50

Zone 4

0,60

Zone 5

1,09

Zone 6

1,59

Zone 7

6,10

Définition des zones sur www.post.lu

7.1.3. Envoi SMS ΀ΦͬSMS΁ 0,10

7.1.4. Envoi MMS ΀ΦͬMMS΁ 0,10

7.2. Option(s) appels internationaux (à énumérer et décrire)

Liste des pays de la zone Europe, concernés par l'offre 100 minutes de communications incluses: Açores, Croatia,

Germany, Andorre, Austria, Belgium, Bulgaria, Cyprus, Denemark, Spain, Estonia, Finland, France, Greece, Hungary,

Irland, Italy, Latvia, Liechstenstein, Lituania, Madère, Malta, Monaco, Norway, Netherlands, Poland, Portugal, Tcheque

Rep, Roumania, UK, San Marino, Slovenia, Slovakia, Sweden, Switzerland, Vatican.

7.3. Option(s) envoi SMS (à énumérer et décrire)

2 L'entreprise notifiĠe dĠfinira elle-même leV YoneV eW le nombre Te YoneV.

5I6

Non disponible

7.4. Option(s) envoi MMS nationales vers internationales (à énumérer et décrire)

Non disponible

8. Communications Ġmises ă l'Ġtranger

(Roaming)

΀Φͬmin΁

Zone x 3 (Veuillez ajouter les zones définies)

Appels vers les zones internationales (Φͬmin) Appel reçus

Vous êtes en zones

roaming

Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Zone 5 Zone 6 Zone 7

Zone 1 0,0585 2 2,58 3,66 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 0,0133

Zone 2 1,71 2,15 2,44 3,66 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 0,56

Zone 3 2,29 3,15 3,30 3,66 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 0,85

Zone 4 2,86 3,66 3,66 4,08 TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 1,13

Zone 5 TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

TAPIN x

1,25 x 1,17

ND ND 1,13

Zone 6 ND ND ND ND ND ND ND

Zone 7 ND ND ND ND ND ND ND

Définition des zones sur www.post.lu

autre. Le prix pays par pays est disponible sur www.post.lu

8.1. Option(s) appels depuis l'Ġtranger (ă ĠnumĠrer et dĠcrire)

Hors numéros spéciaux et appels data et VoIP, fax et visiophonie, les prix standard des communications vers l'étranger

sont appliqués. Voir point 8 ci-dessus.

Liste des pays de la zone Europe, concernés par cette offre : Açores, Croatia, Germany, Austria, Belgium, Bulgaria,

Cyprus, Denemark, Spain, Estonia, Finland, France, Greece, Hungary, Irland, Italy, Latvia, Liechstenstein, Lituania,

Luxembourg, Madère, Malta, Monaco, Norway, Netherlands, Poland, Portugal, Tcheque Rep, Roumania, UK, Slovenia,

Slovakia, Sweden, Switzerland, Vatican.

9. SMS et MMS enǀoyĠs depuis l'Ġtranger ΀ΦͬSMS ; ΦͬMMS΁ (Veuillez ajouter les zones dĠfinies)

Envoyer vers les zones des SMS des MMS

Depuis la zone 1 0,0234 0,0585

Depuis la zone 2 0,35 0,69

Depuis la zone 3 0,46 0,92

Depuis la zone 4 0,58 1,15

Depuis la zone 5 1,15 2,30

Depuis la zone 6 ND ND

Depuis la zone 7 ND ND

Définition des zones sur www.post.lu

9.1. Option(s) SMS enǀoyĠs depuis l'Ġtranger (ă ĠnumĠrer et décrire)

Non disponible

9.2. Option(s) MMS enǀoyĠs depuis l'Ġtranger s (ă ĠnumĠrer et dĠcrire)

Non disponible

10. Connedžion data mobile depuis l'Ġtranger (Veuillez ajouter les zones dĠfinies)

de la zone 1 ΀ΦͬMB΁ 0,0585 de la zone 2 ΀ΦͬMB΁ 7,76 de la zone 3 ΀ΦͬMB΁ 9,06

3 L'entreprise notifiĠe dĠfinira elle-même leV YoneV eW le nombre Te YoneV.

6I6 de la zone 4 ΀ΦͬMB΁ 10,35 de la zone 5 ΀ΦͬMB΁ 11,50 de la zone 6 ΀ΦͬMB΁ ND de la zone 7 ΀ΦͬMB΁ ND

Définition des zones sur www.post.lu

10.1. Option(s) connedžion data mobile depuis l'Ġtranger (ă ĠnumĠrer et décrire)

Forfaits Data internationaux Travel Europe et Travel beyond Europe qui proposent des forfaits data valables

respectivement en Europe et au-delă de l'Europe (ǀoir fiches correspondantes).

Liste des pays de la zone 1:

Albanie, Açores, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande,

France, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guyane, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechstenstein, Lituanie,

Madère, Malte, Martinique, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie,

Royaume-Unis, Slovénie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie et Vatican.

11. Frais supplémentaires

11.1. Duplicata du contrat ΀Φ΁ Gratuit

11.2. Duplicata de la facture de base ΀Φ΁ Gratuit

11.3. Duplicata de la facture détaillée ΀Φ΁ Gratuit

12. Divers

Caractéristiques techniques principales [par

principal il faut comprendre celles qui sont indispensables pour mettre en service " soi- même » (donc par le consommateur lui-même à son domicile) le service et/ou réseau concerné par ce consommateur]

13. Options (à énumérer et décrire)

L'option Phone, à 5 ou 10 euros/ mois, permet de bénéficier d'une remise sur le prix de l'appareil, ainsi que

l'échelonnement de celui-ci. L'option Phone doit être souscrite pour une durée de 24 mois minimum.

L'option Garantieн propose 3 niǀeaudž de garantie, contre la perte, le ǀol ou la panne de l'appareil mobile ͗ S (3Φͬmois),

M (5Φͬmois) ou L (9Φͬmois).

Définition des Zones

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