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Annexe 1

Demande de travail à temps partiel - Année scolaire xx/xx

Sur autorisation De droit

Motif :

... élever un enfant de moins de 3 ans ... soins au conjoint, à un enfant ou un ascendant ... situation de handicap

Avec surcotisation

(ou zone de remplacement)

Établissement de rattachement : ..........................................................................................

NOM : ................................................. Prénom : ..............................................................

Nom de jeune fille : .............................

Grade : ................................................ Discipline : ............................................................

comprise entre 50 % et 80 % du service complet pour un temps partiel de droit et entre 50 % et 90 % pour un

temps partiel sur autorisation et exprimée en nombre entier ou en nombre entier + 30 minutes). technologique,

en STS et dans les établissements REP+, la quotité de temps partiel des enseignants bénéficiant de ces dispositifs peut être supérieure à la

Modalités de réalisation du temps partiel : ... Temps partiel hebdomadaire ... Temps partiel avec reliquat dans un cadre annuel ... Temps partiel annualisé

A formulé une demande de complément de libre choix d'activité auprès de la caisse nationale d'allocations

familiales (CAF) et souhaite exercer un service correspondant à une quotité :

Strictement

égale à 50%

Comprise entre

plus de 50% et 80% *une attestation destinée à la CAF et mentionnant le taux demandé vous sera adressée

À ............................................... , le ..................................................................

Signature de l'intéressé (e) :

Avis du chef d'établissement :

... Favorable

... Défavorable (motif : )

devant élèves, à compter de la rentrée scolaire xx.